Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux pour la construction du nouveau conservatoire CAPI
2020-1833-SARAA-008”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description: Marché de travaux pour la construction du nouveau conservatoire CAPI.
Valeur estimée hors TVA: EUR 13 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 B — terrassements — VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bourgoin-Jallieu.
Description du marché: Terrassements — VRD.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 23
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de passer des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — fondations spéciales — pieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Battage de pieux📦
Description du marché: Fondations spéciales — pieux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — gros-œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Gros-œuvre.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comporte trois tranches optionnelles définies comme suit:
— tranche optionnelle 1: gardiennage: une visite de chantier sept fois par semaine...”
Description des options
Le marché comporte trois tranches optionnelles définies comme suit:
— tranche optionnelle 1: gardiennage: une visite de chantier sept fois par semaine pendant deux mois;
— tranche optionnelle 2: gardiennage: une visite de chantier quatorze fois par semaine pendant deux mois;
— tranche optionnelle 3: un gardiennage du chantier 24 h/24 pour les quatre derniers mois.
Possibilité de passer des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — charpente et mur bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente et mur bois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — charpente métallique — couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Charpente métallique — couverture.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Variante obligatoire: plus-value pour protection végétalisée au lieu de gravillonnée. Possibilité de passer des marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Variante obligatoire: plus-value pour protection végétalisée au lieu de gravillonnée. Possibilité de passer des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — bardage alu et tôle d'acier nervure
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Bardage alu et tôle d'acier nervure.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — bardage et brise-soleil BFUP
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Bardage et brise-soleil BFUP.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — façade enduit sur ITE
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Site principal ou lieu d'exécution: 45262650-2.
Description du marché: Façade enduit sur ITE.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — menuiseries extérieures bois capoté alu — verrière — occultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Site principal ou lieu d'exécution: Bourgoin-Jallieu
Description du marché: Menuiseries extérieures bois capoté alu — verrière — occultations.
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de passer des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Prestations supplémentaires éventuelles: plus-value pour...”
Description des options
Possibilité de passer des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Prestations supplémentaires éventuelles: plus-value pour renforcement du facteur solaire des menuiseries de l'administration.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie — métallerie.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 — menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures.
Informations sur les options
Description des options:
“Variante obligatoire: plus-value pour remplacement absorbant mural (hors lot) par lattis bois devant isolant LM — réaction au feu M1. Possibilité de passer...”
Description des options
Variante obligatoire: plus-value pour remplacement absorbant mural (hors lot) par lattis bois devant isolant LM — réaction au feu M1. Possibilité de passer des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 — cloisons — doublages — faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Cloisons — doublages — faux-plafonds.
Informations sur les options
Description des options:
“Variante obligatoire: plus-value pour remplacement dalles 60 × 60 hygiène par plafond métal perforé. Variante obligatoire: moins-value pour suppression...”
Description des options
Variante obligatoire: plus-value pour remplacement dalles 60 × 60 hygiène par plafond métal perforé. Variante obligatoire: moins-value pour suppression panneau mural absorbant possibilité de passer des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 — carrelage — faïences — chapes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché: Carrelage — faïences — chapes.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 — sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de sols📦
Description du marché: Sols souples.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 — peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 17 — ascenseur et monte-charge
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur et monte-charge.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 18 — électricité courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité courants forts et faibles.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 19 — photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques📦
Description du marché: Photovoltaïque.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 20 — CVC/plomberie/GTB
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: CVC/plomberie/GTB.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 21 — scénographie/serrurerie scénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Scénographie/serrurerie scénique.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 22 — réseaux scéniques CFO/CFA — équipements
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Réseaux scéniques CFO/CFA — équipements.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 23 — sièges de gradin
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges📦
Description du marché: Sièges de gradin.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 24 — aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Aménagements paysagers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
1) Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;
2) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur;
3) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent), pour chaque cotraitant en cas de groupement, accompagnée des pièces justificatives exigées ci-après;
4) Les pièces définies ci-dessous permettant la vérification de leur aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités techniques et professionnelles.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cf. DC2 rubrique D à compléter);
— le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; des niveaux minimaux de capacité sont exigés en termes d'effectifs, indiqués dans le tableau ci-après;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Des niveaux minimaux sont exigés se reporter au tableau figurant 4.1 du règlement de consultation.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des conditions particulières sont prévus en matière sociale à l'article 10.7 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-04
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non public.
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile,...”
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile, une demande via le profil d'acheteur, https://elegia.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA);
— référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et s. du CJA;
— recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA);
— référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et s. du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47642900📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 250-623111 (2020-12-18)