Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché pour la fourniture de mâts et de luminaires à leds d'éclairage public
LANTERNES2020”
Produits/services: Équipement d'éclairage public📦
Brève description: Marché pour la fourniture de mâts et de luminaires à LEDs d'éclairage public.
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de luminaires à LEDs de type routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal 63 rue Anatole France 71200 Le Creusot
Description du marché: Fourniture de luminaires à LEDs de type routier.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de luminaires à leds pour rues urbaines et résidentielles, pistes cyclables et voies pédestres, parkings, places” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal 63 rue Anatole France 71200 le creusot
Description du marché:
“Fourniture de luminaires à leds pour rues urbaines et résidentielles, pistes cyclables et voies pédestres, parkings, places” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à deux. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mâts d'éclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Lampadaires d'éclairage public📦
Description du marché: Fourniture de mâts d'éclairage public.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: les référés précontractuels contre...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Le référé contractuel (art L. 551.13 du Code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du Code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 103-247933 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-08-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Boulevard Henri-Paul Schneider, CS 80091
Personne de contact: Baca Bertrand
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Marché pour la fourniture de mâts et de luminaires à leds d'éclairage public.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 604 636 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de luminaires à leds de type routier
Description
Description du marché: Fourniture de luminaires à leds de type routier.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Délai de livraison
Critère de coût (pondération): 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de luminaires à leds pour rues urbaines et résidentielles, pistes cyclables et voies pédestres, parkings, places.” Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 103-247933
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Fourniture de mâts et de luminaires à leds d'éclairage public
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de luminaires à leds de type routier
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Comatelec Schreder
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 18400
Pays: France 🇫🇷
Région: Centre — Val de Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 494 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de luminaires à leds pour rues urbaines et résidentielles, pistes cyclables et voies pédestres, parkings, places” Nom et adresse du contractant
Nom: Signify France
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 836 💰
3️⃣
Numéro de contrat: fourniture de mâts et de luminaires à leds d'éclairage public
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de mâts d'éclairage public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Conimast
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 400 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours: les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Le référé contractuel (art. L. 551.13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 153-374430 (2020-08-05)