Il est prévu 1 découpage en 3 lots ci-après qui seront traités par marché distinct:
— lot 1:
—— ligne 1 Palavas,
—— étang de l'or,
—— ligne 4 La Grande-Motte, Carnon,
—— étang de l'or,
—— ligne estivale Mauguio-Carnon,
— lot 2:
—— ligne 2 Mauguio,
—— odysseum,
— lot 3:
—— ligne 3 Saint-Aunès,
— ND de Sablassou.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place du réseau de transport en commun Transp'Or de la communauté d'agglomeration du Pays de l'Or
138-19tpt”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Il est prévu 1 découpage en 3 lots ci-après qui seront traités par marché distinct:
— lot 1:
—— ligne 1 Palavas,
—— étang de l'or,
—— ligne 4 La...”
Brève description
Il est prévu 1 découpage en 3 lots ci-après qui seront traités par marché distinct:
— lot 1:
—— ligne 1 Palavas,
—— étang de l'or,
—— ligne 4 La Grande-Motte, Carnon,
—— étang de l'or,
—— ligne estivale Mauguio-Carnon,
— lot 2:
—— ligne 2 Mauguio,
—— odysseum,
— lot 3:
—— ligne 3 Saint-Aunès,
— ND de Sablassou.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 1 Palavas-les-Flots — Étang de l'or — Ligne 4 La Grande-Motte, Carnon — Étang de l'or — Ligne estivale Mauguio-Carnon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Ligne 1 Palavas-les-Flots,
— étang de l'or,
Ligne 4 La Grande-Motte, Carnon,
— étang de l'or,
Ligne estivale:
— Mauguio-carnon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Le lien contractuel subsiste pour...”
Description des renouvellements
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Le lien contractuel subsiste pour l'exécution des prestations commandées non encore terminées et leurs garanties ainsi que les autres garanties non encore expirées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 2: Mauguio — odysseum
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ligne 2: Mauguio — odysseum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 3: Saint-Aunès — ND de Sablassou
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ligne 3: Saint-Aunès — ND de Sablassou.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature,
— habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront, quant à elles, fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est renouvelable comme suit: l'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période d'un an à compter de la date précisée dans la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est renouvelable comme suit: l'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période d'un an à compter de la date précisée dans la notification du marché. À l'issue de cette période, et sauf dénonciation expresse de l'administration 2 mois avant l'échéance, le marché est renouvelable par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 008-014133 (2020-01-08)
Avis d'attribution de marché (2020-03-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
Adresse postale: 300 avenue Jacqueline Auriol — zone Aéroportuaire, CS 70040
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place du réseau de transport en commun Transp'Or de la Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
138-19tpt”
Brève description:
“Il est prévu un découpage en 3 lots ci-après qui seront traités par marché distinct:
— lot 1 — ligne 1 Palavas — Étang de l'Or — ligne 4 La Grande Motte —...”
Brève description
Il est prévu un découpage en 3 lots ci-après qui seront traités par marché distinct:
— lot 1 — ligne 1 Palavas — Étang de l'Or — ligne 4 La Grande Motte — Carnon — Étang de l'Or — ligne estivale Mauguio-Carnon;
— lot 2 — ligne 2 Mauguio-Odysseum;
— lot 3 — ligne 3 Saint-Aunès — ND de Sablassou.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 1 Palavas-les-Flots — Étang de l'Or — ligne 4 La Grande Motte — Carnon — Étang de l'Or — ligne estivale Mauguio-Carnon” Description
Description du marché:
“Ligne 1 Palavas — Étang de l'Or — ligne 4 La Grande Motte — Carnon — Étang de l'Or — ligne estivale Mauguio-Carnon.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Ligne 2 Mauguio-Odysseum
Description
Description du marché: Ligne 2 Mauguio-Odysseum.
Champ d'application du marché
Titre: Ligne 3 Saint-Aunès — ND de Sablassou
Description
Description du marché: Ligne 3 Saint-Aunès — ND de Sablassou.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 008-014133
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ligne 1 Palavas-les-Flots — Étang de l'Or — ligne 4 La Grande Motte — Carnon — Étang de l'Or — ligne estivale Mauguio-Carnon”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tol
Adresse postale: 119 avenue Louis Blériot
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 248 938 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ligne 2 Mauguio-Odysseum
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Raoux
Adresse postale: ZAC des Balarucs
Commune postale: Caumont-sur-Durance
Code postal: 84510
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 374 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ligne 3 Saint-Aunès — ND de Sablassou
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 038 💰
“La valeur totale finale du marché indiquée correspond à un estimatif sur la totalité de la durée du contrat soit 48 mois car ce contrat est un accord-cadre...”
La valeur totale finale du marché indiquée correspond à un estimatif sur la totalité de la durée du contrat soit 48 mois car ce contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Conformément à l'article 1.3 du CCAP, chaque accord-cadre à bon de commande est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date précisée dans le notification. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication.
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Source: OJS 2020/S 062-148858 (2020-03-25)