Avis de marché (2020-07-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SMTC90
Numéro d'enregistrement national: 25900001600032
Adresse postale:
“Jonxion 1 — parc d'innovation de Belfort Montbéliard, 1 avenue de la Gare TGV, CS nº 30602”
Commune postale: Meroux
Code postal: 90400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384909925📞
Courrier électronique: contact@smtc90.fr📧
Fax: +33 384212385 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.smtc90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc90.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.smtc90.fr🌏
URL de participation: http://www.smtc90.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en œuvre des actions de communication du SMTC visant à développer l'offre triple-play d'Optymo
20as-0097-Q”
Produits/services: Services de conseil en relations publiques📦
Brève description: Cf. DCE.
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Création: conception, réalisation de visuels et/ou supports de communication et conseil en communication” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en affaires et en gestion📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Ce lot correspond à des prestations de conseils en communication, création et conception. Il sera demandé au prestataire de remettre les fichiers retenus au...”
Description du marché
Ce lot correspond à des prestations de conseils en communication, création et conception. Il sera demandé au prestataire de remettre les fichiers retenus au SMTC pour réaliser l'impression ou la fabrication et d'assurer le suivi de production.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Cf. DCE.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. DCE.
Description
Informations complémentaires: Cf. DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression: tous supports
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Description du marché:
“Ce lot correspond à l'impression/la duplication et le façonnage de documents en quantité limité ou suffisante pour que le recours ou non au procédé offset...”
Description du marché
Ce lot correspond à l'impression/la duplication et le façonnage de documents en quantité limité ou suffisante pour que le recours ou non au procédé offset soit économiquement pertinent. Les papiers et procédés utilisés sont les plus élaborés et qualitatifs.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Événementiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Description du marché:
“Organisation de stand ou événementiels assimilés et de leur matériel, objets promotionnels et publications s'y rapportant.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Cf. DCE.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf. DCE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf. DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc90.fr — cf. DCE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon: Monsieur le président
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://www.ta-besancon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 149-366415 (2020-07-30)