Organisation de séjours classes de découverte en milieu marin et volcanique à destination des écoles élémentaires — année 2020 renouvelable en 2021, 2022 et 2023
Cette consultation fait suite à une première procédure pour laquelle le lot 2 n'a pas été attribué, elle est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand 0151— Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics —16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours classes de découverte en milieu marin et volcanique à destination des écoles élémentaires — année 2020 renouvelable en 2021, 2022 et...”
Titre
Organisation de séjours classes de découverte en milieu marin et volcanique à destination des écoles élémentaires — année 2020 renouvelable en 2021, 2022 et 2023
2019_0140p2_fcs_sv/Jo
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Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Cette consultation fait suite à une première procédure pour laquelle le lot 2 n'a pas été attribué, elle est passée sous forme d'une procédure adaptée...”
Brève description
Cette consultation fait suite à une première procédure pour laquelle le lot 2 n'a pas été attribué, elle est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Classes de découverte des volcans et développement durable dans le Puy de Dôme et départements limitrophes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel: 7 000 EUR HT Montant maximum annuel: 24 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-12
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2023
Informations complémentaires
“Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Pour cette consultation, conformément à l'article R2132-12 du code de la commande publique, les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception postal ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
— Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
— Capacités techniques et professionnelles;
—Capacité économique et financière le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Solange Vérité +33 243473739
Renseignements techniques: Rodolphe Agesne +33243473785
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 016-034003 (2020-01-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16, avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation fait suite à une 1 procédure pour laquelle le lot 2 n'a pas été attribué, elle est passée sous-forme d'une procédure adaptée ouverte en...”
Brève description
Cette consultation fait suite à une 1 procédure pour laquelle le lot 2 n'a pas été attribué, elle est passée sous-forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de douze mois chacune.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Classes de découverte des volcans et développement durable dans le Puy-de-Dôme et départements limitrophes” Description
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 7 000 EUR HT;
— montant maximum annuel: 24 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 016-034003
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Classes de découverte des volcans et développement durable dans le Puy-de-Dôme et départements limitrophes”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2, rue des 2 Ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations 60 %;
— valeur technique 40 % et faisaient...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations 60 %;
— valeur technique 40 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombre d'offres reçues:
— Pme (1) — par voie électronique (1);
— autre état membre ou pays tiers (0);
— parution JOUE: 2020/S 016-034003 du 23.1.2020.
Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 7000 EUR et un montant maximum annuel de 24 000 EUR HT passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de douze mois chacune. La valeur totale indiquée correspond au montant maximum pour quatre années, le montant du marché correspond au montant maximum pour une année. Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle marchés et achats publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 056-133244 (2020-03-16)