Organisation des séjours de classe de neige pour les enfants de La Courneuve

Ville de La Courneuve

Organisation des séjours de classe de neige pour les enfants de La Courneuve.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Fédération des œuvres laïques de Haute-Savoie (fol 74)

Qui ?

• Ville de La Courneuve

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-20	Avis de marché
2020-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2020-02-02
Brève description: Organisation des séjours de classe de neige pour les enfants de La Courneuve.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Courneuve
Adresse postale: avenue de la République
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Contact
Adresse Internet: http://www.la-courneuve.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-la-courneuve.fr 📧
Téléphone: +33 171896377 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzU5Njk5 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=359699&orgAcronyme=d5c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-189471
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Candidature: les candidats devront présenter les documents énumérés à l'article 8a) du règlement de consultation en cas de litige, le droit français est seul applicable. L'instance chargée des procédures de recours est: le tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, téléphone: +33 149202000/télécopie: +33 149202099, courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée en procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1-3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum mais avec une estimation annuelle de 600 000 EUR HT, conformément à l'article R. 2162-4-3º du même code. Séjour de classe de neige: (650 à 700 enfants âgés de 8 à 11 ans) en milieu de moyenne montagne d'une durée de onze jours, dix nuitées. Conformément aux dispositions de l'article R. 2362-4 du code de la commande publique, le nombre d'opérateurs économiques sera de trois maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Modalités de remise des plis, uniquement par voie dématérialisée. Toutefois, une copie de sauvegarde pourra être transmise. Cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante: «copie de sauvegarde» — nom du candidat «achats de séjours de classe de neige pour les jeunes courneuviens». Ce pli sera adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous:

— soit directement contre récépissé à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve — service de la commande publique — pôle administratif 2 — 64 rue Gabriel Péri — 93120 La Courneuve;

— soit par courrier (recommandé avec avis de réception ou équivalent) à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve — service de la commande publique — avenue de la République — 93126 La Courneuve Cedex.

Horaires de réception des plis par le secrétariat de la commande publique: de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, du lundi au vendredi.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzU5Njk5 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de La Courneuve
Point de contact: Service commande publique
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://lacourneuve.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres seront analysées sur la base des critères suivants:

1) valeur technique (80 %) — projet pédagogique (pondérée 30 %) — durée des séjours (pondérée 20 %) — choix proposés dans le catalogue (pondérées 30 %);

2) prix des prestations (20 %) au regard du BPU et d'une simulation de commande non communiquée aux candidats l'offre des candidat sera constituée de: projet(s) pédagogique(s) du candidat — acte d'engagement, dûment rempli — le bordereau de prix unitaires correspondant — catalogue(s) et les tarifs correspondants, il devra également comprendre les modalités de transport, de restauration et d'hébergement. Un agrément jeunesse et sports sera à fournir avec la candidature une avance pourra être versée au titulaire de l'accord-cadre conformément aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique. La cession et le nantissement de créance sont possibles dans les conditions fixées par les articles 2191-46 et suivants du code de la commande publique.

Source: OJS 2020/S 080-189471 (2020-04-20)

Avis d'attribution de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020-02
Brève description:

Il s'agit de l'achat de séjours en classe de neige, ces séjours doivent favoriser l'apprentissage de l'autonomie dans un cadre de mixité sociale des enfants courneuviens inscrits auprès des services municipaux. L'achat des séjours comprend le voyage aller-retour au départ de La Courneuve, l'hébergement en pension complète, les activités mentionnées dans les programmes, l'encadrement et les assurances.

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-la-courneuve.fr 📧
Téléphone: +33 171896604 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-632356
Se réfère à l'avis: 2020/S 080-189471
Numéro JO-S: 251

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'achat des séjours comprend le voyage aller-retour au départ de La Courneuve, l'hébergement en pension complète, les activités mentionnées dans les programmes, l'encadrement et les assurances.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Société Fédération des œuvres laïques de Haute-Savoie (fol 74)
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine, BP 340
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450523000 📞
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Unités marchés pulics: +33 601231190
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 251-632356 (2020-12-22)

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