Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations de nettoyage
NETTOYAGE21
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description: Marché de prestations de nettoyage.
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Pour la salle: dépoussiérage et nettoyage du parquet; nettoyage complet des vestiaires, gradins, escaliers, dépôts, tapis, dalles, aspiration de tous les...”
Description du marché
Pour la salle: dépoussiérage et nettoyage du parquet; nettoyage complet des vestiaires, gradins, escaliers, dépôts, tapis, dalles, aspiration de tous les fourreaux et plinthes, tapis caoutchouc entrées, moquette vestiaires, locaux annexes et deux vestiaires, en plus du nettoyage du parquet, lessivage des vestiaires, WC, douches, des murs et des urinoirs…
Gymnase de La Croix Menée: le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-03-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à trois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salle de sport Jean Macé et annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires, les tapis, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol...”
Description du marché
Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires, les tapis, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Jour supplémentaire/prestation du jeudi.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Complexe sportif des Acacias et salle de tennis René Besset
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Complexe sportif des Acacias: il s'agit du nettoyage des tapis,des gradins et autres.
Salle de tennis René Besset: il s'agit d'un balayage et de...”
Description du marché
Complexe sportif des Acacias: il s'agit du nettoyage des tapis,des gradins et autres.
Salle de tennis René Besset: il s'agit d'un balayage et de l'aspiration des sols et des gradins mobiles, poubelles à vider.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Halle des Sports et dojo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Halle des sports: il s'agit d'un nettoyage de la salle d'activité, des vestiaires, des tribunes et hors vacances scolaires, d'un nettoyage des abords de la...”
Description du marché
Halle des sports: il s'agit d'un nettoyage de la salle d'activité, des vestiaires, des tribunes et hors vacances scolaires, d'un nettoyage des abords de la salle.
Dojo: lavage et désinfection de la totalité du tatami de la salle de judo.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En vertu des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les prestations du lot nº 2 «Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et...”
Conditions d'exécution du contrat
En vertu des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les prestations du lot nº 2 «Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée» sont réservées aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 100 %, de travailleurs défavorisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-26
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature;
— le référé contractuel (article L .551.13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché;
— après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximal de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Chaque recours devra être introduit dans un délai maximal de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 247-612435 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-04-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: boulevard Henri Paul Schneider
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de prestations de nettoyage des locaux de différents bâtiments communaux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Salle de sports Jean de Prat et vestiaires et gymnase de la Croix-Menée
Description
Description du marché:
“Pour la salle: dépoussiérage et nettoyage du parquet. Nettoyage complet des vestiaires, gradins, escaliers, dépôts, tapis, dalles, aspiration de tous les...”
Description du marché
Pour la salle: dépoussiérage et nettoyage du parquet. Nettoyage complet des vestiaires, gradins, escaliers, dépôts, tapis, dalles, aspiration de tous les fourreaux et plinthes, tapis caoutchouc entrées, moquette vestiaires, locaux annexes et deux vestiaires, en plus du nettoyage du parquet, lessivage des vestiaires, WC, douches, des murs et des urinoirs...
Gymnase de la Croix-Menée: le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux.
Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement.
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Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50 %
Description
Description du marché:
“Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires, les tapis, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux.
Le sol...”
Description du marché
Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires, les tapis, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux.
Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Jour supplémentaire / Prestation du jeudi.
Description
Description du marché:
“Complexe sportif des Acacias: il s'agit du nettoyage des tapis, des gradins et autres.
Salle de tennis René Besset: il s'agit d'un balayage et de...”
Description du marché
Complexe sportif des Acacias: il s'agit du nettoyage des tapis, des gradins et autres.
Salle de tennis René Besset: il s'agit d'un balayage et de l'aspiration des sols et des gradins mobiles, poubelles à vider.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Halle des sports et Dojo
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-612435
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Salle de sports Jean de Prat et vestiaires et gymnase de la Croix-Menée
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie de territoire cucm Nord
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Salle de sport Jean Macé et annexes
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie de territoire Cucm Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Complexe sportif des Acacias et salle de tennis René Besset
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Halle des sports et dojo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— les référés pré-contractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— les référés pré-contractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature;
— le référé contractuel (article L. 551.13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 067-173583 (2021-04-02)