Nettoyage de divers groupes scolaires

Ville de Montélimar

La présente consultation concerne des prestations de services de nettoyage des locaux et des vitres des divers groupes scolaires et des cours et préaux de divers groupes scolaires de la ville de Montélimar.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Montélimar

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage des écoles

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-12	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des écoles
Numéro de référence: 20S0004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage des écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montélimar
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Émile Loubet — BP 279
Code postal: 26216
Commune postale: Montélimar
Contact
Adresse Internet: http://www.montelimar.fr 🌏
Courrier électronique: dcpaj@montelimar-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 475531074 📞
URL des documents: https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours 🌏
URL pour la participation: https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 033-077620
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 842 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupes scolaires situés quartier nord
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché concerne des prestations régulières de nettoyage des locaux (locaux scolaires et gymnases) et des vitres des divers groupes scolaires situés quartier nord.

Valeur estimée hors TVA: 584 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit, par 4 fois, pour une période de 1 an par décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur.

Description des options:

Il est prévu une option au sens du droit communautaire: marchés de prestations similaires suivant l'article R. 2122-7 du code de la commande publique notamment concernant le nettoyage des locaux de vitres ou de cours et préaux non prévus initialement au marché.

Intitulé du lot: Groupes scolaires situés quartier est
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché concerne des prestations régulières de nettoyage des locaux (locaux scolaires et gymnases) et des vitres des divers groupes scolaires situés quartier est.

Valeur estimée hors TVA: 794 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupes scolaires situés quartier ouest
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le marché concerne des prestations régulières de nettoyage des locaux (locaux scolaires et gymnases) et des vitres des divers groupes scolaires situés quartier ouest.

Valeur estimée hors TVA: 765 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupes scolaires situés quartier sud
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le marché concerne des prestations régulières de nettoyage des locaux (locaux scolaires et gymnases) et des vitres des divers groupes scolaires situés quartier sud.

Valeur estimée hors TVA: 404 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Cours et préaux de divers groupes scolaires
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le marché concerne des prestations régulières de nettoyage des cours et préaux de divers groupes scolaires.

Valeur estimée hors TVA: 294 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montélimar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement);

B) les déclarations suivantes:

— ne pas entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;

— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

C) éventuellement, extrait K bis et/ou attestation d'inscription au répertoire des métiers ou autre immatriculation ou agrément (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France) et attestation d'assurance en cours de validité.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les 3 derniers exercices disponibles (si possible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique) ou tout autre justificatif permettant de prouver sa capacité économique et financière.

Capacité technique et professionnelle:

— références et/ou expériences détaillées et vérifiables d'opération exécutées au cours des 3 dernières années ou en cours de réalisation ou tout autres justificatifs permettant de prouver la capacité du candidat à exécuter le(s) marché(s) au(x)quel(s) il postule,

— éventuellement, autres qualifications et/ou certifications du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Centre municipal de Gournier.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Montélimar — Direction de la commande publique et des affaires juridiques — Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours 🌏
URL des documents: https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

La facturation en ligne est obligatoire.

Représentant légal du pouvoir adjudicateur: le maire de Montélimar ou son représentant.

Obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent uniquement être obtenus par voie électronique via le site www.montelimar.fr rubrique «votre mairie» puis «commandes publiques» et «commandes publiques encours».

Remise des offres: les offres doivent uniquement être adressées par voie électronique via le site www.montelimar.fr rubrique «votre mairie» puis «commandes publiques» et »commandes publiques encours»

Le profil acheteur utilisé par la Ville de Montélimar est la plate-forme www.achatpublic.com — Celle est accessible directement depuis https://www.montelimar.fr/votre-mairie/marches-publics/marches-en-cours

Valeur estimée: les montants indiqués dans le présent AAPC au titre de la valeur estimée correspondent à une estimation sur la durée totale du marché (y compris les reconductions). Ces montants sont indiqués hors taxes.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429016 📞
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont:

— soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,

— soit, après la signature du marché, un…

… recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R. 411-1 et R. 421-7 du code de la justice administrative, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,

… référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R. 551-7 du code de justice administrative après la conclusion du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2020/S 033-077620 (2020-02-12)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des prestations de services de nettoyage des locaux et des vires des divers groupes scolaires et des cours et préaux de divers groupes scolaires de la Ville de Montélimar.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Emile Loubet — BP 279
Commune postale: Montélimar Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136654
Se réfère à l'avis: 2020/S 033-077620
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Concernant la visite des lieux, celle-ci ne pourra se faire que sur rendez-vous en contactant M Téléphone: +33 475002635 — portable: +33 624297941 Courriel: francoise.pignatel@montelimar.fr

Source: OJS 2020/S 057-136654 (2020-03-16)

Avis d'attribution de marché (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 2973261.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396749
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Modalités de consultation des marchés: — possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la section I) et dans les conditions fixées par les articles L. 300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration. Pas de sous-traitance indiquée mais les attributaires ont toujours la possibilité de sous-traiter en cours de marché au titre de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975. Informations sur le montant du marche: Valeur totale finale du marché: le montant indiqué correspond au montant total sur la durée du marché soit cinq (5) ans. Publication antérieure relative à la présente procédure: Un avis d'appel public à la concurrence a été publié au JOUE du 17.2.2020 sous le nº 2020/s 033-077620, au BOAMP du 14.2.2020 sous le nº 20-21798, affiché et inséré sur le site internet de la Ville de Montélimar le 12.2.2020. Un avis rectificatif a été également publié au JOUE du 20.3.2020 sous le nº 2020/s 057-136654, au BOAMP du 18.3.2020 sous le nº 20-39824, affiché et inséré sur le site internet de la Ville de Montélimar le 16.3.020.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Groupes scolaires situés quartier Nord
Brève description:

Le marché concerne des prestations régulières de nettoyage des locaux (locaux scolaires et gymnases) et des vitres des divers groupes scolaires situés quartier Nord.

Description des options:

Il est prévu une option au sens du droit communautaire: marchés de prestations similaires suivant l'article R. 2122-7 du code de la commande publique notamment concernant le nettoyage des locaux, de vitres ou de cours et préaux non prévus initialement au marché.

Intitulé du lot: Groupes scolaires situés quartier Est
Brève description:

Le marché concerne des prestations régulières de nettoyage des locaux (locaux scolaires et gymnases) et des vitres des divers groupes scolaires situés quartier Est.

Intitulé du lot: Groupes scolaires situés quartier Ouest
Brève description:

Le marché concerne des prestations régulières de nettoyage des locaux (locaux scolaires et gymnases) et des vitres des divers groupes scolaires situés quartier Ouest.

Intitulé du lot: Groupes scolaires situés quartier Sud
Brève description:

Le marché concerne des prestations régulières de nettoyage des locaux (locaux scolaires et gymnase) et des vitres des divers groupes scolaires situés quartier Sud.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Nom: Hexa net (total des points obtenus pour cette offre: 97,30/100)
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0820300235 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 551456.05 EUR 💰
Nom: SAS Sabatier Marius (total des points obtenus pour cette offre: 95,41/100)
Adresse postale: 296 chemin des Clastres — BP 28
Commune postale: Mondragon
Code postal: 84430
Téléphone: +33 490408015 📞
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 758 100 EUR 💰
Nom: SAS Atalian propreté PACA (total des points obtenus pour cette offre: 94,86/100)
Adresse postale: L'Antélios, bât. F — 75 rue Marcellin Berthelot
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13594
Téléphone: +33 442379710 📞
Valeur totale du marché: 827 640 EUR 💰
Nom: SAS Atalian propreté PACA (total des points obtenus pour cette offre: 88,09/100)
Valeur totale du marché: 560 400 EUR 💰
Nom: Espace nettoyage industries (total des points obtenus pour cette offre: 93,91/100)
Adresse postale: 295 allée de la ZA du Cornilhac
Commune postale: Tournon-sur-Rhône
Code postal: 07300
Téléphone: +33 475071820 📞
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 275 665 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des affaires juridiques — Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.montelimar.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation des marchés:

— possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la section I) et dans les conditions fixées par les articles L. 300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.

Pas de sous-traitance indiquée mais les attributaires ont toujours la possibilité de sous-traiter en cours de marché au titre de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975.

Informations sur le montant du marche:

Valeur totale finale du marché: le montant indiqué correspond au montant total sur la durée du marché soit cinq (5) ans.

Publication antérieure relative à la présente procédure:

Un avis d'appel public à la concurrence a été publié au JOUE du 17.2.2020 sous le nº 2020/s 033-077620, au BOAMP du 14.2.2020 sous le nº 20-21798, affiché et inséré sur le site internet de la Ville de Montélimar le 12.2.2020.

Un avis rectificatif a été également publié au JOUE du 20.3.2020 sous le nº 2020/s 057-136654, au BOAMP du 18.3.2020 sous le nº 20-39824, affiché et inséré sur le site internet de la Ville de Montélimar le 16.3.020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;

— soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R. 411-1 et R. 421-7 du code de la justice administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution;

Source: OJS 2020/S 163-396749 (2020-08-19)

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