Mobilier d'hébergement, articles de literie et éléments d'habillage de fenêtres en acquisition avec exécution des prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Mobilier d'hébergement, articles de literie et éléments d'habillage de fenêtres en acquisition avec exécution des prestations annexes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-02 Avis de marché
2021-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des groupements d'achats publics
Numéro d'enregistrement national: tva fr 51 776 056 467
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des achats généraux — Département Mobilier de bureau et collectif — À l'attention de Mme Rasoarahona Aude (Bureau 341)”
Téléphone: +33 164732177 📞
Courrier électronique: arasoarahona@ugap.fr 📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372254&orgAcronyme=a2w 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372254&orgAcronyme=a2w 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mobilier d'hébergement, articles de literie et éléments d'habillage de fenêtres en acquisition avec exécution des prestations annexes 21U003”
Produits/services: Mobilier 📦
Brève description:
“Mobilier d'hébergement, articles de literie et éléments d'habillage de fenêtres en acquisition avec exécution des prestations annexes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 50 730 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matelas à ressorts, sommiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“France Métropolitaine (Corse comprise), le cas échéant DROM-COM et Bases militaires françaises en UE.”
Description du marché: Matelas à ressorts, sommiers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible deux fois pour une durée de six mois par décision expresse du représentant du pouvoir...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matelas mousse, housse amovible
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matelas 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“France Métropolitaine (Corse comprise), le cas échéant DROM-COM et Bases militaires françaises en UE”
Description du marché: Matelas mousse, housse amovible.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible deux fois pour une durée de six mois par décision expresse du représentant du pouvoir...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est passé avec deux (2) titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de Candidats. La notification au titulaire de 2 rang intervient en cas de...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matelas mousse à mémoire de forme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matelas mousse à mémoire de forme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 820 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couvertures et protèges matelas
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Linge de lit 📦
Description du marché: Couvertures et protèges matelas.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Linge de lit et de toilette
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Linge de lit et de toilette.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Oreillers, traversins et couettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles d'ameublement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“France Métropolitaine (Corse comprise), le cas échéant DROM-COM et Bases Militaires Françaises en UE”
Description du marché: Oreillers, traversins et couettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Éléments d'habillage des fenêtres
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile 📦
Description du marché: Eléments d'habillage des fenêtres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier d'hébergement en panneau dérivé du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Description du marché: Mobilier d'hébergement en panneau dérivé du bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier d'hébergement métal et panneau dérivé du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Mobilier d'hébergement métal et panneau dérivé du bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est passé avec deux (2) titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. La notification au titulaire de 2 rang intervient en cas de...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier d'hébergement universitaire bois massif et panneau dérivé du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Mobilier d'hébergement universitaire bois massif et panneau dérivé du bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 200 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier d'hébergement universitaire panneau médium
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Mobilier d'hébergement universitaire panneau médium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 600 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier d'hébergement pour lieux de vie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Mobilier d'hébergement pour lieux de vie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lits d'appoints, fauteuils et canapés lits accompagnants, fauteuils de repos
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Lits d'appoints, fauteuils et canapés lits accompagnants, fauteuils de repos.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec: 1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en EUR HT sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-09 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-10 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.”
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Monsieur le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 238-587652 (2020-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-09-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: union des Groupements d'achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Adresse postale: 1, Bd Archimède - champs Sur Marne
Personne de contact:
“Direction des Achats Généraux - Département Mobilier de Bureau et Collectif - A l'attention de Mme RASOARAHONA Aude (Bureau 341)”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“mobilier d'hébergement, articles de literie et éléments d'habillage de fenêtres en acquisition avec exécution des prestations annexes 21U003”
Brève description:
“mobilier d'hébergement, articles de literie et éléments d'habillage de fenêtres en acquisition avec exécution des prestations annexes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 50 730 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: matelas à ressorts, sommiers
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“france Métropolitaine (Corse comprise), le cas échéant Drom-Com et Bases Militaires Françaises en UE”
Description du marché: matelas à ressorts, sommiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: matelas mousse, housse amovible
Description
Description du marché: matelas mousse, housse amovible
Champ d'application du marché
Titre: matelas mousse à mémoire de forme
Description
Description du marché: matelas mousse à mémoire de forme
Champ d'application du marché
Titre: couvertures et protèges matelas
Description
Description du marché: couvertures et protèges matelas
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Champ d'application du marché
Titre: linge de lit et de toilette
Description
Description du marché: linge de lit et de toilette
Champ d'application du marché
Titre: oreillers, traversins et couettes
Description
Description du marché: oreillers, traversins et couettes
Champ d'application du marché
Titre: eléments d'habillage des fenêtres
Description
Description du marché: eléments d'habillage des fenêtres
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 15
Champ d'application du marché
Titre: mobilier d'hébergement en panneau dérivé du bois
Description
Description du marché: mobilier d'hébergement en panneau dérivé du bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: mobilier d'hébergement métal et panneau dérivé du bois
Description
Description du marché: mobilier d'hébergement métal et panneau dérivé du bois
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: mobilier d'hébergement universitaire bois massif et panneau dérivé du bois
Description
Description du marché: mobilier d'hébergement universitaire bois massif et panneau dérivé du bois
Champ d'application du marché
Titre: mobilier d'hébergement universitaire panneau médium
Description
Description du marché: mobilier d'hébergement universitaire panneau médium
Champ d'application du marché
Titre: mobilier d'hébergement pour lieux de vie
Description
Description du marché: mobilier d'hébergement pour lieux de vie
Champ d'application du marché
Titre: lits d'appoints, fauteuils et canapés lits accompagnants, fauteuils de repos
Description
Description du marché: lits d'appoints, fauteuils et canapés lits accompagnants, fauteuils de repos
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 238-587652

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 616660
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matelas à ressorts, sommiers
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jacquart et fils
Numéro d'enregistrement national: 88588210000021
Adresse postale: 131 Rue du Bois
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurent.dumanois@jacquart.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.jacquart.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 700 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 616661
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matelas mousse, housse amovible
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: carpenter
Numéro d'enregistrement national: 34794744200021
Adresse postale: zi Route de Tours - tsa91234 Noyant
Commune postale: Noyant Villages
Code postal: 49490
Courrier électronique: collectivite.noyant@carpenter.com 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: https://carpenter.com/fr/fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 200 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 616673
Nom et adresse du contractant
Nom: thiriez literie
Numéro d'enregistrement national: 38291489300047
Adresse postale: zi de la Martinoire - rue Jacquard
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59150
Courrier électronique: g.thiriez@thiriez-literie.fr 📧
URL: https://thiriez-literie.fr/fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 200 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 616662
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matelas mousse à mémoire de forme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 820 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 616663
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: couvertures et protèges matelas
Nom et adresse du contractant
Nom: poyet motte
Numéro d'enregistrement national: 34978606100011
Adresse postale: cours La Ville - 16 rue Jean Claude Ville
Commune postale: Cours
Code postal: 69240
Courrier électronique: c.duret@poyetmotte.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: https://poyetmotte.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 616664
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: linge de lit et de toilette
Nom et adresse du contractant
Nom: tissus gisele
Numéro d'enregistrement national: 30675027400095
Adresse postale: 8 Chemin des Ecorces
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Courrier électronique: commercial@tgl.fr 📧
Région: Vosges 🏙️
URL: https://www.tgl.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 616665
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: oreillers, traversins et couettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 616666
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: eléments d'habillage des fenêtres
Nom et adresse du contractant
Nom: lamy
Numéro d'enregistrement national: 73562015500045
Adresse postale: rue Nicolas Appert - zAC de Saint Memmie - cs90262
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51011
Courrier électronique: contact@lamy-france.fr 📧
Région: Marne 🏙️
URL: https://www.lamy-france.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 616667
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: mobilier d'hébergement en panneau dérivé du bois
Nom et adresse du contractant
Nom: denis papin collectivite
Numéro d'enregistrement national: 38365393800027
Adresse postale: za de Ripafond - 1 Rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Courrier électronique: t.morin@dpc.fr 📧
Région: Deux-Sèvres 🏙️
URL: https://dpc.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 700 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 616668
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: mobilier d'hébergement métal et panneau dérivé du bois
Nom et adresse du contractant
Nom: rodet
Numéro d'enregistrement national: 44242166500013
Adresse postale: 9, rue des Coquelicots - quartier Combe Brune
Commune postale: Saint-Rambert D'Albon
Code postal: 26140
Courrier électronique: n.ginies@rodet.net 📧
Région: Drôme 🏙️
URL: https://www.rodet.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 616674
Nom et adresse du contractant
Nom: mobidecor
Numéro d'enregistrement national: 53746880300037
Adresse postale: avenue de Saint Marcellin
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Courrier électronique: fmaratona@mobidecor.fr 📧
Région: Loire 🏙️
URL: https://www.mobidecor.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 616669
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: mobilier d'hébergement universitaire bois massif et panneau dérivé du bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 616670
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: mobilier d'hébergement universitaire panneau médium
Nom et adresse du contractant
Nom: houssard mobilier
Numéro d'enregistrement national: 48443163000017
Adresse postale: 5 rue Victor Lemarchand
Commune postale: Saint-Senier-sous-Avranches
Code postal: 50300
Courrier électronique: c.gallais@houssardmobilier.fr 📧
Région: Manche 🏙️
URL: https://www.houssardmobilier.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 600 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 616706
Nom et adresse du contractant
Nom: denis industrie
Numéro d'enregistrement national: 41382663700014
Adresse postale: 39 Rue du Général de Gaulle
Commune postale: Les Landes Genusson
Code postal: 85130
Courrier électronique: contact@denisindustries.fr 📧
Région: Vendée 🏙️
URL: https://www.denisindustries.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 600 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 616671
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: mobilier d'hébergement pour lieux de vie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 616672
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: lits d'appoints, fauteuils et canapé lits accompagnants, fauteuils de repos
Nom et adresse du contractant
Nom: socommed
Numéro d'enregistrement national: 48280837500026
Adresse postale: 7 rue Rome
Commune postale: Montévrain
Code postal: 77144
Courrier électronique: info@socommed.fr 📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.socommed.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 860 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Source: OJS 2021/S 176-456806 (2021-09-06)