Marché public de conception-réalisation pour la réhabilitation de 117 logements collectifs, quartier Tivoli à Huningue

Habitats de Haute-Alsace

Le marché a pour objet la réhabilitation de six immeubles situés au cœur du quartier Tivoli à Huningue (68330).
Les bâtiments, qui ont été construits dans les années 1950-1960, comprennent 117 logements:
— immeuble R+3 (8 logements) situé 1 rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+3 (8 logements) situé 3 rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+9 (37 logements) situé 3A rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+3 (8 logements) situé 5 rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+3 (16 logements) situé 7-9 rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+4 (40 logements) situé 1-2-3-4 résidence Tivoli.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-27 Avis de marché
2021-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Numéro de référence: 2020HHA0057
Brève description:
Le marché a pour objet la réhabilitation de six immeubles situés au cœur du quartier Tivoli à Huningue (68330). Les bâtiments, qui ont été construits dans les années 1950-1960, comprennent 117 logements: — immeuble R+3 (8 logements) situé 1 rue du Marquis de Puisieux, — immeuble R+3 (8 logements) situé 3 rue du Marquis de Puisieux, — immeuble R+9 (37 logements) situé 3A rue du Marquis de Puisieux, — immeuble R+3 (8 logements) situé 5 rue du Marquis de Puisieux, — immeuble R+3 (16 logements) situé 7-9 rue du Marquis de Puisieux, — immeuble R+4 (40 logements) situé 1-2-3-4 résidence Tivoli.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitats de Haute-Alsace
Adresse postale: 73 rue de Morat, BP 10049
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hha.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: +33 389229310 📞
Fax: +33 389229310 📠
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hha.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date limite de soumission: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-515229
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le titulaire devra mettre en œuvre les moyens nécessaires à l’atteinte des objectifs à travers, entre autre, une approche globale des performances énergétique et environnementale et une approche technique transversale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réhabilitation de six immeubles situés au cœur du quartier Tivoli à Huningue (68330).
Les bâtiments, qui ont été construits dans les années 1950-1960, comprennent 117 logements:
— immeuble R+3 (8 logements) situé 1 rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+3 (8 logements) situé 3 rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+9 (37 logements) situé 3A rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+3 (8 logements) situé 5 rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+3 (16 logements) situé 7-9 rue du Marquis de Puisieux,
— immeuble R+4 (40 logements) situé 1-2-3-4 résidence Tivoli.
Valeur totale estimée: 5 585 160 EUR 💰
Brève description:
Le marché prend la forme d'un marché de conception-réalisation qui permet de confier simultanément la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) des travaux à un groupement d’opérateurs économiques comprenant nécessairement et au minimum un constructeur entrepreneur, un architecte et un bureau d'études. Le mandataire du groupement sera obligatoirement le constructeur entrepreneur.
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Le programme fonctionnel et performanciel des travaux de réhabilitation poursuit cinq objectifs:
1) objectifs de performance énergétique et environnementale:
— atteindre le niveau BBC Effinergie Rénovation après réhabilitation selon la méthode Th-C-E ex;
— atteindre l’étiquette énergétique C après réhabilitation selon la méthode 3CL (DPE);
— se conformer aux exigences des fiches CEE et du programme Climaxion (notamment l'atteinte du niveau d'étanchéité à l'air);
2) objectifs de qualité environnementale: prise en compte de l’aspect environnemental sur l’ensemble du projet durant la phase travaux mais aussi en termes de bilan de fonctionnement ou d’usage (impact du projet sur le bilan environnemental d'exploitation);
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3) objectifs de mise en conformité et de valorisation patrimoniale:
— aménagements extérieurs: en fonction des possibilités et de la configuration des sites, prévoir un traitement qualitatif des espaces extérieurs et des pieds d’immeubles (aménagements, résidentialisation, mobilier, espaces verts…);
— mise en sécurité et/ou mise en conformité (accessibilité, sécurité incendie, électricité…);
— maintenance préventive et curative;
— embellissement des lieux;
4) objectifs de sécurité et de performance sociale:
— proposer une méthodologie permettant d’assurer la sécurité du site vis-à-vis des acteurs du projet et ce tout au long de l’opération;
— optimiser le déroulement des travaux au sein des logements afin de minimiser les nuisances lors des différentes interventions;
— sensibiliser et accompagner les locataires tout au long de l’opération (avant, pendant, après les travaux, à la réception);
5) objectifs de suivi approfondi et continu des travaux et des performances: mise en place d’une procédure de vérification et de suivi des performances avant, pendant les travaux, à la réception, et durant trois périodes de chauffe complètes après réception.
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Le planning prévisionnel de l’opération prévoit une durée maximale de douze (12) mois de travaux avec un démarrage en septembre 2021, le suivi des performances de trois (03) saisons complètes de chauffe après réception des ouvrages, soit trois (03) années de suivi pour l’évaluation et le contrôle des performances à l’issue des travaux de chaque site.
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Valeur estimée hors TVA: 5 585 160 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Le titulaire devra mettre en œuvre les moyens nécessaires à l’atteinte des objectifs à travers, entre autre, une approche globale des performances énergétique et environnementale et une approche technique transversale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour l’architecte, attestation d’inscription à l’ordre des architectes ou copie d’un diplôme reconnu au titre du droit communautaire (directive 85/384/CEE).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux et les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste de références récentes;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les trois candidats admis à participer au dialogue seront sélectionnés sur la base des critères suivants:
— capacité financière, professionnelle et technique globale (pondération = 40 %),
— adéquation des moyens au projet (pondération = 30 %),
— note d'intentions (pondération = 30 %).
Chaque critère prévoit des sous-critères qui sont définis avec leur pondération dans le règlement de consultation.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2021-01-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hha.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est le dialogue compétitif. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-4, R. 2124-5 et R. 2161-24 à R. 2161-31 du code de la commande publique. L’objet de la procédure est l’identification des moyens propres à satisfaire au mieux les besoins et les exigences du pouvoir adjudicateur à partir d’un cahier des charges rédigé par ses services. La procédure se déroulera en deux phases principales:
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— phase 1 de la procédure: l'appel à la candidatures qui a pour but de sélectionner trois groupements d'opérateurs économiques,
— phase 2 de la procédure: dialogue compétitif qui a pour but de déterminer les solutions dans le cadre d'un dialogue entre le pouvoir adjudicateur et les trois candidats admis à y participer. Les candidats seront ensuite invités à remettre leur offre finale sur la base des solutions dégagées au cours de la phase de dialogue.
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Les modalités du dialogue, les critères d'attribution et le calendrier indicatif sont précisés dans le dossier de consultation.
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME).
La composition et la présentation du dossier de candidature (utilisation de fichiers .xls ou .ppt obligatoires) sont définies dans le règlement de consultation.
Pour accéder au dossier de consultation, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur: http://marchespublics.hha.fr
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 212-515229 (2020-10-27)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réhabilitation de six immeubles situés au coeur du quartier Tivoli à Huningue (68330). Les bâtiments, qui ont été construits dans les années 1950-1960, comprennent 117 logements: - immeuble R+3 (8 logements) situé 1 rue du Marquis de Puisieux, - immeuble R+3 (8 logements) situé 3 rue du Marquis de Puisieux, - immeuble R+9 (37 logements) situé 3A rue du Marquis de Puisieux, - immeuble R+3 (8 logements) situé 5 rue du Marquis de Puisieux, - immeuble R+3 (16 logements) situé 7-9 rue du Marquis de Puisieux, - immeuble R+4 (40 logements) situé 1-2-3-4 résidence Tivoli.
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Valeur totale du marché: 6423167.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-648973
Se réfère à l'avis: 2020/S 212-515229
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Date de signature du contrat : 09/12/2021 Modalité de consultation du contrat : sur demande écrite envoyée à HABITATS DE HAUTE-ALSACE, Service Commande Publique, 73 rue de Morat, BP 10049, 68001 COLMAR Cedex, courriel : service.marches@hha.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réhabilitation de six immeubles situés au coeur du quartier Tivoli à Huningue (68330).
- immeuble R+3 (8 logements) situé 1 rue du Marquis de Puisieux,
- immeuble R+3 (8 logements) situé 3 rue du Marquis de Puisieux,
- immeuble R+9 (37 logements) situé 3A rue du Marquis de Puisieux,
- immeuble R+3 (8 logements) situé 5 rue du Marquis de Puisieux,
- immeuble R+3 (16 logements) situé 7-9 rue du Marquis de Puisieux,
- immeuble R+4 (40 logements) situé 1-2-3-4 résidence Tivoli.
Le marché prend la forme d'un marché de conception-réalisation qui permet de confier simultanément la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) des travaux à un groupement d’opérateurs économiques comprenant un constructeur entrepreneur, un architecte et un bureau d'études. Le mandataire du groupement est le constructeur entrepreneur.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Logique de planification et délais détaillés par phase
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Part d'exécution du contrat réservée à des petites et moyennes entreprises ou à des artisans
Le coût global d'utilisation
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Nom: Demathieu bard construction
Numéro d'enregistrement national: 79084341100188
Adresse postale: Rue Claude Chappe
Commune postale: Duppigheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Nom: Emergence
Numéro d'enregistrement national: 35078502800068
Adresse postale: 25 rue Jean Mieg
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68100
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom: Egis
Numéro d'enregistrement national: 36080025400177
Adresse postale: 10 avenue Pierre Mendès-France
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Valeur totale du marché: 6423167.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Date de signature du contrat : 09/12/2021
Modalité de consultation du contrat : sur demande écrite envoyée à HABITATS DE HAUTE-ALSACE, Service Commande Publique, 73 rue de Morat, BP 10049, 68001 COLMAR Cedex, courriel : service.marches@hha.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 246-648973 (2021-12-15)
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