Marché de construction neuve.
Trois lots soumis à la procédure dites des «petits lots» et qui feront l'objet d'une procédure librement adaptée tel que défini dans le RC.
Les lots:
— 07 Menuiserie intérieure;
— 12 Plomberie/chauffage;
— 13 Électricité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux pour la construction de 51 logements à Orchies — Rue Léon Rudent
2020.50”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Marché de construction neuve.
Trois lots soumis à la procédure dites des «petits lots» et qui feront l'objet d'une procédure librement adaptée tel que...”
Brève description
Marché de construction neuve.
Trois lots soumis à la procédure dites des «petits lots» et qui feront l'objet d'une procédure librement adaptée tel que défini dans le RC.
Les lots:
— 07 Menuiserie intérieure;
— 12 Plomberie/chauffage;
— 13 Électricité.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — enduits extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Travaux de gros œuvre & réalisations des enduits extérieurs définis plus largement dans le CCTP spécifique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;
—...”
Description des options
— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;
— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché:
“Les travaux du présent lot comprennent:
— les études, plans d'exécution et de détail des ouvrages;
— le traitement sur toutes les faces des bois, à l'aide...”
Description du marché
Les travaux du présent lot comprennent:
— les études, plans d'exécution et de détail des ouvrages;
— le traitement sur toutes les faces des bois, à l'aide des produits fongicide et insecticide homologués par le CTB;
— la fourniture et la pose de tous éléments et pièces (connecteurs, sabots, tasseaux et fixations) nécessaires à la réalisation des ouvrages.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché:
“Les travaux du présent lot correspondant aux travaux de couverture et/ou d'étanchéité comprennent:
— la mise en œuvre des protections de sécurité érigées...”
Description du marché
Les travaux du présent lot correspondant aux travaux de couverture et/ou d'étanchéité comprennent:
— la mise en œuvre des protections de sécurité érigées par les règlements en vigueur (OPBBTP, inspecteur du travail…);
— les études, plans de pente, détail d'exécution et les calculs des ouvrages d'évacuation de EP;
— la fourniture et la pose de matériaux de tous matériels et matériaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages et notamment la réalisation des pénétrations de ventilation, de conduit de fumée, de lanterneaux ou châssis de toiture;
— la fourniture et la pose de matériaux nécessaires à l'isolation phonique entre Logement (arases mitoyennes).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment a, situé sur l'arrière du bâtiment a et sur la face côté voisin;
—...”
Description des options
— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment a, situé sur l'arrière du bâtiment a et sur la face côté voisin;
— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“Les travaux du présent lot correspondant aux travaux de couverture et/ou d'étanchéité comprennent:
— la mise en œuvre des protections de sécurité érigées...”
Description du marché
Les travaux du présent lot correspondant aux travaux de couverture et/ou d'étanchéité comprennent:
— la mise en œuvre des protections de sécurité érigées par les règlements en vigueur (OPBBTP, inspecteur du travail…);
— les études, plans de pente, détail d'exécution et les calculs des ouvrages d'évacuation de EP;
— la fourniture et la pose de matériaux de tous matériels et matériaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages et notamment la réalisation des pénétrations de ventilation, de conduit de fumée, de lanterneaux ou châssis de toiture;
— la fourniture et la pose de matériaux nécessaires à l'isolation phonique entre logement (arases mitoyennes).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Description des ouvrages disponibles à l'article 3 du CCTP associé.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Description disponible à l'article 3 du CCTP associé.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Description disponible à l'article 2 du CCTP associé.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages — faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques📦
Description du marché:
“Il est prévu l'installation d'ascenseurs sans local machinerie desservant tous les niveaux (R+2 et R+3) des deux bâtiments collectifs.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie — assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Description du marché: Description à au chapitre I.1) du CCTP associé.
Informations complémentaires: Aucune
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché:
“Les travaux d'aménagements paysagers seront réalisés dans le périmètre de la résidence: ils englobent les abords du parking et des immeubles collectifs et...”
Description du marché
Les travaux d'aménagements paysagers seront réalisés dans le périmètre de la résidence: ils englobent les abords du parking et des immeubles collectifs et des maisons.
L'ensemble des travaux concerne:
— l'ouverture de fosse pour plantation d'arbre en tige, et fourniture de terre végétale uniquement pour les fosses;
— le nivellement ‘fin' paysager;
— la façon culturale;
— l'engazonnement;
— la fourniture et la plantation d'arbres, d'arbustes, de haie, de graminées, de rosiers et de vivaces comprenant le tuteurage et le paillage;
— la garantie de reprise et l'entretien des espaces verts pendant un an;
— la fourniture et la pose de petits équipements:
—— clôture de treillis soudés et portillons;
—— claustras;
—— dalles passe-pieds;
—— paillage minéral.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché:
“Les travaux d'aménagements paysagers seront réalisés dans le périmètre de la résidence: ils englobent les abords du parking et des immeubles collectifs et...”
Description du marché
Les travaux d'aménagements paysagers seront réalisés dans le périmètre de la résidence: ils englobent les abords du parking et des immeubles collectifs et des maisons.
L'ensemble des travaux concerne:
— l'ouverture de fosse pour plantation d'arbre en tige, et fourniture de terre végétale uniquement pour les fosses;
— le nivellement «fin» paysager;
— la façon culturale;
— l'engazonnement;
— la fourniture et la plantation d'arbres, d'arbustes, de haie, de graminées, de rosiers et de vivaces comprenant le tuteurage et le paillage;
— la garantie de reprise et l'entretien des espaces verts pendant un an;
— la fourniture et la pose de petits équipements:
—— clôture de treillis soudés et portillons;
—— claustras;
—— dalles passe-pieds;
—— paillage minéral.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants
(disponible à l'adresse suivante: internet:...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 45 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-18
13:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, obéissant aux règles définies dans le RC ainsi que d'une publicité individuelle:
— lot nº 7: menuiseries intérieures;
— lot nº 12: plomberie — chauffage;
— lot nº 13: électricité.
Numéro de la consultation: 2020.50. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: à l'initiative du candidat, sans présence de la maîtrise d'ouvrage.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Douai
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327875049📞
Courrier électronique: greffe.ta-douai@juradm.fr📧
Fax: +33 327932700 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Douai
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327875049📞
Fax: +33 327932700 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. greffe du tribunal.
Source: OJS 2020/S 153-373886 (2020-08-05)