Organisation de classes d'environnement entre janvier 2021 et juin 2021. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article
R. 2123-1 3º du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de classes d'environnement entre janvier 2021 et juin 2021
PA202100”
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“Organisation de classes d'environnement entre janvier 2021 et juin 2021. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de...”
Brève description
Organisation de classes d'environnement entre janvier 2021 et juin 2021. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article
R. 2123-1 3º du code de la commande publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“— lot nº 1: organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (cycle 2 ou 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (cycle 2 ou 3).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Lot nº 1: minimum 40 participants/maximum 70 participants.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“— Lot nº 2: organisation de deux classes de ski et astronomie en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CM1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Organisation de deux classes de ski et astronomie en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CM1).”
Informations complémentaires: Lot nº 2: minimum 40 participants/maximum 70 participants.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“— Lot nº 3: organisation de deux classes «la vie au Moyen-Âge» en France, en Vendée, pour des élèves de classes élémentaires (CE2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Organisation de deux classes «la vie au Moyen-Âge» en France, en Vendée, pour des élèves de classes élémentaires (CE2).”
Informations complémentaires: Lot nº 3: minimum 40 participants/maximum 70 participants.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 4: organisation de deux classes culturelles en France, dans le Val de Loire, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM1/CM2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Organisation de deux classes culturelles en France, dans le Val de Loire, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM1/CM2).”
Informations complémentaires: Lot nº 4: minimum 40 participants/maximum 70 participants.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 5: organisation de trois classes découvertes du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes...”
Titre
Lot nº 5: organisation de trois classes découvertes du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (cycle 2)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Organisation de trois classes découvertes du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (cycle 2).”
Informations complémentaires: Lot nº 5: minimum 60 participants/maximum 110 participants.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 6: organisation de deux classes «multisports» en France, dans les Vosges, le Massif Central ou le Jura, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Organisation de deux classes «multisports» en France, dans les Vosges, le Massif Central ou le Jura, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)”
Informations complémentaires: Lot nº 6: minimum 40 participants/maximum 70 participants.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 7: organisation de deux classes découvertes du milieu marin et du patrimoine occitan en France, en Camargue, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CM2)”
Titre
Lot nº 7: organisation de deux classes découvertes du milieu marin et du patrimoine occitan en France, en Camargue, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CM2)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Organisation de deux classes découvertes du milieu marin et du patrimoine occitan en France, en Camargue, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CM2).”
Informations complémentaires: Lot nº 7: minimum 40 participants/maximum 70 participants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comprend deux phases distinctes d'exécution continue:
— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché comprend deux phases distinctes d'exécution continue:
— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection/recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités...).
Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 80 %;
— une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20 % restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-294403
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2021.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Variantes facultatives: les variantes sont autorisées pour tous les lots sous réserve de respecter la durée du séjour, le lieu du séjour et le thème défini...”
Variantes facultatives: les variantes sont autorisées pour tous les lots sous réserve de respecter la durée du séjour, le lieu du séjour et le thème défini pour chaque lot. Ces réserves constituent une exigence minimale du marché.
Pour le lot 2, les variantes sont autorisées pour le mode de transport sous réserve de proposer un transport ferroviaire (exemple: transport en train couchette de nuit).
Pour chaque variante présentée, le candidat remettra, le cas échéant, un bordereau des prix unitaires et une détail quantitatif estimatif distinct.
Sélection des candidatures: les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants:
— au titre des capacités économiques et financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles;
— au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après:
—— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, mentionnées à l'article 6.1 du présent document;
—— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché, le cas échéant, la liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années. Conformément à l'article R. 2152-1 du code de la commande publique, les offres jugées inappropriées, irrégulières ou inacceptables seront éliminées. le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plate-forme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-puteaux.fr
Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 5.1 et 5.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.
Copie de sauvegarde: le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé USB) des documents déposés sur la plate-forme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante:
Mairie de Puteaux — service des marchés publics — bureau 1.47
131 rue de la République 92800 Puteaux.
Le pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention «Procédure adaptée relative à l'organisation de classes d'environnement entre janvier 2021 et juin 2021 PA202100/ lot(s) nº... » — ne pas ouvrir.
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Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil , BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2020/S 131-321560 (2020-07-06)
Informations complémentaires (2020-07-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service marché public, bureau 1.47, étage 1er
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation de classes d'environnement entre janvier 2021 et juin 2021. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de...”
Brève description
Organisation de classes d'environnement entre janvier 2021 et juin 2021. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 131-321560
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-04 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 149-366106 (2020-07-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service Marché public, bureau1.47, étage 1er
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation de classes d'environnement entre janvier 2021 et juin 2021. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de...”
Brève description
Organisation de classes d'environnement entre janvier 2021 et juin 2021. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article R. 2123-1 3º du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“— Lot nº 1: organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (cycle 2 ou 3)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“— Lot nº 2: organisation de deux classes: ski et astronomie en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CM1)” Description
Description du marché:
“Organisation de deux classes: ski et astronomie en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CM1).” Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 5: organisation de trois classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires...”
Titre
Lot nº 5: organisation de trois classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (cycle 2)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Organisation de trois classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (cycle 2)”
Description du marché:
“Organisation de deux classes «multisports» en France, dans les Vosges, le Massif Central ou le Jura, pour des élèves de classes élémentaires (CM2).” Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 7: organisation de deux classes découverte du milieu marin et du patrimoine occitan en France, en Camargue, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CM2)”
Titre
Lot nº 7: organisation de deux classes découverte du milieu marin et du patrimoine occitan en France, en Camargue, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CM2)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Organisation de deux classes découverte du milieu marin et du patrimoine occitan en France, en Camargue, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CM2).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 131-321560
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA202100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 01: organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (cycle 2 ou 3)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: organisation de deux classes ski et astronomie en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CM1)”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 3: organisation de deux classes « la vie au Moyen-Âge» en France, en Vendée, pour des élèves de classes élémentaires (CE2)”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot nº 4: organisation de deux classes culturelles en France, dans le Val de Loire, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 ET CM1/CM2)”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Lot nº 5: organisation de trois classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires...”
Titre
Lot nº 5: organisation de trois classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (cycle 2)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Lot nº 6: organisation de deux classes «multisports» en France, dans les Vosges, le Massif Central ou le Jura, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Lot nº 7: organisation de deux classes découverte du milieu marin et du patrimoine occitan en France, en Camargue, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CM2)”
Titre
Lot nº 7: organisation de deux classes découverte du milieu marin et du patrimoine occitan en France, en Camargue, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CM2)
“Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Compte tenu des incertitudes sanitaires pesant sur les mois à venir, nous ne sommes à ce jour pas en...”
Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Compte tenu des incertitudes sanitaires pesant sur les mois à venir, nous ne sommes à ce jour pas en mesure de garantir la bonne tenue des séjours. Par précaution, il convient alors de ne pas donner suite à la procédure.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2020/S 158-386161 (2020-08-12)