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Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“— organisation challenge mobilité Région Auvergne-Rhône-Alpes éditions 2021-2022-2023.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“— il s'agit d'un accord-cadre unique mono-attributaire à bons de commande, à prix unitaires révisables annuellement, sans montant minimum ni montant maximum.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— le présent accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commandes. Il est sans montant minimum ni maximum;
— la région se réserve la possibilité de...”
— le présent accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commandes. Il est sans montant minimum ni maximum;
— la région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP);
— l'accord-cadre d'une durée de douze mois est reconductible tacitement deux fois tacitement pour une durée de douze mois soit une durée maximale du contrat de 36 mois;
— les critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat;
— cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 120-293059 (2020-06-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation Challenge Mobilité Région Auvergne-Rhône-Alpes éditions 2021-2022-2023
20A0135001”
Brève description:
“Les principales missions pour cet accord-cadre sont les suivantes:
— conseil et stratégie événementielle, rétroplanning, plan d'actions;
— sélection et...”
Brève description
Les principales missions pour cet accord-cadre sont les suivantes:
— conseil et stratégie événementielle, rétroplanning, plan d'actions;
— sélection et coordination d'organismes de relais locaux en charge de l'animation locale et de mobilisation et d'accompagnement des établissements sur chaque territoire de la région;
— mobilisation et accompagnement des établissements sur des territoires non couverts par des relais locaux;
— gestion des inscriptions, établissement du palmarès;
— organisation de la cérémonie régionale de remise des prix;
— communication, création charte graphique, outils et supports de communication, diffusion;
— réalisation, animation d'un site internet de communication dédié, réseaux sociaux.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 291 200 💰
Description
Description du marché:
“Organisation Challenge Mobilité Région Auvergne-Rhône-Alpes éditions 2021-2022-2023 accord-cadre unique mono-attributaire à bons de commande, à prix...”
Description du marché
Organisation Challenge Mobilité Région Auvergne-Rhône-Alpes éditions 2021-2022-2023 accord-cadre unique mono-attributaire à bons de commande, à prix unitaires révisables annuellement sans montant minimal ni montant maximal.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-293059
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 20A035001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Organisation Challenge Mobilité Région Auvergne-Rhône-Alpes éditions 2021-2022-2023”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Monunivert
Adresse postale: 78 rue Edouard Herriot
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@monunivert.fr📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.mon-univert.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: ADTC — se déplacer autrement
Adresse postale: MNEI, 5 place Bir-Hakeim
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: contact@adtc-grenoble.org📧
URL: https://www.adtc-grenoble.org🌏
Nom: Pignon sur rue — maison du vélo
Adresse postale: 244 rue Garibaldi
Code postal: 69003
Courrier électronique: contact@maisonduvelolyon.org📧
URL: https://www.maisonduvelolyon.org/🌏
Nom:
“ALEC 01 — animation au niveau local réalisée par les relais locaux pour le département de l'Ain”
Adresse postale: 102 boulevard Edouard Herriot, CS 88405
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01008
Courrier électronique: f.herbreteau@alec01.fr📧
URL: https://www.alec01.fr🌏
Nom:
“ALEC 07 — animation au niveau local réalisée par les relais locaux pour le département de l'Ardèche”
Adresse postale: 39 rue Jean Mermoz
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Courrier électronique: info@alec07.org📧
URL: https://www.alec07.org🌏
Nom: Ageden — association pour une gestion durable de l'énergie
Adresse postale: 14 avenue Benoît Frachon
Commune postale: Saint-Martin d'Hères
Code postal: 38400
Courrier électronique: infoenergie@ageden38.org📧
URL: https://www.ageden38.org🌏
Nom: Dromolib
Adresse postale: 24 avenue Adrien Fayolle
Commune postale: Crest
Code postal: 26400
Courrier électronique: challenge-mobilite@dromolib.fr📧
URL: https://dromolib.fr🌏
Nom:
“Alte 69 — animation au niveau local réalisée par les relais locaux pour le département du Rhône hors métropole”
Adresse postale: 14 place Jules Ferry
Code postal: 69006
Courrier électronique: contact@alte69.org📧
URL: https://www.alte69.org/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 291 200 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 47 500 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Le montant total indiqué est celui des 4 sous-traitants, Le taux de TVA est à 20 % pour l'entreprise ALGOE Le taux de TVA est à 0 % pour les associations:...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Le montant total indiqué est celui des 4 sous-traitants, Le taux de TVA est à 20 % pour l'entreprise ALGOE Le taux de TVA est à 0 % pour les associations: Covoiturage Auvergne Plateforme 21 et AFAPCA
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 13.12.2020; accord-cadre qui donne...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 13.12.2020; accord-cadre qui donne lieu à la conclusion de bons de commande et d'une durée de douze mois renouvelable deux fois par période de douze mois. L'accord-cadre est sans minimal ni montant maximal. Estimation sur la durée totale (reconductions comprises): 1 291 200 EUR attribué à Monunivert pour un montant EUR en TTC: 1 549 440 EUR.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 010-020285 (2021-01-12)