Avis de marché (2020-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007”
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: https://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux départementaux
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description: Nettoyage des locaux départementaux.
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 020 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments situés dans la ville de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché: Nettoyage des locaux départementaux situés dans la ville de Nice.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction expresse.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre à bons de commande reconductible.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 800 000 EUR HT par an, sans maximum et d'une durée de douze mois reconductible trois fois, par...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 800 000 EUR HT par an, sans maximum et d'une durée de douze mois reconductible trois fois, par période de douze mois, pour les mêmes montants et la même durée, pour une durée maximale de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments situés hors de la ville de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes hors commune de Nice.
Description du marché: Nettoyage des locaux départementaux situés hors de la ville de Nice.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 920 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 600 000 EUR HT par an, sans maximum et d'une durée de douze mois reconductible trois fois, par...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 600 000 EUR HT par an, sans maximum et d'une durée de douze mois reconductible trois fois, par période de douze mois, pour les mêmes montants et la même durée, pour une durée maximale de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-29
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-30
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse...”
Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Des échantillons doivent être fournis à l'appui des offres dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation. La remise des offres est conditionnée par la remise d'échantillon.
Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes: elle est obligatoire sur plusieurs lieux:
— lot 1: le CADAM (y compris les salles de sport), la MSD-PMI Nice-Ouest (Nice Leader, bâtiment Ariane), le cinéma Mercury;
— lot 2: la MSD-PMI des Dryades Le Cannet.
La visite du site sera organisée avec le maître d'ouvrage délégué, exclusivement aux dates suivantes:
— lot 1: visites les 5 et 12.10.2020 (8h30).
Rendez-vous: centre administratif départemental — 147 boulevard du Mercantour — entrée principale du bâtiment Mounier — 06200 Nice.
Personne à contacter: M. Ph. Durante +33 664052182 — M. Mu. Bardai au +33 669512087,
— lot 2: visites les 6 et 13.10.2020 (9h00).
Rendez-Vous: MSD de Cannes-Ouest — les Dryades — 53 avenue de la République — 06110 Le Cannet.
Personne à contacter: M. Ja. Leggio au +33 631122192.
Aucune autre visite ne pourra être effectuée. Seules les visites officiellement organisées dans le cadre de la procédure sont valables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 189-456587 (2020-09-24)
Informations complémentaires (2020-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux départementaux
20S0255
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 189-456587
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes: elle est obligatoire sur plusieurs lieux:
— lot 1: le CADAM (y compris les salles de...”
Texte
Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes: elle est obligatoire sur plusieurs lieux:
— lot 1: le CADAM (y compris les salles de sport), la MSD-PMI Nice-Ouest (Nice Leader, bâtiment Ariane), le cinéma Mercury;
— lot 2: la MSD-PMI des Dryades Le Cannet.
La visite du site sera organisée avec le maître d'ouvrage délégué, exclusivement aux dates suivantes:
— lot 1: visites les 05 et 12.10.2020 (8h30). Rendez-vous: centre administratif départemental — 147 boulevard du Mercantour — entrée principale du bâtiment Mounier — 06200 Nice Personne à contacter: M. PH. Durante, +33 664052182/M. MU. Bardai au +33 669512087;
— lot 2: visites les 06 et 13.10.2020 (9h00). Rendez-vous: MSD de Cannes-Ouest — Les Dryades — 53 avenue de la République — 06110 Le Cannet. Personne à contacter: M. JA Leggio au +33 631122192.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes: elle est obligatoire sur plusieurs lieux:
— lot 1: le CADAM (y compris les salles de...”
Texte
Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes: elle est obligatoire sur plusieurs lieux:
— lot 1: le CADAM (y compris les salles de sport), la MSD-PMI Nice-Ouest (Nice Leader, bâtiment Ariane), le cinéma Mercury;
— lot 2: la MSD-PMI des Dryades Le Cannet.
La visite du site sera organisée avec le maître d'ouvrage délégué, exclusivement aux dates suivantes:
— lot 1: visites les 5 et 12.10.020 (8h30). Rendez-vous: centre administratif départemental — 147 boulevard du Mercantour — entrée principale du bâtiment Mounier — 06200 Nice Personne à contacter: M. PH Durante, +33 664052182/M. MU Bardai au +33 669512087;
— lot 2: visites les 13 et 20.10.2020 (9h00). Rendez-vous: MSD de Cannes-Ouest — Les Dryades — 53 avenue de la République — 06110 Le Cannet. Personne à contacter: M. JA. Leggio au +33 631122195.
Afficher plus Autres informations complémentaires
Le reste du dossier demeure inchangé.
Source: OJS 2020/S 197-477475 (2020-10-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux départementaux
20S0225
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 020 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Informations sur les options
Description des options: Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans maximum, montant minimal: 800 000 EUR HT d'une durée de douze mois reconductible expressément trois fois pour la même...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans maximum, montant minimal: 800 000 EUR HT d'une durée de douze mois reconductible expressément trois fois pour la même durée et le même montant minimal.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes.
Description du marché: Nettoyage des locaux départementaux situés en dehors de la ville de Nice.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options: Accord-cadre à bons de commande reconductible trois fois par décision express.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans maximum, montant minimal: 600 000 EUR HT d'une durée de douze mois reconductible expressément trois fois pour la même...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans maximum, montant minimal: 600 000 EUR HT d'une durée de douze mois reconductible expressément trois fois pour la même durée et le même montant minimal.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 189-456587
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0225L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des locaux départementaux — bâtiments situés hors de la ville de Nice
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté PACA
Commune postale: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 100 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 82868.64
Offre la plus élevée: 105429.24
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202020S0225L02
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Elior Services propreté et santé SAS
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 920 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 50464.10
Offre la plus élevée: 65352.56
“Date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur: 27.11.2020.
Montants des DDED de l'entreprise retenue pour le lot nº 1:
— DDED trois fois: 87...”
Date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur: 27.11.2020.
Montants des DDED de l'entreprise retenue pour le lot nº 1:
— DDED trois fois: 87 446,06 EUR TTC,
— DDED cinq fois: 102 145,63 EUR TTC,
Montants des DDED de l'entreprise retenue pour le lot nº 2:
— DDED trois fois: 48 242,40 EUR TTC,
— DDED cinq fois: 57 129,19 EUR TTC.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 015-033115 (2021-01-19)