Optimisation de l'installation de neige de culture — station de la Colmiane

Syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore

Optimisation de l'installation de neige de culture à la station de la Colmiane.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Leitner France SAS
• Venturi SAS

Qui ?

• Syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-27	Avis de marché
2020-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Numéro de référence: 20S0058
Brève description: Optimisation de l'installation de neige de culture à la station de la Colmiane.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale: 147 bd du Mercantour, Bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9h00 à 11h45, et 14h00 à 16h00
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-27 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-200164
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 795 896 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseaux neige de culture
Numéro du lot: 01
Brève description: Installation réseaux de neige de culture.
Durée de l'accord: 2 mois
Intitulé du lot: Process neige de culture
Numéro du lot: 02
Brève description: Process neige de culture.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station de la Colmiane.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;

B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Il ne peut dépasser le délai plafond indiqué ci-après:

Lot 01 — réseaux neige de culture: huit semaines.

Lot 02 — process neige de culture: huit semaines.

Le candidat s'engage à exécuter les prestations dans le délai qu'il aura lui-même fixé dans l'acte d'engagement.

Les délais d'exécution partent à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations lui incombant.

Il est fixé une période de préparation d'une semaine à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage d'exécution des prestations, non comprise dans le délai d'exécution du marché.

Cautionnement et garanties exigés: chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans le délai de 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après: Le candidat s'engage à exécuter les prestations dans le délai qu'il aura lui-même fixé dans l'acte d'engagement, délai qui ne saurait excéder huit semaines, le délai court à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage d'exécution des prestations. Dans le cadre de la convention d'assistance passée entre le Syndicat mixte pour le développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore et le département des Alpes-Maritimes, le Conseil départemental des Alpes-Maritimes apporte une assistance administrative, technique et juridique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 085-200164 (2020-04-27)

Avis d'attribution de marché (2020-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Optimisation de l'installation de neige de culture — station de la Colmiane.
Valeur totale du marché: 848 004 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour, Bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9h00 à 11h45, et 14h00 à 16h00

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-22 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-348551
Se réfère à l'avis: 2020/S 085-200164
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 15.7.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Optimisation de l'installation de neige de culture — station de la Colmiane — lot 01 Réseaux neige de culture

Intitulé du lot: Process neige
Brève description:

Optimisation de l'installation de neige de culture — station de la Colmiane — lot 02 Process neige

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: Venturi SAS
Adresse postale: 5 rue de l'Irette
Commune postale: Roquebillière
Code postal: 06450
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 100 350 EUR 💰
Nom: Leitner France SAS
Adresse postale: voie Galilée — ZA Alpespace — Francin — CS 50001
Commune postale: Porte-de-Savoie (Montmélian)
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 747 654 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass. 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.

Source: OJS 2020/S 142-348551 (2020-07-22)

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