Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de transports scolaires pour une partie des élèves du Grand Périgueux
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: Marché de transports scolaires pour une partie des élèves du Grand Périgueux.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuits S01/S02/S07/S10/S16/S17
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Description du marché:
“S01 — Circuit à destination des établissements scolaires de Périgueux au départ de la commune de Razac-Sur-L'Isle. Circuit à destination du collège La Roche...”
Description du marché
S01 — Circuit à destination des établissements scolaires de Périgueux au départ de la commune de Razac-Sur-L'Isle. Circuit à destination du collège La Roche Beaulieu à Annesse-Et-Beaulieu au départ de la commune de Razac-Sur-L'Isle. Circuit à destination des établissements scolaires de Périgueux au départ de la commune de Château l'evêque. Circuit à destination du collège La Roche Beaulieu à Annesse-Et-Beaulieu au départ de la commune de La Chapelle-Gonaguet. Circuit à destination des établissements scolaires de Périgueux au départ de la commune de La-Chapelle-Gonaguet. Circuit à destination du collège La Roche Beaulieu à Annesse-Et-Beaulieu au départ de Périgueux.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuits P05/P06/P13/P16
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Circuit desservant les écoles primaires maternelle et élémentaire d'Agonac. Circuit desservant l'école primaire « Les Maurilloux » de Trélissac au départ de...”
Description du marché
Circuit desservant les écoles primaires maternelle et élémentaire d'Agonac. Circuit desservant l'école primaire « Les Maurilloux » de Trélissac au départ de Cornille. Navette entre les écoles de d'antonne-et-trigonant et Escoire. Circuit desservant l'école primaire de Sorges-Et-Ligueux-En-Périgord.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuits P02/P07/P08/S03/S12
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Circuit desservant l'école primaire Joliot Curie de Boulazac-Isle-Manoire -Navette entre les écoles de Milhac-D'Auberoche / Eyliac et...”
Description du marché
Circuit desservant l'école primaire Joliot Curie de Boulazac-Isle-Manoire -Navette entre les écoles de Milhac-D'Auberoche / Eyliac et Saint-Antoine-D'Auberoche. Navette entre les écoles de Sainte-Marie-De-Chignac et Saint-Laurent-Sur-Manoire. Circuit à destination des établissements scolaires de Périgueux au départ de la commune de Marsaneix. Circuit à destination des établissements scolaires de Périgueux au départ de Saint-Laurent-Sur-Manoire.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuits P01/P14/P18/S18/S27
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Circuit desservant l'école primaire de La Douze. Navette entre les trois écoles du Rpi Chalagnac, Creyssensac-Et-Pissot, Eglise-Neuve-De-Vergt et...”
Description du marché
Circuit desservant l'école primaire de La Douze. Navette entre les trois écoles du Rpi Chalagnac, Creyssensac-Et-Pissot, Eglise-Neuve-De-Vergt et Saint-Paul-De-Serre. Circuit à destination des écoles primaires maternelle et élémentaire de Vergt au départ de Lacropte. Circuit desservant les établissements scolaires de Périgueux depuis les communes de Lacropte et La Douze. Circuit desservant les établissements scolaires de Périgueux depuis la commune de Lacropte.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles quarante et quarante-huit de l'ordonnance du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles quarante et quarante-huit de l'ordonnance du 23.7.2015 (si imprimé CERFA DC1 n'est pas produit). Présentation de candidature sous forme de DUME: l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés à l'article quarante-huit du décret relatif aux marchés publics. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-09
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-perigueux.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative): trente-et-un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision: dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 106-256977 (2020-05-29)
Informations complémentaires (2020-06-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 106-256977
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.6)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Forme du marché, lots. Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1.” Nouvelle valeur
Texte:
“Forme du marché, lots. Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.”
Source: OJS 2020/S 117-284765 (2020-06-16)