Organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement

Ville de Beaumont

Organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-27 Avis de marché
2020-11-16 Informations complémentaires
2021-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2020-02
Brève description: Organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaumont
Adresse postale: 20 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63110
Commune postale: Beaumont
Contact
Adresse Internet: http://mairiebeaumont.centreofficielles.com 🌏
Courrier électronique: even.trenado@beaumont63.fr 📧
Téléphone: +33 473288805 📞
URL des documents: http://www.beaumont63.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-517972
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 249 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 249 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée du marché de douze mois puis trois reconductions expresses de douze mois pour une durée totale de marché de 48 mois.
Description des options:
Le marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle dont les prestations sont décrites au sein des documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale — Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairiebeaumont.centreofficielles.com 🌏
URL des documents: http://www.beaumont63.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Beaumont
Courrier électronique: commande.publique@beaumont63.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.beaumont63.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette consultation peut faire l'objet des référés spécifique prévu:
— aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de la justice administrative (CJA). Le référé
précontractuel peut être introduit à tout moment jusqu'à la signature du contrat;
— aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA relatifs au référé contractuel, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421.-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. le préfet, qui peut être saisi en ce sens par les candidats ou les tiers, dispose également de la faculté de contester les décisions prises en cours de procédure ainsi que les marchés concerné dans les conditions fixées aux articles L. 2131-6 et L. 2131-8 du Code
Afficher plus
général des collectivités territoriales (CGCT).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Région — CCRA — 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478928316 📞
Fax: +33 472770520 📠
Source: OJS 2020/S 212-517972 (2020-10-27)
Informations complémentaires (2020-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date limite de soumission: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-559388
Se réfère à l'avis: 2020/S 212-517972
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Le montant maximal du marché a été modifié également: — l'ancien maximal était de 249 000 EUR HT, — le nouveau maximal est de 350 000 EUR HT.
Source: OJS 2020/S 227-559388 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 885 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-047030
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants de trois ans scolarisés à onze ans et les jeunes de douze à 17 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Beaumont.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Projet pédagogique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Projet de programmes (activités)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: Ligue de l'enseignement du Puy-de-Dôme (Fal63)
Adresse postale: 31 rue Pélissier
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63028
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 885 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale — commune

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de la justice administrative (CJA). Le référé
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421.-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le préfet, qui peut être saisi en ce sens par les candidats ou les tiers, dispose
Afficher plus
également de la faculté de contester les décisions prises en cours de procédure ainsi que
Les marchés concerné dans les conditions fixées à l'article L. 2131-6 et L. 2131-8 du Code
Source: OJS 2021/S 020-047030 (2021-01-25)
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Région:
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Produits/services:
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