Marché pour la fourniture de mâts et de luminaires à leds d'éclairage public
Commune du Creusot
Marché pour la fourniture de mâts et de luminaires à LEDs d'éclairage public.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-27 | Avis de marché |
| 2020-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: LANTERNES2020
Brève description: Marché pour la fourniture de mâts et de luminaires à LEDs d'éclairage public.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lampadaires d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Creusot
Adresse postale: boulevard Henri-Paul Schneider — CS 80091
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.le-creusot.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.creusot@ville-lecreusot.fr 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-247933
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de luminaires à LEDs de type routier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de luminaires à LEDs de type routier.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de mâts d'éclairage public.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21710153400014
Contact
Point de contact: BACA Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 103-247933 (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: LANTERNES2020
Brève description: Marché pour la fourniture de mâts et de luminaires à LEDs d'éclairage public.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lampadaires d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Creusot
Adresse postale: boulevard Henri-Paul Schneider — CS 80091
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.le-creusot.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.creusot@ville-lecreusot.fr 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-247933
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de luminaires à LEDs de type routier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de luminaires à LEDs de type routier.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
Intitulé du lot: Fourniture de luminaires à leds pour rues urbaines et résidentielles, pistes cyclables et voies pédestres, parkings, places
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de luminaires à leds pour rues urbaines et résidentielles, pistes cyclables et voies pédestres, parkings, places
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à deux. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
Intitulé du lot: Fourniture de mâts d'éclairage public
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de mâts d'éclairage public.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal 63 rue Anatole France 71200…
… Le Creusot
… le creusot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21710153400014
Contact
Point de contact: BACA Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Le référé contractuel (art L. 551.13 du Code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du Code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
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Avis d'attribution de marché (2020-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché pour la fourniture de mâts et de luminaires à leds d'éclairage public.
Valeur totale du marché: 604 636 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Boulevard Henri-Paul Schneider, CS 80091
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-05 📅
Date de publication: 2020-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 153-374430
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-247933
Numéro JO-S: 153
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de luminaires à leds de type routier
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Délai de livraison
Critère de coût (pondération): 5
50
45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom: Comatelec Schreder
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 18400
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 494 400 EUR 💰
Nom: Signify France
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 40 836 EUR 💰
Nom: Conimast
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 69 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Baca Bertrand
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 153-374430 (2020-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché pour la fourniture de mâts et de luminaires à leds d'éclairage public.
Valeur totale du marché: 604 636 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Boulevard Henri-Paul Schneider, CS 80091
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-05 📅
Date de publication: 2020-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 153-374430
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-247933
Numéro JO-S: 153
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de luminaires à leds de type routier
Brève description:
Fourniture de luminaires à leds de type routier.
Fourniture de luminaires à leds pour rues urbaines et résidentielles, pistes cyclables et voies pédestres, parkings, places.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Délai de livraison
Critère de coût (pondération): 5
50
45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom: Comatelec Schreder
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 18400
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 494 400 EUR 💰
Nom: Signify France
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 40 836 EUR 💰
Nom: Conimast
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 69 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Baca Bertrand
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Le référé contractuel (art. L. 551.13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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