La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot nº 1: montants annuels du lot — première période et suivantes: montant minimal HT: 1 000,00 EUR/montant maximal HT: 150 000,00 EUR;
— lot nº 2: montants annuels du lot — première période et suivantes: montant minimal HT: 1 000,00 EUR/montant maximal HT: 150 000,00 EUR.
Les bons de commande seront établis au fur et à mesure des besoins. Ils pourront être émis au plus tard jusqu'à la fin de validité de l'accord-cadre. Les montants seront identiques en cas de reconduction de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Havre
Numéro d'enregistrement national: 21760351300011
Adresse postale: mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76084
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.lehavre.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel d'entretien d'espaces verts — maintenance et fournitures de pièces détachées
20fs-Mutcv-0619-E”
Produits/services: Services agricoles📦
Brève description:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la...”
Brève description
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot nº 1: montants annuels du lot — première période et suivantes: montant minimal HT: 1 000,00 EUR/montant maximal HT: 150 000,00 EUR;
— lot nº 2: montants annuels du lot — première période et suivantes: montant minimal HT: 1 000,00 EUR/montant maximal HT: 150 000,00 EUR.
Les bons de commande seront établis au fur et à mesure des besoins. Ils pourront être émis au plus tard jusqu'à la fin de validité de l'accord-cadre. Les montants seront identiques en cas de reconduction de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour du matériel de bûcheronnage, d'entretien des espaces verts, tondeuses (voir fiche annexe patrimoine...”
Titre
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour du matériel de bûcheronnage, d'entretien des espaces verts, tondeuses (voir fiche annexe patrimoine direction des espaces verts)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour du matériel de bûcheronnage, d'entretien des espaces verts, tondeuses (voir fiche annexe patrimoine...”
Description du marché
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour du matériel de bûcheronnage, d'entretien des espaces verts, tondeuses (voir fiche annexe patrimoine direction des espaces verts).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable par période d'un an par reconduction expresse à compter de la date inscrite dans l'ordre de service de reconduction, pour une durée...”
Description des renouvellements
Marché renouvelable par période d'un an par reconduction expresse à compter de la date inscrite dans l'ordre de service de reconduction, pour une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour du matériel attelé, matériel roulant motorisé (voir fiche annexe patrimoine direction des espaces verts)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour du matériel attelé, matériel roulant motorisé (voir fiche annexe patrimoine direction des espaces verts).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-18
14:00 📅
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
— le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr
— les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier;
— annexes: clauses de dématérialisation;
— les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre;
— ce contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'une année à compter de la date de notification, renouvelable par période d'un an par reconduction expresse à compter de la date inscrite dans l'ordre de service de reconduction, pour une durée maximale de quatre ans.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période au cours de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
— critères de jugement des offres (cf. article 6 du règlement de la consultation pour les sous-critères):
1) valeur technique (coefficient de pondération: 1,5) apprécié à partir du mémoire technique remis par le candidat;
2) prix des prestations (coefficient de pondération: 1): noté sur 20, apprécié à partir de la simulation de commande;
3) délai de garantie de réparation (coefficient de pondération: 1.5): noté sur 20, apprécié à partir du délai de garantie de réparation indiqué dans l'acte d'engagement exprimé en mois;
4) évaluation des remises (coefficient de pondération: 1): noté sur 20, apprécié à partir des remises par marques indiquées dans l'acte d'engagement exprimé en %;
5) évaluation des délais d'approvisionnement (coefficient de pondération: 1): noté sur 20, apprécié à partir des délais par marques indiquées dans l'acte d'engagement exprimé en jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 129-316492 (2020-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40 051
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la...”
Brève description
— la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
—— lot nº 1: montants annuels du lot — première période et suivantes: montant minimal HT: 1 000,00 EUR/montant maximal HT: 150 000,00 EUR;
—— lot nº 2: montants annuels du lot — première période et suivantes: montant minimal HT: 1 000,00 EUR/montant maximal HT: 150 000,00 EUR. Les bons de commande seront établis au fur et à mesure des besoins. Ils pourront être émis au plus tard jusqu'à la fin de validité de l'accord-cadre. Les montants seront identiques en cas de reconduction de l'accord-cadre.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 27514.51 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 129-316492
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 099008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour du matériel de bûcheronnage, d'entretien des espaces verts, tondeuses (voir fiche annexe patrimoine...”
Titre
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour du matériel de bûcheronnage, d'entretien des espaces verts, tondeuses (voir fiche annexe patrimoine direction des espaces verts)
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Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Simon Motoculture SAS
Adresse postale: place Charles Pesquet
Commune postale: Gonneville-la-Mallet
Code postal: 76280
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11134.76 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 099009
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour du matériel attelé, matériel roulant motorisé (voir fiche annexe patrimoine direction des espaces verts)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16379.75 💰
“— les montants indiqués dans l'avis correspondent aux montants des simulations de commande;
— pour les deux lots, l'accord-cadre est conclu pour un montant...”
— les montants indiqués dans l'avis correspondent aux montants des simulations de commande;
— pour les deux lots, l'accord-cadre est conclu pour un montant minimal annuel de 1 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.
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Source: OJS 2021/S 055-138993 (2021-03-16)