Nettoyage de chéneaux et de réseaux (2 lots)

Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS).
Accord-Cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots:
— lot 1: nettoyage de chéneaux,
— lot 2: nettoyage de réseaux.
Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques code CPV: 45452000-0.
Aucune variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-26 Avis de marché
2020-03-23 Informations complémentaires
2020-04-21 Informations complémentaires
2020-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: Cda 20/10 (13a)
Brève description:
La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS). Accord-Cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots: — lot 1: nettoyage de chéneaux, — lot 2: nettoyage de réseaux. Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques code CPV: 45452000-0. Aucune variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien de toiture 📦
Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2b place Royale, CS 90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 547053031 📞
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101805
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements règlement du marché. Le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/10 (13a). Règlement du marché: le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/10 (13a). Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 30.3.2020 (23:59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/10 (13a).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS).
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Accord-Cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots:
— lot 1: nettoyage de chéneaux,
— lot 2: nettoyage de réseaux.
Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques code CPV: 45452000-0.
Aucune variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Nettoyage de chéneaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage de chéneaux.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Nettoyage de réseaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage de réseaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— lettre de candidature (ou formulaire DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006725400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements règlement du marché. Le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/10 (13a).
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Règlement du marché: le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/10 (13a).
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Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 30.3.2020 (23:59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/10 (13a).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 043-101805 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS). Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots: — Lot 1: nettoyage de chéneaux; — Lot 2: nettoyage de réseaux chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques. Code CPV: 45452000-0, aucune variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien de toiture 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: C.A. Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hotel de France, 2b Place Royale, CS 90547

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144464
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101805
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS). Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots:
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— Lot 1: nettoyage de chéneaux;
— Lot 2: nettoyage de réseaux chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques. Code CPV: 45452000-0, aucune variante autorisée.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Source: OJS 2020/S 060-144464 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Spbpm) et le Centre communal d'action sociale (CCAS) accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots: — lot 1: nettoyage de chéneaux, — lot 2: nettoyage de réseaux. Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques code CPV: 45452000-0. Aucune variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Pau Bearn Pyrénées
Adresse postale: hôtel de France, 2b place Royale, CS 90547
Commune postale: Pau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-21 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-191846
Numéro JO-S: 81

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Spbpm) et le Centre communal d'action sociale (CCAS) accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots:
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Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques code CPV: 45452000-0. Aucune variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Source: OJS 2020/S 081-191846 (2020-04-21)
Avis d'attribution de marché (2020-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, coordonnateur du groupement de commandes ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS). Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum, ni maximum décomposé en 2 lots: — lot 1: nettoyage de chéneaux, — lot 2: nettoyage de réseaux. Chaque lot sera attribué à deux opérateurs économiques code CPV: 45452000-0. Aucune variante autorisée, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Valeur totale du marché: 339 343 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-393981
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, coordonnateur du groupement de commandes ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS).
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Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum, ni maximum décomposé en 2 lots:
Chaque lot sera attribué à deux opérateurs économiques code CPV: 45452000-0. Aucune variante autorisée, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Nom: Cance constructions métalliques
Adresse postale: Route de la Montjoie
Commune postale: Nay
Code postal: 64800
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 246689.50 EUR 💰
Nom: Ecotoit
Adresse postale: 482 rue du Courdouney
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 92653.55 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2020/S 162-393981 (2020-08-17)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Pyrénées-Atlantiques
Fournisseurs:
cance Constructions métalliques Ecotoit
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de charpente et de couverture et... Réparation et entretien de toiture Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services d'évacuation des eaux usées... Services des eaux usées Service de gestion du réseau d'assainissement