Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 31.7.2020 jusqu'au 2.8.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum 1 000,00 EUR HT, maximum 25 000,00 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 77563330800066
Adresse postale: 87 avenue Joseph Raybaud
Commune postale: Nice
Code postal: 06009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493135613📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏 Communication
URL des documents: http://www.ahsm.eu🌏
URL de participation: http://www.ahsm.eu🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture
Ni20t0012/Jo
Produits/services: Travaux de peinture📦
Brève description:
“Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché...”
Brève description
Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 31.7.2020 jusqu'au 2.8.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum 1 000,00 EUR HT, maximum 25 000,00 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché...”
Description du marché
Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 31.7.2020 jusqu'au 2.8.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum 1 000,00 EUR HT; maximum 25 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de un an et 24 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-22
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-23
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service achats.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ahsm.eu
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: NI20T0012. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: prendre rendez-vous avec Monsieur Bernard Armand au +33 493135844/+33 622392148/armand.bernard@ahsm.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2020/S 099-236301 (2020-05-18)
Avis d'attribution de marché (2020-08-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché...”
Brève description
Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 31.7.2020 jusqu'au 2.8.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 1 000,00 EUR HT;
— maximum HT 25 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 75 000 💰
Description
Description du marché:
“Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché...”
Description du marché
Ni20t0012 Référencement pour des travaux d'entretien de peinture.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 31.7.2020 jusqu'au 2.8.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 1 000,00 EUR HT;
— maximum HT 25 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 099-236301
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint-Roch peinture bâtiment
Adresse postale: 20 chemin de Saint-Yriel
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Sorie
Adresse postale: 645 chemin de Cravesan
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Nice Côte Peinture
Adresse postale: 27 chemin de la Campanette
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Source: OJS 2020/S 168-406301 (2020-08-26)