Organisation des séjours de classe de neige pour les enfants de La Courneuve

Ville de La Courneuve

Organisation des séjours de classe de neige pour les enfants de La Courneuve.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.

Qui ?

• Ville de La Courneuve

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-16	Avis de marché
2020-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2020-02
Brève description: Organisation des séjours de classe de neige pour les enfants de La Courneuve.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Courneuve
Adresse postale: avenue de la République
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Contact
Adresse Internet: http://www.la-courneuve.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-la-courneuve.fr 📧
Téléphone: +33 171896377 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzU5Njk5 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=359699&orgAcronyme=d5c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-182829
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

En cas de litige, le droit français est seul applicable. L'instance chargée des procédures de recours est: le tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, téléphone: +33 149202000/télécopie: +33 149202099, courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée en procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1-3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum mais avec une estimation annuelle de 600 000 EUR HT, conformément à l'article R. 2162-4-3º du même code. Séjour de classe de neige: (650 à 700 enfants âgés de huit à onze ans) en milieu de moyenne montagne d'une durée de onze jours, dix nuitées. Conformément aux dispositions de l'article R. 2362-4 du code de la commande publique, le nombre d'opérateurs économiques sera de trois maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Modalités de remise des plis, uniquement par voie dématérialisée. Toutefois, une copie de sauvegarde pourra être transmise. Cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante: «copie de sauvegarde», nom du candidat, «achats de séjours de classe de neige pour les jeunes courneuviens». Ce pli sera adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous:

— soit directement contre récépissé à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve, service de la commande publique, pôle administratif 2, 64 rue Gabriel Péri, 93120 La Courneuve;

— soit par courrier (recommandé avec avis de réception ou équivalent) à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve, service de la commande publique, avenue de la République, 93126 La Courneuve Cedex. Horaires de réception des plis par le secrétariat de la commande publique: de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, du lundi au vendredi.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzU5Njk5 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de La Courneuve
Point de contact: Service commande publique
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://lacourneuve.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres seront analysées sur la base des critères suivants:

1) valeur technique (80 %):

— projet pédagogique (pondérée 30 %);

— durée des séjours (pondérée 20 %);

— choix proposés dans le catalogue (pondérées 30 %);

2) prix des prestations (20 %).

Au regard du BPU et d'une simulation de commande non communiquée aux candidats, l'offre des candidat sera constituée de:

— projet(s) pédagogique(s) du candidat;

— acte d'engagement, dûment rempli;

— le bordereau de prix unitaires correspondant;

— catalogue(s) et les tarifs correspondants.

Il devra également comprendre les modalités de transport, de restauration et d'hébergement.

Un agrément jeunesse et sports sera à fournir avec la candidature une avance pourra être versée au titulaire de l'accord-cadre conformément aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique.

La cession et le nantissement de créance sont possibles dans les conditions fixées par les articles 2191-46 et suivants du code de la commande publique.

Source: OJS 2020/S 077-182829 (2020-04-16)

Avis d'attribution de marché (2020-04-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-189463
Se réfère à l'avis: 2020/S 077-182829
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Les offres seront analysées sur la base des critères suivants: 1) valeur technique (80 %): — projet pédagogique (pondérée 30 %); — durée des séjours (pondérée 20 %); — choix proposés dans le catalogue (pondérées 30 %); 2) prix des prestations (20 %). Au regard du BPU et d'une simulation de commande non communiquée aux candidats l'offre des candidat sera constituée de: — projet(s) pédagogique(s) du candidat; — acte d'engagement, dûment rempli; — le bordereau de prix unitaires correspondant; — catalogue(s) et les tarifs correspondants. Il devra également comprendre les modalités de transport, de restauration et d'hébergement. Un agrément jeunesse et sports sera à fournir avec la candidature une avance pourra être versée au titulaire de l'accord-cadre conformément aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique. La cession et le nantissement de créance sont possibles dans les conditions fixées par les articles 2191-46 et suivants du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Séjour de classe de neige: (650 à 700 enfants âgés de huit à onze ans) en milieu de moyenne montagne d'une durée de onze jours, dix nuitées. Conformément aux dispositions de l'article R. 2362-4 du code de la commande publique, le nombre d'opérateurs économiques sera de trois maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Référence
Informations complémentaires

Au regard du BPU et d'une simulation de commande non communiquée aux candidats l'offre des candidat sera constituée de:

Source: OJS 2020/S 080-189463 (2020-04-20)

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