Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Nom: OPH de Firminy
Adresse postale: place du Centre
Commune postale: Firminy
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en œuvre de la solution SIRH (Système d'information de ressources humaines) pour habitat et Métropole”
Produits/services: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines📦
Brève description:
“Mise en œuvre de la solution SIRH (Système d'information de ressources humaines) pour habitat et Métropole.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Stéphanoise — Loire — 42.
Description du marché:
“Mise en place de la solution pour le Système d'information des ressources humaines d'habitat et Métropole.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 53
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de la période de quatre ans et six mois ferme, le marché pourra faire l'objet de reconduction par période d'un an. Le nombre maximal de...”
Description des renouvellements
À l'issue de la période de quatre ans et six mois ferme, le marché pourra faire l'objet de reconduction par période d'un an. Le nombre maximal de reconduction est de quatre. La reconduction du marché est tacite sauf dénonciation de la part de l'acheteur.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Présence de prestation supplémentaires au marché: se reporter aux cahiers des charges.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis est réservé aux membres de la CAO.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Jean Vallati est coordonnateur du groupement. Le coordonnateur du groupement est habilité à signer le marché au nom et pour le compte de l'ensemble des...”
Jean Vallati est coordonnateur du groupement. Le coordonnateur du groupement est habilité à signer le marché au nom et pour le compte de l'ensemble des membres du groupement.
Le montant estimé du marché visé dans le présent AAPC comprend les éventuelles périodes de reconduction. Hors reconduction, le montant du marché est estimé à 400 000 EUR HT.
Dans le respect des règles de la commande publique, la présente consultation prévoit une phase d'audition.
Les auditions se dérouleront entre 8 et le 12.6.2020.
L'ordre du jour et la durée de l'audition sera fixée par l'acheteur et transmis au soumissionnaire avec sa convocation.
Les auditions se dérouleront dans les locaux de l'un des membres du groupement de commande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (conseil d'état du 16.7.2007, req. nº 291545 société Tropic Travaux Signalisation);
— à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 079-185987 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2020-07-30) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Métropole Habitat Saint-Etienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en œuvre de la solution SIRH (Système d'information de ressources humaines) pour Habitat et Métropole”
Brève description:
“Mise en œuvre de la solution SIRH (Système d'information de Ressources Humaines) pour Habitat et Métropole.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 832 💰
Description
Description du marché:
“Mise en place de la solution pour le système d'information des ressources humaines d'habitat et Métropole.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options: La description est détaillée dans le cahier des charges.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 079-185987
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sigma Informatique
Adresse postale: rue Newton — ZI la Gesvrine
Commune postale: La Chapelle-sur-Erde
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 832 💰
“Le montant indiqué dans la valeur du marché correspond aux prestations récurrentes du contrat pour un montant de 376 112 EUR HT et à un montant simulé de...”
Le montant indiqué dans la valeur du marché correspond aux prestations récurrentes du contrat pour un montant de 376 112 EUR HT et à un montant simulé de 104 720 EUR HT pour les prestations ponctuelles pour la durée totale du marché soit quatre ans et six mois ferme et possibilité de quatre reconductions de un an.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tibunal administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat(conseil d'état du 16.7.2007, REQ. nº 291545 société Tropic Travaux Signalisation);
— à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 149-364985 (2020-07-30)