La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS).
Accord-Cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots:
— lot 1: nettoyage de chéneaux,
— lot 2: nettoyage de réseaux.
Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques code CPV: 45452000-0.
Aucune variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de chéneaux et de réseaux (2 lots)
Cda 20/10 (13a)
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn...”
Brève description
La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS).
Accord-Cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots:
— lot 1: nettoyage de chéneaux,
— lot 2: nettoyage de réseaux.
Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques code CPV: 45452000-0.
Aucune variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de chéneaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Nettoyage de chéneaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Description du marché: Nettoyage de réseaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— lettre de candidature (ou formulaire DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-03
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements règlement du marché. Le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/10 (13a).
Règlement du marché: le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/10 (13a).
Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 30.3.2020 (23:59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/10 (13a).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2020/S 043-101805 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: C.A. Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hotel de France, 2b Place Royale, CS 90547
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de chéneaux et de réseaux (2lots)
Cda 20/10 (13a)
Brève description:
“La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la communauté d'agglomération Pau Béarn...”
Brève description
La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS). Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots:
— Lot 1: nettoyage de chéneaux;
— Lot 2: nettoyage de réseaux chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques. Code CPV: 45452000-0, aucune variante autorisée.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 043-101805
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 23:59
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 23:59
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Ouverture des offres: le 31.3.2020.
Nouvelle valeur
Texte: Ouverture des offres: le 4.5.2020.
Source: OJS 2020/S 060-144464 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Pau Bearn Pyrénées
Adresse postale: hôtel de France, 2b place Royale, CS 90547
Commune postale: Pau
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn...”
Brève description
La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Spbpm) et le Centre communal d'action sociale (CCAS) accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots:
— lot 1: nettoyage de chéneaux,
— lot 2: nettoyage de réseaux.
Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques code CPV: 45452000-0. Aucune variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 23:59
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 23:59
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Remise des offres avant le 30.4.2020 (23h59)
Nouvelle valeur
Texte: Remise des offres avant le 29.5.2020 (23h59)
Source: OJS 2020/S 081-191846 (2020-04-21)
Avis d'attribution de marché (2020-08-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, coordonnateur du groupement de commandes ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn...”
Brève description
La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, coordonnateur du groupement de commandes ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SPBPM) et le Centre communal d'action sociale (CCAS).
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum, ni maximum décomposé en 2 lots:
— lot 1: nettoyage de chéneaux,
— lot 2: nettoyage de réseaux.
Chaque lot sera attribué à deux opérateurs économiques code CPV: 45452000-0. Aucune variante autorisée, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 339 343 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 043-101805
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage de chéneaux
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Cance constructions métalliques
Adresse postale: Route de la Montjoie
Commune postale: Nay
Code postal: 64800
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246689.50 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotoit
Adresse postale: 482 rue du Courdouney
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92653.55 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage de réseaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2020/S 162-393981 (2020-08-17)