Mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement

Haut-Bugey Agglomération

Mise à disposition permanente de bennes à déchets avec échange des bennes sur demande de la collectivité, maître d'ouvrage et transport des bennes à déchets vers les différents centres de traitement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• C. Serrand

Qui ?

• Haut-Bugey Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-18	Avis de marché
2020-09-16	Informations complémentaires
2020-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020-40
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue René Nicod, CS 80502
Code postal: 01117
Commune postale: Oyonnax Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474812370 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date limite de soumission: 2020-09-22 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-393498
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déchetterie d'Oyonnax
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mise à disposition de bennes sur la déchetterie d'Oyonnax, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement.

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire. Et chaque lot est reconductible tacitement deux fois par période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de trois ans.

Intitulé du lot: Déchetterie d'Izernore
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mise à disposition de bennes sur la déchetterie d'Izernore, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement.

Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Déchetterie communautaire de Veyziat — route de Thoirette — Veyziat — 01100 Oyonnax.

Déchetterie communautaire d'Izernore — champ Biolay — 01580 Izernore.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— déclaration ou renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— extrait Kbis de moins de trois mois.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— copie des autorisations d'exploitation et de transport.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clause sociale. En application des articles L. 2112-2 et L. 2112-4 du code de la commande publique, HBA fixe pour chaque lot de ce marché un niveau minimal d'insertion d'heures d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏
Adresse postale: 57 rue René Nicod
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Pays: Ain 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 162-393498 (2020-08-18)

Informations complémentaires (2020-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-16 📅
Date de publication: 2020-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 183-442653
Se réfère à l'avis: 2020/S 162-393498
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2020/S 183-442653 (2020-09-16)

Avis d'attribution de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 216 578 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 57 rue René-Nicod, CS 80502

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-588611
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déchèterie d'Izernore
Brève description:

Mise à disposition de bennes sur la Déchèterie d'Izernore, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Déchèterie communautaire de Veyziat — route de Thoirette — Veyziat — 01100 Oyonnax

Déchèterie communautaire d'Izernore, champ Biolay, 01580 Izernore.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: C. Serrand
Adresse postale: 12 rue de la Bienne
Commune postale: Dortan
Code postal: 01590
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Adresse Internet: https://www.serrand-recyclage.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 546 882 EUR 💰
Adresse postale: 132 rue de la Bienne
Valeur totale du marché: 669 696 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2020/S 238-588611 (2020-12-02)

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