le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publiquele présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.Pour les marchés correspondants aux lots 2, 9 et 11, les bons de commande sont notifiés au titulaire de premier rang qui en assure l'exécution.Lot 2 titulaire Rang 1 - carpenter / Rang 2 - tHIRIEZ LiterieLot 9 titulaire Rang 1 - rodet / Rang 2 - mobidecorLot 11 titulaire Rang 1 - houssard mobilier / Rang 2 - dENIS IndustriesLes bons de commande sont notifiés au titulaire de second rang, uniquement lorsque le titulaire de premier rang est considéré comme définitivement défaillant