Le modelage, le damage et l'entretien du snowpark et des autres zones ludiques.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.
Tranche ferme: modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques. Saison 2020-2021. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques
202011/Jo”
Produits/services: Services d'exploitation d'installations sportives📦
Brève description:
“Le modelage, le damage et l'entretien du snowpark et des autres zones ludiques.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations...”
Brève description
Le modelage, le damage et l'entretien du snowpark et des autres zones ludiques.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.
Tranche ferme: modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques. Saison 2020-2021. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation d'installations sportives📦
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à chenilles📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“La prestation concerne le modelage, le damage et l'entretien du snowpark et des autres zones ludiques.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Deux tranche(s) optionnelle(s):
— TO nº TO001: modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques. Saison 2021-2022. Délai: 1 an. Date...”
Description des options
Deux tranche(s) optionnelle(s):
— TO nº TO001: modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques. Saison 2021-2022. Délai: 1 an. Date début: 1.12.2021/Date fin: 30.1.2022;
— TO nº TO002: modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques. Saison 2022-2023. Délai: 5 mois. Date début:1.12.2022/Date fin:30.4.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants;(disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants;(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— les CV des chauffeurs affectés à la prestation de service.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-18
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 202011.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles
R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 149-365558 (2020-07-30)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Val-d'Isère
Adresse postale: Immeuble le Thovex
Commune postale: Val-d'Isère Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Modelage, le damage et l'entretien du snowpark et des autres zones ludiques. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations...”
Brève description
Le Modelage, le damage et l'entretien du snowpark et des autres zones ludiques. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches. Tranche ferme: modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques saison 2020-2021. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique Ii.2.7).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 408 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Deux tranche(s) optionnelle(s):
— TO n TO 001: modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques saison 2021-2022/ Délai: un an/ Date...”
Description des options
Deux tranche(s) optionnelle(s):
— TO n TO 001: modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques saison 2021-2022/ Délai: un an/ Date début: 1.12.2021/ Date fin:30.11.2022,
— TO n TO 002: modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques saison 2022-2023/ Délai: cinq mois/ Date début: 1.12.2022/ Date fin:30.4.2023.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 149-365558
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Modelage, damage et entretien du snowpark et des autres zones ludiques
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Boch et Freres
Adresse postale: ZA Des Îles
Commune postale: Mâcot-la-Plagne
Code postal: 73210
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 217-532117 (2020-11-02)