Nettoyage des locaux départementaux

Département des Alpes-Maritimes

Nettoyage des locaux départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-24	Avis de marché
2020-10-04	Informations complémentaires
2021-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description: Nettoyage des locaux départementaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date limite de soumission: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456587
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 800 000 EUR HT par an, sans maximum et d'une durée de douze mois reconductible trois fois, par période de douze mois, pour les mêmes montants et la même durée, pour une durée maximale de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 020 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bâtiments situés dans la ville de Nice
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux départementaux situés dans la ville de Nice.
Valeur estimée hors TVA: 5 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction expresse.
Description des options: Accord-cadre à bons de commande reconductible.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Bâtiments situés hors de la ville de Nice
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux départementaux situés hors de la ville de Nice.
Valeur estimée hors TVA: 2 920 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 600 000 EUR HT par an, sans maximum et d'une durée de douze mois reconductible trois fois, par période de douze mois, pour les mêmes montants et la même durée, pour une durée maximale de 48 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Nice.

Alpes-Maritimes hors commune de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Des échantillons doivent être fournis à l'appui des offres dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation. La remise des offres est conditionnée par la remise d'échantillon.

Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes: elle est obligatoire sur plusieurs lieux:

— lot 1: le CADAM (y compris les salles de sport), la MSD-PMI Nice-Ouest (Nice Leader, bâtiment Ariane), le cinéma Mercury;

— lot 2: la MSD-PMI des Dryades Le Cannet.

La visite du site sera organisée avec le maître d'ouvrage délégué, exclusivement aux dates suivantes:

— lot 1: visites les 5 et 12.10.2020 (8h30).

Rendez-vous: centre administratif départemental — 147 boulevard du Mercantour — entrée principale du bâtiment Mounier — 06200 Nice.

Personne à contacter: M. Ph. Durante +33 664052182 — M. Mu. Bardai au +33 669512087,

— lot 2: visites les 6 et 13.10.2020 (9h00).

Rendez-Vous: MSD de Cannes-Ouest — les Dryades — 53 avenue de la République — 06110 Le Cannet.

Personne à contacter: M. Ja. Leggio au +33 631122192.

Aucune autre visite ne pourra être effectuée. Seules les visites officiellement organisées dans le cadre de la procédure sont valables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 189-456587 (2020-09-24)

Informations complémentaires (2020-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20S0255
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-04 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-477475
Se réfère à l'avis: 2020/S 189-456587
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Le reste du dossier demeure inchangé.
Source: OJS 2020/S 197-477475 (2020-10-04)

Avis d'attribution de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20S0225
Valeur totale du marché: 8 020 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-033115
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans maximum, montant minimal: 800 000 EUR HT d'une durée de douze mois reconductible expressément trois fois pour la même durée et le même montant minimal.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans maximum, montant minimal: 800 000 EUR HT d'une durée de douze mois reconductible expressément trois fois pour la même durée et le même montant minimal.

Brève description: Nettoyage des locaux départementaux situés en dehors de la ville de Nice.
Description des options: Accord-cadre à bons de commande reconductible trois fois par décision express.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans maximum, montant minimal: 600 000 EUR HT d'une durée de douze mois reconductible expressément trois fois pour la même durée et le même montant minimal.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Nice.

Alpes-Maritimes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Nom: Atalian Propreté PACA
Commune postale: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Elior Services propreté et santé SAS
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
7

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur: 27.11.2020.

Montants des DDED de l'entreprise retenue pour le lot nº 1:

— DDED trois fois: 87 446,06 EUR TTC,

— DDED cinq fois: 102 145,63 EUR TTC,

Montants des DDED de l'entreprise retenue pour le lot nº 2:

— DDED trois fois: 48 242,40 EUR TTC,

— DDED cinq fois: 57 129,19 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.

Source: OJS 2021/S 015-033115 (2021-01-19)

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