Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché pour la collecte, le transport et la valorisation des biodéchets alimentaires des collèges des Bouches-du-Rhône — 2020-0383
2020-0383”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Marché pour la collecte, le transport et la valorisation des biodéchets alimentaires des collèges des Bouches-du-Rhône — 2020-0383.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un nombre maximal de cinq lots peut être attribué à un même opérateur économique. Les conditions et modalités de cette attribution figurent dans le RC. Les...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un nombre maximal de cinq lots peut être attribué à un même opérateur économique. Les conditions et modalités de cette attribution figurent dans le RC. Les quantités à traiter pour chaque lot figurent dans le dossier de consultation des entreprises.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Nord, Allauch et Plan de Cuques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Nord, Allauch et Plan de Cuques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est attribué pour trois ans fermes. Il pourra faire l'objet d'une reconduction d'une année par expresse reconduction.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tous les lots comportent une tranche optionnelle concernant les huiles usagées alimentaires. Les prestations attendues sont définies au sein du CCTP...”
Description des options
Tous les lots comportent une tranche optionnelle concernant les huiles usagées alimentaires. Les prestations attendues sont définies au sein du CCTP concernant cette option.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Centre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Sud.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets Aubagne, la Ciotat et sa périphérie” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets Aubagne, la Ciotat et sa périphérie.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marignane, Les Pennes-Mirabeau et sa périphérie” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marignane, Les Pennes-Mirabeau et sa périphérie.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Martigues, Istres et périphérie” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Martigues, Istres et périphérie.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Vitrolles, Berre-l'Étang et sa périphérie” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Vitrolles, Berre-l'Étang et sa périphérie.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et valorisation de biodéchets de Gardanne, Fuveau et sa périphérie” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et valorisation de biodéchets de Gardanne, Fuveau et sa périphérie.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets d'Aix-en-Provence et sa périphérie” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets d'Aix-en-Provence et sa périphérie.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets d'Arles, Salon-de-Provence et périphérie” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets d'Arles, Salon-de-Provence et périphérie.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets d'Orgon, Tarascon et leur périphérie” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets d'Orgon, Tarascon et leur périphérie.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
Afficher plus Conditions de participation
Annexe au RC à compléter.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département des Bouches-du-Rhône.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le renouvellement de ces prestations devrait intervenir en 2023 ou 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et...”
Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français ainsi que la fiche d'information relative au représentant du candidat. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Tél. +33 413311407 — Courriel: contact.sammg@departement13.fr — Les critères de jugement des offres sont le prix pour 80 % et la qualité pour 20 %. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Budget de fonctionnement, offre devant être remise uniquement par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Préfecture de région, SGAR, boulevard Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr — Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0383.
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Source: OJS 2020/S 178-430150 (2020-09-09)
Informations complémentaires (2020-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché pour la collecte, le transport et la valorisation des bio-déchets alimentaires des collèges des Bouches-du-Rhône — 2020-0383
2020-0383”
Brève description:
“Marché pour la collecte, le transport et la valorisation des bio-déchets alimentaires des collèges des Bouches-du-Rhône — 2020-0383.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 178-430150
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-30 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-13 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est reportée compte tenu des nombreuses questions posées par les opérateurs économiques et de la nécessité de laisser...”
La date limite de réception des offres est reportée compte tenu des nombreuses questions posées par les opérateurs économiques et de la nécessité de laisser du temps supplémentaires aux candidats afin de finaliser leurs offres.
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Source: OJS 2020/S 208-508588 (2020-10-21)
Informations complémentaires (2020-11-03)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-13 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-27 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est reportée compte tenu d'une modification substantielle apportée au dossier et de la nécessité de laisser du temps...”
La date limite de réception des offres est reportée compte tenu d'une modification substantielle apportée au dossier et de la nécessité de laisser du temps supplémentaires aux candidats afin de finaliser leurs offres.
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Source: OJS 2020/S 217-532986 (2020-11-03)
Avis d'attribution de marché (2021-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché pour la collecte, le transport et la valorisation des biodéchets alimentaires des collèges des Bouches-du-Rhône- 2020-0383
2020-0383”
Brève description:
“Marché pour la collecte, le transport et la valorisation des biodéchets alimentaires des collèges des Bouches-du-Rhône — 2020-0383 — 11 lots. Pour tous les...”
Brève description
Marché pour la collecte, le transport et la valorisation des biodéchets alimentaires des collèges des Bouches-du-Rhône — 2020-0383 — 11 lots. Pour tous les lots: montant annuel HT en euros minimum: 0 euros et maximum: 0 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 310547.03 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Nord, Allauch et Plan-de-Cuques” Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Nord, Allauch et Plan-de-Cuques.” Informations sur les options
Description des options:
“Tous les lots comportent une tranche optionnelle concernant les huiles usagées alimentaires. Les prestations attendues sont définies au sein du CCTP...”
Description des options
Tous les lots comportent une tranche optionnelle concernant les huiles usagées alimentaires. Les prestations attendues sont définies au sein du CCTP concernant cette option (prestation supplémentaire).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marignane, les Pennes-Mirabeau et sa périphérie” Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marignane, les Pennes-Mirabeau et sa périphérie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 178-430150
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0383
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Nord, Allauch et Plan-de-Cuques”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Alchimistes
Adresse postale: 23 rue Olive
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://Alchimistes.co🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 272 320 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 200 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Centre
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marseille Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 149 960 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 360 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets Aubagne, la Ciotat et leurs périphéries” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx Méditerranée
Adresse postale: 41 chemin Vicinal de la Millière, CS 20106
Code postal: 13396
URL: https://www.veolia.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 258 160 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91148.48 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Marignane, les Pennes-Mirabeau et sa périphérie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx Méditerranée,
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 216 040 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76379.36 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Martigues, Istres et leurs périphéries” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 189 720 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66672.48 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets de Vitrolles, Berre-l'Étang et leurs périphéries” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 183 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64563.36 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets de Gardanne, Fuveau et leurs périphéries” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 279 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98744.48 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets d'Aix-en-Provence et sa périphérie” Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: Parc de Pichaury, 550 rue Pierre-Berthier, CS 80348
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
URL: http://Ortec-group.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 640 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 400 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets d'Arles, Salon-de-Provence et leurs périphéries” Nom et adresse du contractant
Nom: Nextri SAS
Adresse postale: Avenue des Confignes, ZI des Iscles
Commune postale: Châteaurenard
Code postal: 13160
URL: https://www.nextri.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 299 280 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 240 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Collecte, transport et valorisation des biodéchets d'Orgon, Tarascon et leurs périphéries” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 193 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 400 💰
“La Commission d'appel d'offres a attribué les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 lors de la séance du 25.2.2021. Les marchés sont passés pour trois ans,...”
La Commission d'appel d'offres a attribué les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 lors de la séance du 25.2.2021. Les marchés sont passés pour trois ans, reconductibles une fois pour un an par reconduction expresse. Pour les lots 1 et 3, l'attributaire est les alchimistes. Ces lots ont été notifiés à la société le 25.3.2021 pour un montant annuel en euros sans minimum et sans maximum. Pour le lot 1, montant du DQE annuel: 44 800,00 EUR (HT). Pour le lot 3, montant du DQE annuel: 26 840,00 EUR (HT). Pour les lots 4, 5, 6, 7 et 8 l'attributaire est Onyx. Ces lots ont été notifié à la société le 25.3.2021 pour un montant annuel en euros sans minimum et sans maximum. Pour le lot 4, montant du DQE annuel: 22 787,12 EUR (HT). Pour le lot 5, montant du DQE annuel: 19 094,84 EUR (HT). Pour le lot 6, montant du DQE annuel: 16 668,12 EUR (HT). Pour le lot 7, montant du DQE annuel:16 140,84 EUR (HT). Pour le lot 8, montant du DQE annuel: 24686,12 EUR (HT). Pour le lot 9, l'attributaire est ORTEC Environnement. Ce lot a été notifié à la société le 25.3.2021 pour un montant annuel en euros sans minimum et sans maximum. Pour le lot 9, montant du DQE annuel: 37 100,00 EUR (HT). Pour les lots 10 et 11, l'attributaire est Nextri. Ces lots ont été notifié à la société le 25.3.2021 pour un montant annuel en euros sans minimum et sans maximum. Pour le lot 10, montant du DQE annuel: 42 810,00 EUR (HT). Pour le lot 11, montant du DQE annuel: 25 350,00 EUR (HT). Pour le lot n 2, la procédure a été déclarée sans suite et fait l'objet d'une relance. Le marché fait l'objet d'une clause environnementale. Budget de fonctionnement.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Préfecture de Région, SGAR, boulevard Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 6
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (STE Tropic signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0383.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 063-160567 (2021-03-26)