Numérisation de documents patrimoniaux

Clermont Auvergne Métropole

Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la 1 année, le montant minimal est fixé à 5000 EUR HT, le montant maximal à 60 000 EUR HT. À partir de la 2 année, le montant minimal est fixé à 15 000 EUR HT, le montant maximal à 80 000 EUR HT. Numérisation de documents manuscrits et imprimés anciens (du X au XVIII siècle) et modernes (19, 20 et 21 siècle), manuscrits imprimés ou documents iconographiques (types affiches, cartes et plans, plaques de verre, dessins, estampe etc.). Le marché comprend également l'océrisation des fichiers images obtenus par la numérisation des documents imprimés modernes et anciens (imprimés 18).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arkhenum

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services photographiques › Services de photographie spécialisée

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-29	Avis de marché
2020-11-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photographie spécialisée
Numéro de référence: 2020cm-Srv110
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photographie spécialisée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de photographie spécialisée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date limite de soumission: 2020-09-16 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-363324
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — fonds propres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible deux fois par période successive d'un an chacune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Clermont-Ferrand.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché;

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 148-363324 (2020-07-29)

Avis d'attribution de marché (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la première année, le montant minimal est fixé à 5 000 EUR HT, le montant maximal à 60 000 EUR HT. À partir de la 2

Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-535782
Se réfère à l'avis: 2020/S 148-363324
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, pour un montant minimal de 5 000 EUR HT et maximal de 60 000 EUR HT pour la 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Arkhênum
Adresse postale: 7 rue Joseph Bonnet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33100
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 218-535782 (2020-11-04)

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