Pavtri2020

Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe

Le présent marché comporte 3 lots:
1) lot 1 l'enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et de traitement des déchets issus des points d'apports volontaires (corps plats hors verre);
2) lot 2 l'enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et traitement du verre issu des points d'apports volontaires;
3) lot 3 tri et le traitement vers des filières agréées des déchets issus des PAV ou de la collecte sélective (corps creux).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coved SAS

Qui ?

• Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Bourgogne › Yonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-21	Avis de marché
2020-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: PAVTRI2020
Brève description:

Le présent marché comporte 3 lots: 1) lot 1 l'enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et de traitement des déchets issus des points d'apports volontaires (corps plats hors verre); 2) lot 2 l'enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et traitement du verre issu des points d'apports volontaires; 3) lot 3 tri et le traitement vers des filières agréées des déchets issus des PAV ou de la collecte sélective (corps creux).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe
Adresse postale: 36-38 rue de la République
Code postal: 89190
Commune postale: Villeneuve-l'Archevêque
Contact
Adresse Internet: https://www.ccvannepaysothe.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@ccvpo.fr 📧
Téléphone: +33 386867099 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_L1COzgtPnz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_L1COzgtPnz 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date limite de soumission: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-033982
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Secrétariat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché comporte 3 lots:

1) lot 1 l'enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et de traitement des déchets issus des points d'apports volontaires (corps plats hors verre);

2) lot 2 l'enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et traitement du verre issu des points d'apports volontaires;

3) lot 3 tri et le traitement vers des filières agréées des déchets issus des PAV ou de la collecte sélective (corps creux).

Intitulé du lot: Lot 1 l'enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et de traitement des déchets issus des points d'apports volontaires (corps plats hors verre)
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et de traitement des déchets issus des points d'apports volontaires (corps plats hors verre).

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Lot 2 enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et traitement du verre issu des points d'apports volontaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Enlèvement, le transport, vers un Centre de tri et traitement du verre issu des points d'apports volontaires (Centre COVED à Sens 89100).

Intitulé du lot: Lot 3 tri et le traitement vers des filières agréées des déchets de tri sélectif (hors verre)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Tri et le traitement vers des filières agréées des déchets de tri sélectif (hors verre). Collecte en porte à porte (corps creux C 0,5), ou en PAV (corps plats).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Yonne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Villeneuve l'Archevêque.
Informations complémentaires: Secrétariat.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24890066400074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_L1COzgtPnz 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_L1COzgtPnz 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 016-033982 (2020-01-21)

Avis d'attribution de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché comporte trois lots: 1) lot 1: l'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et de traitement des déchets issus des points d'apports volontaires (corps plats hors verre); 2) lot 2: l'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et traitement du verre issu des points d'apports volontaires; 3) lot 3: tri et le traitement vers des filières agréées des déchets issus des PAV ou de la collecte sélective (corps creux).

Valeur totale du marché: 551 130 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-304444
Se réfère à l'avis: 2020/S 016-033982
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché comporte trois lots:

1) lot 1: l'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et de traitement des déchets issus des points d'apports volontaires (corps plats hors verre);

2) lot 2: l'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et traitement du verre issu des points d'apports volontaires;

3) lot 3: tri et le traitement vers des filières agréées des déchets issus des PAV ou de la collecte sélective (corps creux).

Intitulé du lot: Lot 1: l'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et de traitement des déchets issus des points d'apports volontaires (corps plats hors verre)
Brève description:

L'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et de traitement des déchets issus des points d'apports volontaires (corps plats hors verre).

Intitulé du lot: Lot 2: l'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et traitement du verre issu des points d'apports volontaires
Brève description:

Enlèvement, le transport, vers un centre de tri et traitement du verre issu des points d'apports volontaires (centre Coved à Sens 89100).

Intitulé du lot: Lot 3: tri et le traitement vers des filières agréées des déchets de tri sélectif (hors verre)
Brève description:

Tri et le traitement vers des filières agréées des déchets de tri sélectif (hors verre). Collecte en porte à porte (corps creux c0,5), ou en PAV (corps plats).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et qualité du tri
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Nom: Coved SAS
Numéro d'enregistrement national: 34340353102015
Adresse postale: 3 rue des Prés de Lyon — BP 80054
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Adresse Internet: https://www.coved.com 🌏
Valeur totale du marché: 68 970 EUR 💰
72 960 EUR 💰
Adresse postale: 3 rue des Près de Lyon — BP 80054
Valeur totale du marché: 409 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Source: OJS 2020/S 124-304444 (2020-06-26)

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