Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Performance des systèmes d'eau potable — programme d'optimisation AEP 2020-2022 (consultation A)
2020-079/080”
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Brève description:
“Réseau d'eau potable — performance des systèmes d'eau potable — programme d'optimisation AEP 2020-2022 (consultation A).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1a — commune de Berrias et Casteljau — maillage Mazet/réservoir Le Toul
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Travaux sur la commune de Berrias et Casteljau — maillage Mazet/réservoir Le Toul.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 970 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2a — commune de Saint-Andéol-de-Vals: Hameau Le Bénéfice — commune de Rosières: Augnac 2 partie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux sur la commune de Saint-Andéol-de-Vals: Hameau Le Bénéfice — commune de Rosières: Augnac 2 partie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 530 000 💰
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée de dix attestations au maximum de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.
Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée ou complétée au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-10
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue du Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 215-528143 (2020-10-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux du bassin de l'Ardèche
Adresse postale: la Sigalière — 80 avenue de la République
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Performance des systèmes d'eau potable programme d'optimisation AEP 2020 — 2022 (consult A)
2020-079/080”
Brève description:
“Réseau d'eau potable — performance des systèmes d'eau potable.
Programme d'optimisation AEP 2020-2022 (consultation A).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1252136.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 1A — commune de Berrias et Casteljau Maillage Mazet / Réservoir le Toul
Description
Description du marché:
“1A — commune de Berrias et Casteljau Maillage Mazet / Réservoir le Toul: renouvellement des réseaux d'eau potable.” Champ d'application du marché
Titre:
“2A — commune de Saint-Andéol-de-Vals: hameau le bénéfice commune de Rosières: Augnac 2 partie” Description
Description du marché:
“2A — commune de Saint-Andéol-de-Vals: hameau le bénéfice commune de Rosières: Augnac 2 partie: renouvellement des réseaux d'eau potable.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 215-528143
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-079
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Commune de Berrias et Casteljau Maillage Mazet / réservoir le Toul
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Faurie SAS
Adresse postale: 10 rue du Stade — BP 7
Commune postale: Saint-Agreve
Code postal: 07320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.agreve@faurie-sas.fr📧
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Boyer TP canalisation
Adresse postale: rue Louis Roux
Commune postale: Saint-Paul-le-Jeune
Code postal: 07460
Courrier électronique: sarl.boyer@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 970 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 787722.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-080
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Commune de Saint-Andéol-de-Vals: hameau le bénéfice commune de Rosières: Augnac 2 partie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rampa TP
Adresse postale: parc industriel Rhône vallée Nord
Commune postale: Le Pouzin
Code postal: 07250
Courrier électronique: rampatp@rampa.fr📧
Nom: Eurovia dala
Adresse postale: 25 chemin de Saint-Pierre — BP 20171
Commune postale: Aubenas Cedex
Code postal: 07202
Courrier électronique: ardeche@eurovia.com📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 530 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 464414.20 💰
Source: OJS 2021/S 060-152670 (2021-03-22)