Martigues — renouvellement Parc de Véhicules Municipaux

Commune de Martigues

Martigues — renouvellement Parc de Véhicules Municipaux Marché ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Martigues

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-21	Avis de marché
2020-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020-F-0009/Jo
Brève description: Martigues — renouvellement Parc de Véhicules Municipaux Marché ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Châssis 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 442443333 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date limite de soumission: 2020-08-27 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-348911
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire. Délai maximum 24 semaines.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 258 199 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule Suv Hybride Essence
Numéro du lot: 1
Brève description: Un Véhicule SUV hybride essence/électrique.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 168 jours
Informations complémentaires: Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire. Délai maximum 24 semaines.
Intitulé du lot: Véhicules légers 100 % électrique
Numéro du lot: 2
Brève description: Trois véhicules légers 100 % électrique.
Valeur estimée hors TVA: 62 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire délai maximum 24 semaines.
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire 100 % électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 véhicule utilitaire 100 % électrique.
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Cellule frigorifique et montage sur châssis — Renault Master 4,5 t
Numéro du lot: 4
Brève description: Cellule frigorifique + montage sur châssis Renault Master 4,5 t.
Valeur estimée hors TVA: 29 166 EUR 💰
Intitulé du lot: Laveuse de Rue
Numéro du lot: 5
Brève description: Laveuse de rue.
Valeur estimée hors TVA: 95 833 EUR 💰
Durée de l'accord: 308 jours
Informations complémentaires: Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire délai maximum 44 semaines.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville, 13692 Martigues.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat):

—— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; pouvoir de signature; cadre de candidature.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Possibilité pour les candidats de proposer un délai de livraison sans dépasser le délai de livraison maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres et recours à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 25.0
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130056100019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues: DGST — direction commande publique — service commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, tel: +33 442443726, ou 32 64, ou 37 40
Commune postale: Martigues
Téléphone: +33 442443726 📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: commune de Martigues DGST — direction commande publique — service des marchés publics — avenue Louis Sammut — BP 60101 — 13692 Martigues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-f-0009.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 142-348911 (2020-07-21)

Avis d'attribution de marché (2020-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Martigues — renouvellement parc de véhicules municipaux — marché ordinaire
Valeur totale du marché: 237648.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue Louis-Sammut

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-640356
Se réfère à l'avis: 2020/S 142-348911
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires

Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire. Délai maximum vingt-quatre semaines.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule SUV hybride essence
Brève description: Un véhicule SUV hybride essence/électrique
Informations complémentaires:

Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire. Délai maximum vingt-quatre semaines.

Brève description: Trois véhicules légers 100 % électrique
Informations complémentaires:

Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire, délai maximum vingt-quatre semaines.

Brève description: Un véhicule utilitaire 100 % électrique.
Informations complémentaires:

Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire délai maximum vingt-quatre semaines.

Brève description: Cellule frigorifique + montage sur châssis — Renault master 4,5 t.
Informations complémentaires:

Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire délai maximum vingt-quatre semaines.

Intitulé du lot: Laveuse de rue
Informations complémentaires:

Délai de livraison à proposer par le soumissionnaire délai maximum quarante-quatre semaines.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: PSA Retail France
Adresse postale: 67 avenue du 8-Mai-1945
Commune postale: Marignane
Code postal: 13700
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 66239.28 EUR 💰
28660.36 EUR 💰
Nom: Carrosserie Lambert
Adresse postale: Parc d'activités
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Valeur totale du marché: 31 356 EUR 💰
Nom: BRO Méridionale de Voirie
Adresse postale: 1 avenue de l'Étang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 111393.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont les montants (TTC) (bonus écologique déduit et frais de carte gris inclus).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 255-640356 (2020-12-28)

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