Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la 1 année, le montant minimal est fixé à 5000 EUR HT, le montant maximal à 60 000 EUR HT. À partir de la 2 année, le montant minimal est fixé à 15 000 EUR HT, le montant maximal à 80 000 EUR HT. Numérisation de documents manuscrits et imprimés anciens (du X au XVIII siècle) et modernes (19, 20 et 21 siècle), manuscrits imprimés ou documents iconographiques (types affiches, cartes et plans, plaques de verre, dessins, estampe etc.). Le marché comprend également l'océrisation des fichiers images obtenus par la numérisation des documents imprimés modernes et anciens (imprimés 18).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de documents patrimoniaux
2020cm-Srv110
Produits/services: Services de photographie spécialisée📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la 1 année, le montant...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la 1 année, le montant minimal est fixé à 5000 EUR HT, le montant maximal à 60 000 EUR HT. À partir de la 2 année, le montant minimal est fixé à 15 000 EUR HT, le montant maximal à 80 000 EUR HT. Numérisation de documents manuscrits et imprimés anciens (du X au XVIII siècle) et modernes (19, 20 et 21 siècle), manuscrits imprimés ou documents iconographiques (types affiches, cartes et plans, plaques de verre, dessins, estampe etc.). Le marché comprend également l'océrisation des fichiers images obtenus par la numérisation des documents imprimés modernes et anciens (imprimés 18).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de photographie spécialisée📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la 1 année, le montant...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la 1 année, le montant minimal est fixé à 5 000 EUR HT, le montant maximal à 60 000 EUR HT. À partir de la 2 année, le montant minimal est fixé à 15 000 EUR HT, le montant maximal à 80 000 EUR HT. Numérisation de documents manuscrits et imprimés anciens (du X au XVIII siècle) et modernes (19, 20 et 21 siècle), manuscrits imprimés ou documents iconographiques (types affiches, cartes et plans, plaques de verre, dessins, estampe etc.). Le marché comprend également l'océrisation des fichiers images obtenus par la numérisation des documents imprimés modernes et anciens (imprimés 18).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible deux fois par période successive d'un an chacune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — fonds propres.
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Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 148-363324 (2020-07-29)
Avis d'attribution de marché (2020-11-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la première année, le...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la première année, le montant minimal est fixé à 5 000 EUR HT, le montant maximal à 60 000 EUR HT. À partir de la 2 année, le montant minimal est fixé à 15 000 EUR HT, le montant maximal à 80 000 EUR HT. Numérisation de documents manuscrits et imprimés anciens (du X au XVIII siècle) et modernes (19, 20 et 21 siècle), manuscrits imprimés ou documents iconographiques (types affiches, cartes et plans, plaques de verre, dessins, estampe etc.). Le marché comprend également l'océrisation des fichiers images obtenus par la numérisation des documents imprimés modernes et anciens (imprimés 18).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la première année, le...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable deux fois un an. Les prix sont unitaires. Pour la première année, le montant minimal est fixé à 5 000 EUR HT, le montant maximal à 60 000 EUR HT. À partir de la 2 année, le montant minimal est fixé à 15 000 EUR HT, le montant maximal à 80 000 EUR HT. Numérisation de documents manuscrits et imprimés anciens (du X au XVIII siècle) et modernes (19, 20 et 21 siècle), manuscrits imprimés ou documents iconographiques (types affiches, cartes et plans, plaques de verre, dessins, estampe etc.). Le marché comprend également l'océrisation des fichiers images obtenus par la numérisation des documents imprimés modernes et anciens (imprimés 18).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 148-363324
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Arkhênum
Adresse postale: 7 rue Joseph Bonnet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33100
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, pour un montant minimal de 5 000 EUR HT et maximal de 60 000 EUR HT pour la 1...”
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, pour un montant minimal de 5 000 EUR HT et maximal de 60 000 EUR HT pour la 1 année et pour un montant minimal de 15 000 EUR HT et maximal de 80 000 EUR HT pour les deux périodes de reconduction.
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Source: OJS 2020/S 218-535782 (2020-11-04)