Opérations de travaux de gros entretien, de maintenance, de rénovation, de remise en état et d'aménagement de locaux, de sécurité et d'interventions sur les emprises relevant de l'INSA Rouen Normandie

Institut national des sciences appliquées de Rouen

Opérations de travaux de gros entretien, de maintenance, de rénovation, de remise en état et d'aménagement de locaux, de sécurité et d'interventions sur les emprises relevant de l'INSA Rouen Normandie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Institut national des sciences appliquées de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-10	Avis de marché
2021-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: 2020-17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Rouen
Adresse postale: 685 avenue de l'Université
Code postal: 76801
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: https://www.insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@insa-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232956520 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_AlZrU_F1sB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_AlZrU_F1sB 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date limite de soumission: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-542382
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot nº 1: menuiseries, plafonds suspendus, cloisonnement et serrurerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1: menuiseries, plafonds suspendus, cloisonnement et serrurerie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le lot pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Lot nº 2: électricité, Système sécurité incendie (SSI) et courants faibles
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: électricité, Système sécurité incendie (SSI) et courants faibles.
Intitulé du lot: Lot nº 3: peinture et revêtements de sols souples
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: peinture et revêtements de sols souples.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_AlZrU_F1sB 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Chaque pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans. À l'issue de cette période, l'appel à concurrence sera renouvelé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: préfecture de région — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — bureau de la coordination interministérielle — 6 quai Ceineray — BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 222-542382 (2020-11-10)

Avis d'attribution de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inst. natio. sciences appliquées Rouen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-129947
Se réfère à l'avis: 2020/S 222-542382
Numéro JO-S: 52

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Brève description: Lot n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — Moyens humains mis à disposition spécialement pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): — Rapidité de l'intervention et identification des mesures pour assurer le respect des plannings d'intervention
— Qualité et formats (papier et numérique) du DOE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Nom: Aménagement Malitourne
Numéro d'enregistrement national: 432 614 261 00035
Adresse postale: Parc d'activités des Hauts Champs
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232195200 📞
Courrier électronique: contact@amenagement-malitourne.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: Spie Industrie & Tertiaire
Numéro d'enregistrement national: 440 055 861 02177
Adresse postale: 4 avenue Jean-Jaurès
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69551
Téléphone: +33 235640479 📞
Courrier électronique: i.quesney@spie.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Nom: AFI Décor Peinture
Numéro d'enregistrement national: 50011663700033
Adresse postale: 37 boulevard Charles-de-Gaulle
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Code postal: 76140
Téléphone: +33 235761905 📞
Courrier électronique: contact@afidecorpeinture.fr 📧
Adresse Internet: http://www.afidecorpeinture.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR), bureau de la coordination interministérielle, 6 quai Ceineray, BP 33515
Source: OJS 2021/S 052-129947 (2021-03-11)

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