Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels subaquatiques sur cinq sites en Région PACA
Le présent marché porte sur la conception de contenus audiovisuels originaux et la location de supports de diffusion qui constituent l'ossature de ce dispositif, destiné à être déployé sur cinq sites pilotes. Ces produits audiovisuels visent à sensibiliser le public à la découverte et à l'exploration sous-marine, ainsi que valoriser et promouvoir le patrimoine naturel, culturel, touristique et technologique subaquatique régional sud, transfrontalier franco-italien et méditerranéen. L'objectif final étant de proposer un dispositif innovant d'accessibilité virtuelle à la découverte et à l'exploration sous-marine. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en quatre lots qui feront l'objet de marchés séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels...”
Titre
Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels subaquatiques sur cinq sites en Région PACA
2020-268
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Produits/services: Production de films et de vidéos à usage pédagogique📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur la conception de contenus audiovisuels originaux et la location de supports de diffusion qui constituent l'ossature de ce...”
Brève description
Le présent marché porte sur la conception de contenus audiovisuels originaux et la location de supports de diffusion qui constituent l'ossature de ce dispositif, destiné à être déployé sur cinq sites pilotes. Ces produits audiovisuels visent à sensibiliser le public à la découverte et à l'exploration sous-marine, ainsi que valoriser et promouvoir le patrimoine naturel, culturel, touristique et technologique subaquatique régional sud, transfrontalier franco-italien et méditerranéen. L'objectif final étant de proposer un dispositif innovant d'accessibilité virtuelle à la découverte et à l'exploration sous-marine. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en quatre lots qui feront l'objet de marchés séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conception et réalisation de produits audiovisuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Production de films et de vidéos à usage pédagogique📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Le présent marché est conclu à prix mixte. Une partie est à prix global et forfaitaire, elle concerne les prestations détaillées au point 2.b.1 du CCTP (la...”
Description du marché
Le présent marché est conclu à prix mixte. Une partie est à prix global et forfaitaire, elle concerne les prestations détaillées au point 2.b.1 du CCTP (la participation aux réunions de lancement et de suivi avec la Région et les gestionnaires de sites-pilotes, le tournage, le montage et la post-production). Pour la partie en accord-cadre à bons de commande, l'accord-cadre n'a pas de montant minimal. Le montant maximal de l'accord-cadre est de 10 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Le marché est cofinancé par des fonds européens (programme Interreg Marittimo).
Description
Informations complémentaires:
“La durée du marché est fixée à quinze mois ferme à compter de la notification du marché.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de casques de réalité virtuelle permettant la diffusion du film 360 et des matériels informatiques dédiés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement audiovisuel📦
Description du marché:
“Le présent marché est conclu à prix mixte. Il est en partie à prix global et forfaitaire, qui concerne les prestations détaillées au point 2.b.2 du CCTP (la...”
Description du marché
Le présent marché est conclu à prix mixte. Il est en partie à prix global et forfaitaire, qui concerne les prestations détaillées au point 2.b.2 du CCTP (la location des casques, des matériels informatiques et du logiciel associé, la participation aux réunions techniques de suivi du projet, la réalisation d'une formation pour les personnels en charge de l'exploitation des casques, les prestations de maintien en conditions opérationnelles). Pour la partie en accord-cadre à bons de commande: l'accord-cadre n'a pas de montant minimal. Le montant maximal annuel de l'accord-cadre est de 10 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans...”
Description des renouvellements
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de bornes tactiles équipées d'une application spécifique permettant l'affichage de contenus audiovisuels” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement multimédia📦
Description du marché:
“Le présent marché est conclu à prix mixte. Il est pour partie à prix global et forfaitaire, qui concerne les prestations détaillées au point 2.b.3 du CCTP...”
Description du marché
Le présent marché est conclu à prix mixte. Il est pour partie à prix global et forfaitaire, qui concerne les prestations détaillées au point 2.b.3 du CCTP (la location mensuelle des bornes et de l'application intégrée, le montage et mise en service; le démontage des bornes sur chaque site pilote, l'accompagnement personnalisé pour l'intégration et l'organisation des contenus multimédia, la participation aux réunions techniques de suivi du projet, la réalisation d'une formation du personnel en charge de l'exploitation des bornes, les prestations de maintien en conditions opérationnelles). Pour la partie en accord-cadre à bons de commande: l'accord-cadre n'a pas de montant minimal. Le montant maximal (annuel) de l'accord-cadre est de 15 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de reconstructions 3D de sites sous-marins
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent marché est conclu à prix unitaires, qui figurent sur le bordereau des prix unitaires. Le montant minimal est de 40 000 EUR HT. L'accord-cadre n'a...”
Description du marché
Le présent marché est conclu à prix unitaires, qui figurent sur le bordereau des prix unitaires. Le montant minimal est de 40 000 EUR HT. L'accord-cadre n'a pas de montant maximal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-17
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr — Les réponses des candidats doivent parvenir à destination avant les date et heure limites indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence. L'heure limite s'entend la minute incluse. Exemple: si l'heure limite indiquée est 16h00, les plis seront acceptés jusqu'à 16h00m59s. Il appartient au candidat de prendre les mesures nécessaires pour tenir compte des délais de transmission. Les offres en dehors des délais prescrits ne seront pas prises en considération. Les candidats doivent impérativement répondre aux consultations par voie électronique sur le site https://achat.maregionsud.fr — Il appartient aux candidats de prendre connaissance des Conditions générales d'utilisation (CGU) de la plate-forme de dématérialisation en vigueur accessibles à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf — Afin d'éviter tout problème d'ouverture des documents remis dans les offres dématérialisées, les candidats doivent:
— limiter au maximum le nombre de sous-dossiers;
— limiter les noms de fichiers à 30 caractères, sans accents ni caractères spéciaux en application de R. 2132-6 du code de la commande publique, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Source: OJS 2020/S 194-469435 (2020-10-01)
Informations complémentaires (2020-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels...”
Titre
Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels subaquatiques sur cinq sites en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
2020-268
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Brève description:
“Le présent marché porte sur la conception de contenus audiovisuels originaux et la location de supports de diffusion qui constituent l'ossature de ce...”
Brève description
Le présent marché porte sur la conception de contenus audiovisuels originaux et la location de supports de diffusion qui constituent l'ossature de ce dispositif, destiné à être déployé sur cinq sites pilotes. Ces produits audiovisuels visent à sensibiliser le public à la découverte et à l'exploration sous-marine, ainsi que valoriser et promouvoir le patrimoine naturel, culturel, touristique et technologique subaquatique régional Sud, transfrontalier franco-italien et méditerranéen. L'objectif final étant de proposer un dispositif innovant d'accessibilité virtuelle à la découverte et à l'exploration sous-marine. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en quatre lots qui feront l'objet de marchés séparés.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 194-469435
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels...”
Texte
Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels subaquatiques sur cinq sites en Région PACA
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Texte:
“Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels...”
Texte
Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels subaquatiques sur cinq sites en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Source: OJS 2020/S 197-477580 (2020-10-06)
Informations complémentaires (2020-11-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels...”
Titre
Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels subaquatiques sur cinq sites en région PACA
2020-268
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-16 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-18 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-17 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-19 📅
L'heure: 00:00
Source: OJS 2020/S 227-559391 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de région, 27 place Jules Guesde
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels...”
Titre
Mise à disposition d'équipements numériques innovants et fourniture de contenus audiovisuels pour valoriser les patrimoines naturels et culturels subaquatiques sur cinq sites
2020-268
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Brève description:
“Le présent marché porte sur la conception de contenus audiovisuels originaux et la location de supports de diffusion qui constituent l'ossature de ce...”
Brève description
Le présent marché porte sur la conception de contenus audiovisuels originaux et la location de supports de diffusion qui constituent l'ossature de ce dispositif, destiné à être déployé sur cinq sites pilotes. Ces produits audiovisuels visent à sensibiliser le public à la découverte et à l'exploration sous-marine, ainsi que valoriser et promouvoir le patrimoine naturel, culturel, touristique et technologique subaquatique régional Sud, transfrontalier franco-italien et méditerranéen.
L'objectif final étant de proposer un dispositif innovant d'accessibilité virtuelle à la découverte et à l'exploration sous-marine.
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en quatre lots qui feront l'objet de marchés séparés.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché est conclu à prix mixte. Une partie est à prix global et forfaitaire, elle concerne les prestations détaillées au point 2.b.1 du CCTP (la...”
Description du marché
Le présent marché est conclu à prix mixte. Une partie est à prix global et forfaitaire, elle concerne les prestations détaillées au point 2.b.1 du CCTP (la participation aux réunions de lancement et de suivi avec la région et les gestionnaires de sites-pilotes, le tournage, le montage et la post-production).
Pour la partie en accord-cadre à bons de commande, l'accord-cadre n'a pas de montant minimum. Le montant maximal de l'accord-cadre est de 10 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Le marché est cofinancé par des fonds européens (programme Interreg Marittimo)
Description
Description du marché:
“Le présent marché est conclu à prix mixte. Il est en partie à prix global et forfaitaire, qui concerne les prestations détaillées au point 2.b.2 du CCTP (la...”
Description du marché
Le présent marché est conclu à prix mixte. Il est en partie à prix global et forfaitaire, qui concerne les prestations détaillées au point 2.b.2 du CCTP (la location des casques, des matériels informatiques et du logiciel associé, la participation aux réunions techniques de suivi du projet, les prestations de maintien en conditions opérationnelles.
Pour la partie en accord-cadre à bons de commande, l'accord-cadre n'a pas de montant minimal. Le montant maximal de l'accord-cadre est de 10 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Le présent marché est conclu à prix mixte. Il est pour partie à prix global et forfaitaire, qui concerne les prestations détaillées au point 2.b.3 du CCTP...”
Description du marché
Le présent marché est conclu à prix mixte. Il est pour partie à prix global et forfaitaire, qui concerne les prestations détaillées au point 2.b.3 du CCTP (la location mensuelle des bornes et de l'application intégrée, le montage et mise en service; le démontage des bornes sur chaque site pilote, l'accompagnement personnalisé pour l'intégration et l'organisation des contenus multimédia, la participation aux réunions techniques de suivi du projet, la réalisation d'une formation du personnel en charge de l'exploitation des bornes, les prestations de maintien en conditions opérationnelles).
Pour la partie en accord-cadre à bons de commande: l'accord cadre n'a pas de montant minimal. Le montant maximal (annuel) de l'accord-cadre est de 15 000 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 194-469435
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021210071
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conception et réalisation de produits audiovisuels
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Andromède Océanologie
Adresse postale: 7 place Cassan
Commune postale: Carnon-Plage
Code postal: 34280
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193 336 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021210072
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location de casques de réalité virtuelle permettant la diffusion du film 360 et des matériels informatiques dédiés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mardi8 Sasu
Adresse postale: 102 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 400 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021210073
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Location de bornes tactiles équipées d'une application spécifique permettant l'affichage de contenus audiovisuels” Nom et adresse du contractant
Nom: Prolexia
Adresse postale: 865 avenue de Bruxelles
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 350 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021210074
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de reconstructions 3D de sites sous-marins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: mardi8 Sasu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 800 💰
“Durée du marché: lots 1 et 4: quinze mois — lots 2 et 3 :un an à compter de la notification, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par...”
Durée du marché: lots 1 et 4: quinze mois — lots 2 et 3 :un an à compter de la notification, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service de la commande publique de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur: Bureau 528 5 étage Bâtiment Alpes 34 rue Sainte-Barbe 13001 Mlle sur prise de rendez-vous 72 heures avant.
Compétence juridictionnelle: Tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil 13006 Marseille.
Renseignements complémentaires: hôtel de région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 — tél.: +33 0491575152 — fax: +33 0491575064.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Source: OJS 2021/S 077-198144 (2021-04-16)