Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de bâtiments communaux
Nettoyage
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet le nettoyage de plusieurs bâtiments communaux.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des groupes scolaires Vancia, Semailles, Charmilles et MPT Vancia
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Nettoyage des groupes scolaires Vancia, Semailles, Charmilles et MPT Vancia.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an chaque fois selon les modalités prévues à l'article 1.3 du CCAP.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des groupes scolaires des Brosses, Castellane, Canellas, de la poste et de la bibliothèque” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nettoyage des groupes scolaires des Brosses, Castellane, Canellas, de la poste et de la bibliothèque.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/Tapis Volant, du TCLP, de l'école de musique L'Alouette et du gymnase Hacine Chérifi” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/Tapis Volant, du TCLP, de l'école de musique l'alouette et du gymnase Hacine Chérifi.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'espace 140
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Nettoyage de l'espace 140.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'ensemble des documents à produire par les candidats au titre de leur participation est listé à l'article 4 du règlement de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville de Rillieux-la-Pape.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com — Une visite obligatoire des sites est prévue. Les dates de visites sont précisées à l'article 7 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de concession de service public);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximal de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 179-432364 (2020-09-10)
Informations complémentaires (2020-10-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 179-432364
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description
Ancienne valeur
Texte:
“Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/tapis volant, du TCLP, de l'école de musique l'alouette et du gymnase Hacine Chérifi.” Nouvelle valeur
Texte:
“Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/tapis volant et du gymnase Hacine Chérifi.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Ouverture des offres le 13.10.2020.
Nouvelle valeur
Texte: Ouverture des offres le 29.10.2020.
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est repoussée
au mercredi 28.10.2020 (12:00).”
Source: OJS 2020/S 197-477491 (2020-10-05)
Avis d'attribution de marché (2021-01-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le nettoyage de plusieurs bâtiments communaux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1525929.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Nettoyage des groupes scolaires des Brosses, Castellane, Canellas, de la poste et de la bibliothèque” Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/Tapis Volant et du gymnase Hacine-Chérifi” Description
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/Tapis Volant, du TCLP, de l'école de musique l'Alouette et du gymnase Hacine-Chérifi.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 179-432364
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des groupes scolaires Vancia, Semailles, Charmilles et MPT Vancia
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Batipropr
Adresse postale: 9 all. des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186348.94 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoyage des groupes scolaires des Brosses, Castellane, Canellas, de la poste et de la bibliothèque” Nom et adresse du contractant
Nom: Arcade
Adresse postale: 28-30 rue Jean-Jaurès
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 482 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/Tapis Volant et du gymnase Hacine-Chérifi” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: La Professionnelle du Nettoyage
Adresse postale: ZAC de Monternoz
Commune postale: Péronnas
Code postal: 01960
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 174 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage de l'espace 140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhône Propreté Services
Adresse postale: 2 place Jean-Monnet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81477.49 💰
“Le montant donné pour chacun des lots est le montant du détail quantitatif de chacune des offres des attributaires (pour une année). Chacun des...”
Le montant donné pour chacun des lots est le montant du détail quantitatif de chacune des offres des attributaires (pour une année). Chacun des accords-cadres à bons de commande est attribué sans minimum ni maximum de commandes. La valeur d'attribution du marché mentionnée correspond au total sur quatre années des montants des DQE de chacun des attributaires, les accords-cadres sont cependant attribués sans minimum ni maximum de commandes. Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit auprès du service des moyens transversaux de la ville de Rillieux-la-Pape.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de Concession de service public),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 010-019525 (2021-01-11)