Nettoyage et manipulation de conteneurs pour Côte d'Azur Habitat — sept lots

Côte d'Azur Habitat

Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des résidences de l'ensemble du patrimoine de CAH. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Dans le cadre de l'entretien du patrimoine, les prestations sont divisées en sept lots géographiques:
— lot nº 1: agence Antibes;
— lot nº 2: agence Carros;
— lot nº 3: agence Saint-Augustin;
— lot nº 4: agence Las Planas;
— lot nº 5: agence Bon Voyage;
— lot nº 6: agence Menton Ariane;
— lot nº 7: agence Le Forum.
Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou pour la totalité des lots. Chaque lot se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-28 Avis de marché
2021-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Côte d'Azur Habitat
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Adresse postale:
“Direction générale adjointe — service de la commande publique — 53 boulevard René Cassin”
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493187502 📞
Courrier électronique: appel.offres@cda-habitat.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_MtNzBAW__d 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_MtNzBAW__d 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et manipulation de conteneurs pour Côte d'Azur Habitat — sept lots 2020 AOO Nettoyage Conteneurs”
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Brève description:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 14 960 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Antibes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Produits/services supplémentaires: Services de manutention de conteneurs 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes.
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 289020.21 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Carros
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Carros.
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324055.50 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Saint-Augustin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 610546.50 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Las Planas
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 427 147 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Bon Voyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 477757.63 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Menton Ariane
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Menton/Nice.
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340026.20 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Le Forum
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 387741.50 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités techniques, professionnelles et financières. Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur ou tout autre document faisant apparaître: —— la déclaration chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Certificats de qualifications professionnelles: (article 3-I-12º de l'arrêté du 22.3.2019 — des certificats de qualification professionnelle établis par...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège CAH.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre fera l'objet d'une nouvelle consultation à l'expiration de la dernière période de reconduction prévue.”
Informations complémentaires

“La qualité technique de l'offre de chaque lot sera évaluée pour 40 % de la note totale (8 points/20) et jugée sur la base du mémoire technique fourni par le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des greffes
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA); — référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2020/S 192-462703 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations ont pour finalité l'entretien des parties communes ou privatives, et abords extérieurs ainsi que la manipulation de conteneurs au sein des...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-462703

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020/0070
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Antibes
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Office Méridional d'entretien
Numéro d'enregistrement national: 45366439300023
Adresse postale: 3 allée des Maraichers, résidence Héliopolis, bâtiment B
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020/0071
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Carros
Nom et adresse du contractant
Nom: office Méridional d'entretien
Numéro d'enregistrement national: 453664393000323
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020/0072
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Saint-Augustin
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Atalian Propreté PACA
Numéro d'enregistrement national: 80373362500237
Adresse postale: 190 rue Claude Nicolas Ledoux
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
URL: https://atalian.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020/0073
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Las Planas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020/0074
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Bon Voyage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020/0075
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot nº 6: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Menton Ariane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2020/0076
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot nº 7: nettoyage et manipulation des conteneurs — agence Le Forum
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA); — référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2021/S 007-012137 (2021-01-07)