Nettoyage de bâtiments communaux

Commune de Rillieux-la-Pape

La présente consultation est un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet le nettoyage de plusieurs bâtiments communaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Rillieux-la-Pape

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-10	Avis de marché
2020-10-05	Informations complémentaires
2021-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: Nettoyage
Brève description:

La présente consultation est un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet le nettoyage de plusieurs bâtiments communaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Adresse Internet: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Courrier électronique: contact@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: +33 437850033 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-10 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 179-432364
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com — Une visite obligatoire des sites est prévue. Les dates de visites sont précisées à l'article 7 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Nettoyage des groupes scolaires Vancia, Semailles, Charmilles et MPT Vancia
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des groupes scolaires Vancia, Semailles, Charmilles et MPT Vancia.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an chaque fois selon les modalités prévues à l'article 1.3 du CCAP.

Intitulé du lot: Nettoyage des groupes scolaires des Brosses, Castellane, Canellas, de la poste et de la bibliothèque
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage des groupes scolaires des Brosses, Castellane, Canellas, de la poste et de la bibliothèque.

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/Tapis Volant, du TCLP, de l'école de musique L'Alouette et du gymnase Hacine Chérifi
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/Tapis Volant, du TCLP, de l'école de musique l'alouette et du gymnase Hacine Chérifi.

Intitulé du lot: Nettoyage de l'espace 140
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage de l'espace 140.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'ensemble des documents à produire par les candidats au titre de leur participation est listé à l'article 4 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel de Ville de Rillieux-la-Pape.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690286600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de concession de service public);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximal de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 179-432364 (2020-09-10)

Informations complémentaires (2020-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date limite de soumission: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-477491
Se réfère à l'avis: 2020/S 179-432364
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

La date limite de remise des offres est repoussée au mercredi 28.10.2020 (12:00).

Source: OJS 2020/S 197-477491 (2020-10-05)

Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le nettoyage de plusieurs bâtiments communaux.

Valeur totale du marché: 1525929.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-019525
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le montant donné pour chacun des lots est le montant du détail quantitatif de chacune des offres des attributaires (pour une année). Chacun des accords-cadres à bons de commande est attribué sans minimum ni maximum de commandes. La valeur d'attribution du marché mentionnée correspond au total sur quatre années des montants des DQE de chacun des attributaires, les accords-cadres sont cependant attribués sans minimum ni maximum de commandes. Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit auprès du service des moyens transversaux de la ville de Rillieux-la-Pape.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des groupes scolaires des Brosses, Castellane, Canellas, de la poste et de la bibliothèque

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/Tapis Volant et du gymnase Hacine-Chérifi
Brève description:

Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/Tapis Volant, du TCLP, de l'école de musique l'Alouette et du gymnase Hacine-Chérifi.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: Batipropr
Adresse postale: 9 all. des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 186348.94 EUR 💰
Nom: Arcade
Adresse postale: 28-30 rue Jean-Jaurès
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 65 482 EUR 💰
Nom: La Professionnelle du Nettoyage
Adresse postale: ZAC de Monternoz
Commune postale: Péronnas
Code postal: 01960
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 48 174 EUR 💰
Nom: Rhône Propreté Services
Adresse postale: 2 place Jean-Monnet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Valeur totale du marché: 81477.49 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de Concession de service public),

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,

Source: OJS 2021/S 010-019525 (2021-01-11)

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