Avis de marché (2020-04-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale:
“147 bd du Mercantour, Bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9h00 à 11h45, et 14h00 à 16h00”
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497186368📞
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr📧
Fax: +33 489042989 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: https://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Optimisation de l'installation de neige de culture — station de la Colmiane
20S0058”
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Brève description: Optimisation de l'installation de neige de culture à la station de la Colmiane.
Valeur estimée hors TVA: EUR 795 896 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux neige de culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Station de la Colmiane.
Description du marché: Installation réseaux de neige de culture.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Process neige de culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Process neige de culture.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-04
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
“Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Il ne peut dépasser le délai plafond indiqué ci-après:
Lot 01 —...”
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Il ne peut dépasser le délai plafond indiqué ci-après:
Lot 01 — réseaux neige de culture: huit semaines.
Lot 02 — process neige de culture: huit semaines.
Le candidat s'engage à exécuter les prestations dans le délai qu'il aura lui-même fixé dans l'acte d'engagement.
Les délais d'exécution partent à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations lui incombant.
Il est fixé une période de préparation d'une semaine à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage d'exécution des prestations, non comprise dans le délai d'exécution du marché.
Cautionnement et garanties exigés: chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans le délai de 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après: Le candidat s'engage à exécuter les prestations dans le délai qu'il aura lui-même fixé dans l'acte d'engagement, délai qui ne saurait excéder huit semaines, le délai court à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage d'exécution des prestations. Dans le cadre de la convention d'assistance passée entre le Syndicat mixte pour le développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore et le département des Alpes-Maritimes, le Conseil départemental des Alpes-Maritimes apporte une assistance administrative, technique et juridique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 085-200164 (2020-04-27)
Avis d'attribution de marché (2020-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore”
Adresse postale:
“147 boulevard du Mercantour, Bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9h00 à 11h45, et 14h00 à 16h00”
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Optimisation de l'installation de neige de culture — station de la Colmiane.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 848 004 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Optimisation de l'installation de neige de culture — station de la Colmiane — lot 01 Réseaux neige de culture” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: Process neige
Description
Description du marché:
“Optimisation de l'installation de neige de culture — station de la Colmiane — lot 02 Process neige”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 085-200164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0058L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Réseaux neige de culture
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Venturi SAS
Adresse postale: 5 rue de l'Irette
Commune postale: Roquebillière
Code postal: 06450
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 109 120 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 350 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202020S0058L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Process neige
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Leitner France SAS
Adresse postale: voie Galilée — ZA Alpespace — Francin — CS 50001
Commune postale: Porte-de-Savoie (Montmélian)
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 724 330 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 747 654 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 15.7.2020.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass. 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass. 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 142-348551 (2020-07-22)