Numéro de la consultation: 20v0066aoo — études de diagnostic, préalables aux restaurations des églises Saint-Jérôme et Saint-Pierre des Chartreux MS-LM
Le patrimoine historique et monumental de la ville de Toulouse représente une soixantaine de monuments inscrits ou classés hors œuvres dans la ville, une vingtaine d'églises non classées et trois édifices remarquables de moins de 100 ans. Des opérations de restaurations ont été menées au fil de l'eau en fonction des états les plus dégradés sous des contraintes curatives depuis des décennies. À l'issue d'un 1 diagnostic général mené en 2016-2017, et dans le cadre d'une nouvelle dynamique patrimoniale, la ville de Toulouse a la volonté d'assurer une programmation de la restauration de certains bâtiments protégés, au travers d'un schéma directeur intitulé Plan Patrimoine. De telles restaurations doivent être précédées d'études préalables détaillées, qui font l'objet de la présente consultation pour deux sites emblématiques, l'église Saint-Jérôme et l'église Saint-Pierre des Chartreux.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Numéro de la consultation: 20v0066aoo — études de diagnostic, préalables aux restaurations des églises Saint-Jérôme et Saint-Pierre des Chartreux MS-LM
20v0066aoo/Bo”
Titre
Numéro de la consultation: 20v0066aoo — études de diagnostic, préalables aux restaurations des églises Saint-Jérôme et Saint-Pierre des Chartreux MS-LM
20v0066aoo/Bo
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Le patrimoine historique et monumental de la ville de Toulouse représente une soixantaine de monuments inscrits ou classés hors œuvres dans la ville, une...”
Brève description
Le patrimoine historique et monumental de la ville de Toulouse représente une soixantaine de monuments inscrits ou classés hors œuvres dans la ville, une vingtaine d'églises non classées et trois édifices remarquables de moins de 100 ans. Des opérations de restaurations ont été menées au fil de l'eau en fonction des états les plus dégradés sous des contraintes curatives depuis des décennies. À l'issue d'un 1 diagnostic général mené en 2016-2017, et dans le cadre d'une nouvelle dynamique patrimoniale, la ville de Toulouse a la volonté d'assurer une programmation de la restauration de certains bâtiments protégés, au travers d'un schéma directeur intitulé Plan Patrimoine. De telles restaurations doivent être précédées d'études préalables détaillées, qui font l'objet de la présente consultation pour deux sites emblématiques, l'église Saint-Jérôme et l'église Saint-Pierre des Chartreux.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Église Saint-Jérôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Église Saint-Jérôme: 2 bis rue du Lieutenant-Colonel Pélissier — église Saint-Pierre des Chartreux: 21 rue Valade 31000 — Toulouse.”
Description du marché:
“Études de diagnostic, préalables aux restaurations de l'église Saint-Jérôme:
— phase 1: diagnostic et constat d'état: présenter le contexte historique et...”
Description du marché
Études de diagnostic, préalables aux restaurations de l'église Saint-Jérôme:
— phase 1: diagnostic et constat d'état: présenter le contexte historique et patrimonial des lieux — dresser un diagnostic du bâti et des équipements, objets…
— phase 2: diagnostics vulnérabilité incendie «grands vaisseaux»: diagnostiquer la vulnérabilité de l'édifice à un incendie, décrire les conséquences sur le bâti, sur le mobilier, sur les objets et sur les œuvres;
— phase 3: préconisations, scénarii et estimations: proposer des pistes et des préconisations d'interventions en restauration dans une démarche globale et respectueuse du passé historique et archéologique du site — formuler un scénario minimal, un scénario intermédiaire et un scénario de restauration globale le détail de l'ensemble des attendus de ces phases est précisé au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Lot 2: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée...”
Description des options
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Église Saint-Pierre des Chartreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Études de diagnostic, préalables aux restaurations de l'église Saint-Pierre des Chartreux:
— phase 1: diagnostic et constat d'état: présenter le contexte...”
Description du marché
Études de diagnostic, préalables aux restaurations de l'église Saint-Pierre des Chartreux:
— phase 1: diagnostic et constat d'état: présenter le contexte historique et patrimonial des lieux — dresser un diagnostic du bâti et des équipements, objets…
— phase 2: diagnostics vulnérabilité incendie —grands vaisseaux—: diagnostiquer la vulnérabilité de l'édifice à un incendie, décrire les conséquences sur le bâti, sur le mobilier, sur les objets et sur les œuvres;
— phase 3: préconisations, scénarii et estimations: proposer des pistes et des préconisations d'interventions en restauration dans une démarche globale et respectueuse du passé historique et archéologique du site — formuler un scénario minimal, un scénario intermédiaire et un scénario de restauration globale le détail de l'ensemble des attendus de ces phases est précisé au CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le mandataire sera obligatoirement un architecte du patrimoine diplômé. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes:
— lot 01 — église...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Le mandataire sera obligatoirement un architecte du patrimoine diplômé. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes:
— lot 01 — église Saint-Jérôme:
—— un architecte du patrimoine diplômé: mandataire obligatoire;
—— un ingénieur diplômé spécialiste dans l'analyse, sur le patrimoine ancien, des risques incendies et de l'organisation des secours, dans un BET sécurité et protection incendie;
—— un économiste de la construction spécialisé en patrimoine bâti;
—— un restaurateur spécialisé, titulaire master 2 restauration du patrimoine, sections sculptures, bas reliefs, bois et dorures ou diplômes ou qualifications équivalents;
— lot 02 — église Saint-Pierre des Chartreux:
—— un architecte du patrimoine diplômé: mandataire obligatoire — historien & archéologue du bâti;
—— un ingénieur diplômé spécialiste dans l'analyse, sur le patrimoine ancien, des risques incendies et de l'organisation des secours, dans un BET sécurité et protection incendie;
—— un économiste de la construction spécialisé en patrimoine bâti;
—— un restaurateur spécialisé, titulaire master 2 restauration du patrimoine, sections sculptures, bas reliefs, bois et dorures ou diplômes ou qualifications équivalents;
—— un restaurateur spécialisé, titulaire master 2 restauration du patrimoine, section peintures sur toiles ou diplômes ou qualifications équivalents;
—— un restaurateur spécialisé, titulaire master 2 restauration du patrimoine, section peintures murales diplômes ou qualifications équivalents.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximal de 24 semaines. Début d'exécution du marché à...”
Conditions d'exécution du contrat
Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximal de 24 semaines. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance de 5 % (portée à 10 % dans le cas où le marché serait attribué à une PME), accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Ressources propres de la ville de Toulouse et subvention de la Drac Occitanie. L'option retenue concernant l'utilisation des résultats et précisant les droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre 5 du CCAG-PI.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur applique le principe «dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: deux visites sur sites seront organisées afin que les candidats puissent avoir une approche globale et puissent appréhender au mieux les attentes de la collectivité. Ces dernières sont prévues:
— le jeudi 16 juillet à 9h30 pour l'église Saint-Jérôme;
— le jeudi 16 juillet à 14h00 pour l'église Saint-Pierre des Chartreux.
Les candidats sont invités à confirmer leur présence à cette visite au plus tard 48 heures avant sa tenue, par courrier électronique à christophe.vauboin@mairie-toulouse.fr
Le nombre de personnes présentes à cette visite est limité à deux par groupement d'entreprise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 130-319355 (2020-07-03)
Informations complémentaires (2020-07-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 130-319355
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Emplacement du texte à modifier: Critères d’attribution
Ancienne valeur
Texte: 60 %: lot 1: valeur technique — 40 %: lot 2: prix des prestations
Nouvelle valeur
Texte: 60 %: lot 1 et 2: valeur technique — 40 %: lot 1 et 2: prix des prestations
Source: OJS 2020/S 133-327510 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Numéro de la consultation: 20V0066AOO — études de diagnostic, préalables aux restaurations des églises Saint-Jérôme et Saint-Pierre-des-Chartreux MS-LM
20v0066aoo/Bo”
Titre
Numéro de la consultation: 20V0066AOO — études de diagnostic, préalables aux restaurations des églises Saint-Jérôme et Saint-Pierre-des-Chartreux MS-LM
20v0066aoo/Bo
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Brève description:
“Le patrimoine historique et monumental de la ville de Toulouse représente une soixantaine de monuments inscrits ou classés hors œuvres dans la ville, une...”
Brève description
Le patrimoine historique et monumental de la ville de Toulouse représente une soixantaine de monuments inscrits ou classés hors œuvres dans la ville, une vingtaine d'églises non classées et trois édifices remarquables de moins de 100 ans.
Des opérations de restaurations ont été menées au fil de l'eau en fonction des états les plus dégradés sous des contraintes curatives depuis des décennies.
À l'issue d'un 1 diagnostic général mené en 2016-2017, et dans le cadre d'une nouvelle dynamique patrimoniale, la ville de Toulouse a la volonté d'assurer une programmation de la restauration de certains bâtiments protégés, au travers d'un schéma directeur intitulé plan patrimoine.
De telles restaurations doivent être précédées d'études préalables détaillées, qui font l'objet de la présente consultation pour deux sites emblématiques, l'église Saint-Jérôme et l'église Saint-Pierre-des-Chartres.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 86 960 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Église Saint-Jérôme: 2 bis rue du Lieutenant-Colonel Pélissier — église Saint-Pierre-des-Chartreux: 21 rue Valade 31000 Toulouse.”
Description du marché:
“Études de diagnostic, préalables aux restaurations de l'église Saint-Jérôme.
Phase 1: diagnostic et constat d'état:
— présenter le contexte historique et...”
Description du marché
Études de diagnostic, préalables aux restaurations de l'église Saint-Jérôme.
Phase 1: diagnostic et constat d'état:
— présenter le contexte historique et patrimonial des lieux,
— dresser un diagnostic du bâti et des équipements, objets...
Phase 2: diagnostics vulnérabilité incendie «Grands Vaisseaux»:
— diagnostiquer la vulnérabilité de l'édifice à un incendie,
— décrire les conséquences sur le bâti, sur le mobilier, sur les objets et sur les œuvres.
Phase 3: préconisations, scénarii et estimations:
— proposer des pistes et des préconisations d'interventions en restauration dans une démarche globale et respectueuse du passé historique et archéologique du site,
— formuler un scénario minimal, un scénario intermédiaire et un scénario de restauration globale.
Le détail de l'ensemble des attendus de ces phases est précisé au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Critère de coût (nom): Lot 2: Prix des prestations
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée...”
Description des options
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Église Saint-Pierre-des-Chartreux
Description
Description du marché:
“Études de diagnostic, préalables aux restaurations de l'église Saint-Jerome.
Phase 1: diagnostic et constat d'état:
— présenter le contexte historique et...”
Description du marché
Études de diagnostic, préalables aux restaurations de l'église Saint-Jerome.
Phase 1: diagnostic et constat d'état:
— présenter le contexte historique et patrimonial des lieux,
— dresser un diagnostic du bâti et des équipements, objets...
Phase 2: diagnostics vulnérabilité incendie «Grands Vaisseaux»:
— diagnostiquer la vulnérabilité de l'édifice à un incendie,
— décrire les conséquences sur le bâti, sur le mobilier, sur les objets et sur les œuvres.
Phase 3: préconisations, scénarii et estimations:
— proposer des pistes et des préconisations d'interventions en restauration dans une démarche globale et respectueuse du passé historique et archéologique du site,
— formuler un scénario minimal, un scénario intermédiaire et un scénario de restauration globale.
Le détail de l'ensemble des attendus de ces phases est précisé au CCTP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 130-319355
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Église Saint-Jérôme
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Virginie Lugol architectes
Adresse postale: 2 rue Pharaon
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Église Saint-Pierre-des-Chartreux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Letellier architectes
Adresse postale: 12 rue des Vases
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 360 💰