Marché de prestations de nettoyage

Commune du Creusot

Marché de prestations de nettoyage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• L'éclat du Morvan
• Net Express

Qui ?

• Commune du Creusot

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-07	Avis de marché
2020-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: NETTOYAGE2021
Brève description: Marché de prestations de nettoyage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Creusot
Adresse postale: boulevard Henri-Paul Schneider — CS 80091
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.le-creusot.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.creusot@ville-lecreusot.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-480081
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Alto (locaux et vitrerie)
Numéro du lot: 1
Brève description: Bâtiment d'une surface de 3 400 m
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à trois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Salle de sports Jean de Prat et vestiaires et gymnase de La Croix Menée
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pour la salle: dépoussiérage et nettoyage du parquet; nettoyage complet des vestiaires, gradins, escaliers, dépôts, tapis, dalles, aspiration de tous les fourreaux et plinthes, tapis caoutchouc entrées, moquette vestiaires, locaux annexes et deux vestiaires, en plus du nettoyage du parquet, lessivage des vestiaires, WC, douches, des murs et des urinoirs… gymnase de La Croix Menée: le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Salle de sport Jean Macé et annexes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires, les tapis, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des options: Jour supplémentaire/prestation du jeudi.
Intitulé du lot: Complexe sportif des Acacias et salle de tennis René Besset
Numéro du lot: 4
Brève description:

Complexe sportif des Acacias: il s'agit du nettoyage des tapis,des gradins et autres. Salle de tennis René Besset: il s'agit d'un balayage et de l'aspiration des sols et des gradins mobiles, poubelles à vider.

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Halle des sports et Dojo
Numéro du lot: 5
Brève description:

Halle des sports: il s'agit d'un nettoyage de la salle d'activité, des vestiaires, des tribunes et hors vacances scolaires, d'un nettoyage des abords de la salle. Dojo: lavage et désinfection de la totalité du tatami de la salle de judo.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sanitaires publics et enlèvement des poubelles
Numéro du lot: 6
Brève description:

Il s'agit de l'entretien et la maintenance de groupes sanitaires répartis sur le territoire de la Ville du Creusot; mais également, de l'entretien et l'enlèvement de poubelles dans les parcs de la ville du Creusot.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 71200 Le Creusot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En vertu des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les prestations du lot nº 2 sont réservées aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 100 %, de travailleurs défavorisés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21710153400014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature;

— le référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé.

Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 198-480081 (2020-10-07)

Avis d'attribution de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 562 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-621780
Se réfère à l'avis: 2020/S 198-480081
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ALTO (locaux et vitrerie)
Brève description:

Pour la salle: dépoussiérage et nettoyage du parquet; nettoyage complet des vestiaires, gradins, escaliers, dépôts, tapis, dalles, aspiration de tous les fourreaux et plinthes, tapis caoutchouc entrées, moquette vestiaires, locaux annexes et deux vestiaires, en plus du nettoyage du parquet, lessivage des vestiaires, WC, douches, des murs et des urinoirs… Gymnase de La Croix Menée: Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement.

Complexe sportif des Acacias: il s'agit du nettoyage des tapis, des gradins et autres. Salle de tennis René Besset: il s'agit d'un balayage et de l'aspiration des sols et des gradins mobiles, poubelles à vider.

Il s'agit de l'entretien et la maintenance de groupes sanitaires répartis sur le territoire de la ville du Creusot; mais également, de l'entretien et l'enlèvement de poubelles dans les parcs de la ville du Creusot.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50 %
Critère de coût (nom): Qualité du service

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Nom: L'Eclat du Morvan
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Net Express
Commune postale: Gueugnon
Code postal: 71130
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les

délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la

procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Le référé contractuel (article L. 551.13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé.

Ce recours devra être introduit dans un délai maximal de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximal de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice

administrative).

Source: OJS 2020/S 249-621780 (2020-12-17)

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