Mise à disposition, enlèvement et évacuation des bennes vers les centres de traitement

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Les prestations du présent marché comprennent: la mise à disposition de bennes dans les services techniques des communes du territoire, au niveau de certaines résidences, sur la voie publique, lors de manifestations diverses, le nettoyage des abords lors de l'enlèvement, l'enlèvement de bennes en vue de la valorisation et ou du traitement suivant les matériaux. La mise à disposition des bennes concerne: les bennes pour encombrants, les déchets verts, les déchets inertes, les cartons, pour tous types de matériaux.
L'accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché. Le marché est passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 370 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bronzo

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-09	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-04-28	Informations complémentaires
2020-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures et eaux usées
Numéro de référence: 74200063
Brève description:

Les prestations du présent marché comprennent: la mise à disposition de bennes dans les services techniques des communes du territoire, au niveau de certaines résidences, sur la voie publique, lors de manifestations diverses, le nettoyage des abords lors de l'enlèvement, l'enlèvement de bennes en vue de la valorisation et ou du traitement suivant les matériaux. La mise à disposition des bennes concerne: les bennes pour encombrants, les déchets verts, les déchets inertes, les cartons, pour tous types de matériaux. L'accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché. Le marché est passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 370 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures et eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Grands conteneurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics.pae@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4039&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date limite de soumission: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 050-118067
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché. Le marché est passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 370 000 EUR HT.

Valeur totale estimée: 727 272 EUR 💰
Brève description:

La mise à disposition, l'enlèvement et l'évacuation des bennes vers les centres de traitement les prestations du présent marché comprennent:

— la mise à disposition de bennes dans les services techniques des communes du territoire, au niveau de certaines résidences, sur la voie publique, lors de manifestations diverses etc.;

— le nettoyage des abords lors de l'enlèvement;

— l'enlèvement de bennes en vue de la valorisation et ou du traitement suivant les matériaux.

La mise à disposition des bennes concerne:

— les bennes pour les encombrants;

— les bennes pour les déchets verts;

— les bennes pour les déchets inertes;

— les bennes pour les cartons;

— les bennes pour tous types de matériaux.

Valeur estimée hors TVA: 727 272 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, deux mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant). Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire;

— une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— copie du récépissé de dépôt de la déclaration préfectorale autorisant l'exercice de l'activité de transport des déchets.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe).

Capacité technique et professionnelle:

— liste de prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le titulaire a droit à une avance de 5 % du montant de chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT et dont le délai d'exécution est supérieur à deux mois dans les conditions prévues à l'article R. 2191-16 du code de la commande publique. Il n'est pas demandé de garantie pour l'avance. Si le titulaire du marché public ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13, le taux minimal de l'avance est porté à 10 %. Le remboursement de cette avance sera effectué par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché atteindra 65 % du montant du bon de commande. Il sera terminé lorsque ce pourcentage aura atteint 80 %, ceci conformément à l'article R. 2191-19 du code de la commande publique.

L'accord-cadre est financé par les ressources propres du budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: adéquation des moyens humains et des moyens matériels dédiés spécifiquement à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: pertinence de la méthodologie proposée par le candidat pour assurer la qualité, la traçabilité et le suivi des prestations du marché
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral)
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2020/S 050-118067 (2020-03-09)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché comprennent: la mise à disposition de bennes dans les services techniques des communes du territoire, au niveau de certaines résidences, sur la voie publique, lors de manifestations diverses, le nettoyage des abords lors de l'enlèvement, l'enlèvement de bennes en vue de la valorisation et ou du traitement suivant les matériaux. La mise à disposition des bennes concerne: les bennes pour encombrants, les déchets verts, les déchets inertes, les cartons, pour tous types de matériaux. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché. Le marché est passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 370 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Grands conteneurs 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix Marseille Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132727
Se réfère à l'avis: 2020/S 050-118067
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-132727 (2020-03-16)

Informations complémentaires (2020-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché comprennent: la mise à disposition de bennes dans les services techniques des communes du territoire, au niveau de certaines résidences, sur la voie publique, lors de manifestations diverses, le nettoyage des abords lors de l'enlèvement, l'enlèvement de bennes en vue de la valorisation et ou du traitement suivant les matériaux. La mise à disposition des bennes concerne: les bennes pour encombrants, les déchets verts, les déchets inertes, les cartons, pour tous types de matériaux. L'accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché. Le marché est passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 370 000 EUR HT.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-28 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-201605
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2020/S 085-201605 (2020-04-28)

Avis d'attribution de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché comprennent: La mise à disposition de bennes dans les services techniques des communes du territoire, au niveau de certaines résidences, sur la voie publique, lors de manifestations diverses. Le nettoyage des abords lors de l'enlèvement, l'enlèvement de bennes en vue de la valorisation et ou du traitement suivant les matériaux. La mise à disposition des bennes concerne: les bennes pour encombrants, les déchets verts, les déchets inertes, les cartons, pour tous types de matériaux. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché. Le marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 370 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 754 984 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-341957
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché comprennent:

La mise à disposition de bennes dans les services techniques des communes du territoire, au niveau de certaines résidences, sur la voie publique, lors de manifestations diverses.

Le nettoyage des abords lors de l'enlèvement, l'enlèvement de bennes en vue de la valorisation et ou du traitement suivant les matériaux.

La mise à disposition des bennes concerne: les bennes pour encombrants, les déchets verts, les déchets inertes, les cartons, pour tous types de matériaux.

L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation.

Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché.

Le marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 370 000 EUR HT.

La mise à disposition, l'enlèvement et l'évacuation des bennes vers les centres de traitement. Les prestations du présent marché comprennent:

— le nettoyage des abords lors de l'enlèvement.

L'enlèvement de bennes en vue de la valorisation et ou du traitement suivant les matériaux la mise à disposition des bennes concerne:

— les bennes pour les encombrants,

— les bennes pour les déchets verts,

— les bennes pour les déchets inertes,

— les bennes pour les cartons,

Description des options:

La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 1: adéquation des moyens humains et des moyens matériels dédiés spécifiquement à l'exécution du marché
Sous critère 2: pertinence de la méthodologie proposée par le candidat pour assurer la qualité, la traçabilité et le suivi des prestations du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom: Bronzo
Adresse postale: 8 traverse de la Montre — CS 80148
Commune postale: Marseille
Code postal: 13396
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 754 746 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2020/S 139-341957 (2020-07-17)

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