Mise en place de préfabriqués au collège Pierre et Marie Curie à la Talaudière

Conseil général de la Loire

Les travaux consistent en la réalisation de trois salles de classe supplémentaires complétées par deux bureaux du Conseiller principal d'éducation (CPE) et une salle de vie scolaire (surveillants) contrôlant l'entrée de l'établissement. Dans ce cadre, il est fait le choix d'une construction préfabriquée modulaire desservie par une circulation totalement vitrée (toiture et façades) faisant le lien entre les préfabriqués et le bâtiment préau. Il est conseillé aux candidats d'effectuer une visite complète des lieux afin de se rendre compte de visu de la nature exacte des travaux qu'ils auront à exécuter et d'effectuer les reconnaissances nécessaires par sondages ou essais. Ces reconnaissances sont implicitement incluses dans l'offre de l'entreprise. À ce titre, les candidats devront contacter la gestionnaire du collège, M. Benier: +33 477539900.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-22 Avis de marché
2021-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Numéro de référence: 20at-Dajcp-1717-E
Brève description:
Les travaux consistent en la réalisation de trois salles de classe supplémentaires complétées par deux bureaux du Conseiller principal d'éducation (CPE) et une salle de vie scolaire (surveillants) contrôlant l'entrée de l'établissement. Dans ce cadre, il est fait le choix d'une construction préfabriquée modulaire desservie par une circulation totalement vitrée (toiture et façades) faisant le lien entre les préfabriqués et le bâtiment préau. Il est conseillé aux candidats d'effectuer une visite complète des lieux afin de se rendre compte de visu de la nature exacte des travaux qu'ils auront à exécuter et d'effectuer les reconnaissances nécessaires par sondages ou essais. Ces reconnaissances sont implicitement incluses dans l'offre de l'entreprise. À ce titre, les candidats devront contacter la gestionnaire du collège, M. Benier: +33 477539900.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Constructions préfabriquées 📦
Installation de structures en métal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-22 📅
Date limite de soumission: 2020-09-09 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-351003
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 1º, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics — Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com Pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse courriel support-entreprises@aws-france.com Durée et délais d'exécution: le délai d'exécution est de 19 semaines (y compris les congés de fin d'année) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de début des travaux. Il comprend une période de préparation de quatre semaines et une période d'exécution des travaux de quinze semaines. Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement. Cautionnement et garanties exigés: — retenue de garantie ou garantie à première demande en remplacement de la retenue; — garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance (pour les lots d'un montant supérieur à 100 000 EUR HT). Financement — délai global de paiement: 30 jours — avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique pour les lots d'un montant supérieur à 25 000 EUR HT — acomptes — marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Modules préfabriqués et lots techniques
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et installation de modules préfabriqués.
Durée de l'accord: 95 jours
Intitulé du lot: Structures métalliques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Structure métallique type demi portique, support panneaux polycarbonate sur auvent.
Intitulé du lot: Menuiseries aluminium
Numéro du lot: 4
Brève description: Ensemble vitré en façade est de l'auvent et travaux divers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— identification du candidat;
— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Effectif minimal de l'entreprise, certificats de qualification professionnelle:
— lot 2: 10 — Qualibat 2432, 5252, 5311, Qualifelec E2 CF1;
— lot 3: 2 — Qualibat 2411;
— lot 4: 2 — Qualibat 3235, le département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valorisation de l'apprentissage (notée sur 20 points)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 1º, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique.
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Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics — Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.
Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com
Pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse courriel support-entreprises@aws-france.com
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Durée et délais d'exécution: le délai d'exécution est de 19 semaines (y compris les congés de fin d'année) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de début des travaux. Il comprend une période de préparation de quatre semaines et une période d'exécution des travaux de quinze semaines.
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Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement. Cautionnement et garanties exigés:
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— retenue de garantie ou garantie à première demande en remplacement de la retenue;
— garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance (pour les lots d'un montant supérieur à 100 000 EUR HT).
Financement — délai global de paiement: 30 jours — avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique pour les lots d'un montant supérieur à 25 000 EUR HT — acomptes — marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources — Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 143-351003 (2020-07-22)
Avis d'attribution de marché (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux consistent en la réalisation de trois salles de classe supplémentaires complétées par deux bureaux du Conseiller principal d'éducation (CPE) et une salle de vie scolaire (surveillants) contrôlant l'entrée de l'établissement. Dans ce cadre, il est fait le choix d'une construction préfabriquée modulaire desservie par une circulation totalement vitrée (toiture et façades)faisant le lien entre les préfabriqués et L bâtiment préau. Il est conseillé aux candidats d'effectuer une visite complète des lieux afin de se rendre compte de visu de la nature exacte des travaux qu'ils auront à exécuter et d'effectuer les reconnaissances nécessaires par sondages ou essais. Ces reconnaissances sont implicitement incluses dans l'offre de l'entreprise. À ce titre, les candidats devront contacter la gestionnaire du collège, M. Benier: +33 477539900.
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Valeur totale du marché: 366348.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-065917
Se réfère à l'avis: 2020/S 143-351003
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, tél. +33 478141010, fax +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr — web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux consistent en la réalisation de trois salles de classe supplémentaires complétées par deux bureaux du Conseiller principal d'éducation (CPE) et une salle de vie scolaire (surveillants) contrôlant l'entrée de l'établissement.
Dans ce cadre, il est fait le choix d'une construction préfabriquée modulaire desservie par une circulation totalement vitrée (toiture et façades)faisant le lien entre les préfabriqués et L bâtiment préau.
Il est conseillé aux candidats d'effectuer une visite complète des lieux afin de se rendre compte de visu de la nature exacte des travaux qu'ils auront à exécuter et d'effectuer les reconnaissances nécessaires par sondages ou essais. Ces reconnaissances sont implicitement incluses dans l'offre de l'entreprise.
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À ce titre, les candidats devront contacter la gestionnaire du collège, M. Benier: +33 477539900.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Nom: Actimodul
Adresse postale: 6 avenue du Rhône
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 332448.37 EUR 💰
Nom: Actm
Adresse postale: 2 rue Michel Rondet
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Référence
Informations complémentaires
Coordonnées du service où le contrat peut être consulté:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31
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tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, tél. +33 478141010, fax +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr — web: http://lyon.tribunal-administratif.fr

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Adresse postale: Pôle ressources — Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Source: OJS 2021/S 027-065917 (2021-02-04)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire
Fournisseurs:
Actimodul ACTM
Produits/services:
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