Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché public pour exploitation de services de transports réguliers, scolaires et à la demande”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Marché public pour exploitation de services de transports réguliers, scolaires et à la demande.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat mixte des transports urbains du bassin thiernois.
Description du marché:
“Marché public pour exploitation de services de transports réguliers, scolaires et à la demande.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 661 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend les options suivantes, susceptibles d'être levées en cours de contrat:
— navette Iloa, destinée à desservir la nouvelle piscine une fois...”
Description des options
Le marché comprend les options suivantes, susceptibles d'être levées en cours de contrat:
— navette Iloa, destinée à desservir la nouvelle piscine une fois celle-ci livrée. L'option sera levée, estimation au printemps 2022;
— mise en services de deux lignes supplémentaires, ligne 12 et ligne 13, dont le service est décrit dans les pièces du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est d'une durée de six ans à compter du 1.9.2020. Le présent marché arrivera à échéance le 31.8.2026. Tuilage d'une durée de deux mois. Le marché...”
Informations complémentaires
Le marché est d'une durée de six ans à compter du 1.9.2020. Le présent marché arrivera à échéance le 31.8.2026. Tuilage d'une durée de deux mois. Le marché prévoit des clauses de réexamen en cas de mise en place d'une gratuité totale du réseau ou de modification de l'offre. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaires DC1 et DC2 dûment complétés et signés, les pouvoirs, déclarations sur l'honneur de l'article R. 2143-3-1º du code de la commande publique, copie...”
Liste et brève description des conditions
Formulaires DC1 et DC2 dûment complétés et signés, les pouvoirs, déclarations sur l'honneur de l'article R. 2143-3-1º du code de la commande publique, copie des titres donnant droit à l'exercice de la profession de transporteur public routier ou de la justification des démarches accomplies pour obtenir ces titres ou une déclaration sur l'honneur que ces démarches seront engagées pour permettre une obtention au plus tard à la prise effet du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le titulaire doit être dûment habiliter à exercer la profession de transporteur public (cf code des transports, décret nº 85-891 du
16.8.1985, règlement de...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Le titulaire doit être dûment habiliter à exercer la profession de transporteur public (cf code des transports, décret nº 85-891 du
16.8.1985, règlement de consultation communautaire 1071/2019 — législation ou réglementation étrangère équivalente).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Présence d'une clause insertion.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-27
12:00 📅
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 057-136208
Changements Autres informations complémentaires
“Le montant est annuel et n'intègre pas les incidences financières des options suivantes:
— mise en service de la navette Iloa;
— mise en service des lignes...”
Le montant est annuel et n'intègre pas les incidences financières des options suivantes:
— mise en service de la navette Iloa;
— mise en service des lignes 12 et 13;
— mise en place de la gratuité.
Le règlement de consultation a été mis à jour et précisé en ce sens.
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Source: OJS 2020/S 063-151493 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-06-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 661 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Puy-de-Dôme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): environnement
Prix (pondération): environnement
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 057-136208
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-1
Numéro d'identification du lot: unique
Titre:
“Marche public pour exploitation de services de transports réguliers, scoalires et à la demande”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Pays des Volcans
Adresse postale: 12b route de Maringues/Pont de Dore
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473801012📞
Courrier électronique: david.mathieu@keolis.com📧
Fax: +33 473510831 📠
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://www.keolis.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 661 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 623 359 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 154 575 💰
Proportion (%): 9
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Sous traintance sur le TAD urbain et périrubain
Source: OJS 2020/S 118-287144 (2020-06-17)