Accord-cadre mono-attributaire exécuté sur bons de commande portant sur des missions d'études geotéchniques pour les besoins de seneo dans le domaine de l'eau potable.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Mission d'etudes géotechniques
MAR-21-02
Produits/services: Services de conseil et de consultation en ingénierie📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté sur bons de commande portant sur des missions d'études geotéchniques pour les besoins de seneo dans le domaine de...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire exécuté sur bons de commande portant sur des missions d'études geotéchniques pour les besoins de seneo dans le domaine de l'eau potable.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et de consultation en ingénierie📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine.
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté sur bons de commande portant sur des missions d'études geotéchniques pour les besoins de seneo dans le domaine de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire exécuté sur bons de commande portant sur des missions d'études geotéchniques pour les besoins de seneo dans le domaine de l'eau potable.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année, à compter de sa notification. Ensuite, l'accord-cadre sera tacitement reconductible trois (3)...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année, à compter de sa notification. Ensuite, l'accord-cadre sera tacitement reconductible trois (3) fois.
La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre (4) années.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: En 2025.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans le devis.
Le montant de l'avance est fixé à 5.0 % du montant du bon de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans le devis.
Le montant de l'avance est fixé à 5.0 % du montant du bon de commande si la durée de son exécution est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5.0 % d'une somme égale à douze fois le montant du bon de commande divisé par cette durée exprimée en mois.
Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65.0 % du montant de l'ordre de service de commande. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80.0 %.
Ce remboursement s'effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d'acompte ou de solde.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme juridique du groupement est libre, toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de tous les membres du groupement.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nanterre.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges — préfecture de la région Île-de-France (France)”
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sénéo service juridique
Adresse postale: 304 rue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141917697📞
Courrier électronique: magali.bouzanquet@seneo.fr📧
Source: OJS 2020/S 252-637814 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-05-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Synd. des Eaux Presqu'île Gennevilliers
Adresse postale: 304 rue Paul-Vaillant-Couturier
Personne de contact: Magali Bouzanquet — Pôle affaires générales
Objet Champ d'application du marché
Titre: Mission d'études géotechniques
MAR-21-02
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté sur bons de commande portant sur des missions d'études géotechniques pour les besoins de Sénéo dans le domaine de...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire exécuté sur bons de commande portant sur des missions d'études géotechniques pour les besoins de Sénéo dans le domaine de l'Eau potable.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 158092
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 302590
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté sur bons de commande portant sur des missions d'études géotechniques pour les besoins de Sénéo dans le domaine de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire exécuté sur bons de commande portant sur des missions d'études géotechniques pour les besoins de Sénéo dans le domaine de l'Eau potable.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: 2025.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-637814
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-02
Titre: Mission d'études géotechniques
Date de conclusion du contrat: 2021-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger CEBTP
Adresse postale: ZAC La Clé Saint-Pierre, 12 avenue Gay-Lussac
Commune postale: Élancourt
Code postal: 78990
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://Ginger-cebtp.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 158092
Offre la plus élevée: 302590
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sénéo Service juridique
Adresse postale: 304 rue Paul-Vaillant-Couturier
Source: OJS 2021/S 098-259704 (2021-05-19)