Marché de nettoyage véhicules de transports en commun, locaux et zones divers

Transdev Saint-Étienne

La STAS, gestionnaire du réseau des transports urbains de Saint-Étienne Métropole, lance une consultation pour la fourniture de prestations de nettoyage des bâtiments et des matériels roulants (bus, trolleybus, tramways, véhicules de service), y compris des services associés selon les caractéristiques suivantes:
— lot 1: nettoyage entretien hygiène des locaux administratifs, commerciaux et sanitaires d'exploitation et ateliers.
Trois sites d'exploitation principaux:
—— Saint-Priest-en-Jarez,
—— Saint-Étienne,
–— Saint-Chamond.
Quatre agences commerciales – divers sanitaires bout de ligne;
— lot 2: nettoyage quotidien et hebdomadaire et prestations annexes (refuelling – charge sablière et addblue):
–— 145 bus,
–— 23 trolleybus,
—— 43 rames de tramways,
—— 50 véhicules de service sur les sites de Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Étienne, Saint-Chamond et d'autres sites secondaires du périmètre des transports urbains de Saint-Étienne Métropole;
— lot 3: nettoyage mensuel et annuel des véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.

Qui ?

• Transdev Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-30	Avis de marché

Avis de marché (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:

La STAS, gestionnaire du réseau des transports urbains de Saint-Étienne Métropole, lance une consultation pour la fourniture de prestations de nettoyage des bâtiments et des matériels roulants (bus, trolleybus, tramways, véhicules de service), y compris des services associés selon les caractéristiques suivantes: — lot 1: nettoyage entretien hygiène des locaux administratifs, commerciaux et sanitaires d'exploitation et ateliers. Trois sites d'exploitation principaux: —— Saint-Priest-en-Jarez, —— Saint-Étienne, –— Saint-Chamond. Quatre agences commerciales – divers sanitaires bout de ligne; — lot 2: nettoyage quotidien et hebdomadaire et prestations annexes (refuelling – charge sablière et addblue): –— 145 bus, –— 23 trolleybus, —— 43 rames de tramways, —— 50 véhicules de service sur les sites de Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Étienne, Saint-Chamond et d'autres sites secondaires du périmètre des transports urbains de Saint-Étienne Métropole; — lot 3: nettoyage mensuel et annuel des véhicules.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Transdev Saint-Étienne
Adresse postale: 1 avenue Pierre Mendès France, CS 90055
Code postal: 42272
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: https://www.reseau-stas.fr/ 🌏
Courrier électronique: constance.monjot@transdev.com 📧
URL des documents: https://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.synapse-entreprises.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date limite de soumission: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-467627
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Il sera exigé des candidats l'existence: — d’un système de management de la qualité des prestations accessible par chaque entité du client; — une entité de gestion implantée sur Saint-Étienne Métropole.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: nettoyage entretien hygiène des locaux administratifs, commerciaux et sanitaires d'exploitation et ateliers.

Trois sites d'exploitation principaux:

—— Saint-Priest-en-Jarez,

—— Saint-Étienne,

–— Saint-Chamond.

Quatre agences commerciales – divers sanitaires bout de ligne;

— lot 2: nettoyage quotidien et hebdomadaire et prestations annexes (refuelling – charge sablière et addblue):

–— 145 bus,

–— 23 trolleybus,

—— 43 rames de tramways,

—— 50 véhicules de service sur les sites de Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Étienne, Saint-Chamond et d'autres sites secondaires du périmètre des transports urbains de Saint-Étienne Métropole;

— lot 3: nettoyage mensuel et annuel des véhicules.

Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Nettoyage entretien hygiène des locaux administratifs, commerciaux et sanitaires d'exploitation et ateliers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestation de nettoyage entretien hygiène des locaux administratif et sanitaires d'exploitation et ateliers dans:

— trois sites d'exploitation principaux: Saint-Priest-en-Jarez – Saint-Étienne – Saint-Chamond;

— quatre agences commerciales: Saint-Étienne gare et Saint-Étienne centre — Saint-Priez-en-Jarez — Saint-Chamond;

— 25 sanitaires bout ligne.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est fixé pour une durée de 18 mois fermes avec possibilité de rupture unilatérale par l'acheteur en cas de non-respect des critères qualité détaillés dans les documents du marché.

Il pourra être reconduit par avenant après accord entre les parties par période de un an sans que sa durée totale ne puisse excéder cinq ans.

Description des options:

Les options seront levées à la date de notification du marché ou en cours d'exécution de celui-ci.

Informations complémentaires:

Il sera exigé des candidats l'existence:

— d’un système de management de la qualité des prestations accessible par chaque entité du client;

— une entité de gestion implantée sur Saint-Étienne Métropole.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage quotidien et hebdomadaire des véhicules de transport
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage quotidien et hebdomadaire et prestations annexes (refuelling – charge sablière et addblue) des véhicules:

— 145 bus,

– 23 trolleybus,

— 43 rames de tramways,

— 50 véhicules de service.

Le nombre de véhicules indiqué peut varier légèrement et sera précisé dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage mensuel et annuel des véhicules de transport
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage mensuel et annuel des véhicules:
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Trois sites principaux: Saint-Priest-en-Jarez – Saint-Étienne – Saint-Chamond.

Agences commerciales: Saint-Étienne gare et Saint-Étienne centre — Saint-Priez-en-Jarez — Saint-Chamond.

25 sanitaires bout ligne.

Trois sites:

— Saint-Priest-en-Jarez,

– Saint-Étienne,

– Saint-Chamond.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) DC1: pouvoir de la personne habilitée à engager son entreprise ainsi que, en cas de cotraitance le pouvoir délivré par chaque cotraitant ou mandataire du groupement signé et autorisant à déposer une offre en son nom (modèle DAJ Minefi);

2) DC2: déclaration du candidat (modèle DAJ Minefi);

3) Aptitude à exercer l’activité professionnelle selon l'article 48.2 du décret 2016-360 du 25.3.2016;

4) Extrait Kbis moins de trois mois;

5) L’attestation vigilance Urssaf moins de trois mois;

6) Description de l’actionnariat, appartenance à un groupe;

7) Présentation synthétique de l’entreprise;

8) Attestation sur l'honneur:

— qu’il ne tombe pas sous le coup des interdictions suivantes: liquidation judiciaire ou faillite personnelle; condamnation pour fraude fiscale; condamnation à un quelconque délit affectant sa moralité professionnelle;

— qu’il a satisfait à l’ensemble de ses obligations en matière de déclaration et de paiement des impôts et taxes ainsi qu‘en matière de cotisations sociales dues à son personnel et au titre de ses salariés;

— que s’il gagne un marché, le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 8254-1, L. 3243-1 à L. 3243-4 et L. 1221-13 à L. 1221-15 du code du travail ou de règles d’effet équivalentes pour les salariés étrangers.

— qu’il s’engage à respecter le code de conduite de l’OIT (Organisation internationale du travail) relatif à l’interdiction de travail forcé (convention 29 et 105), la liberté d’association et droit de négociation(convention 97 et 98), l’interdiction du travail des enfants (convention 138) et la non-discrimination dans l’emploi(convention 111);

— qu’il n’a fait l’objet d’aucune condamnation pénale en tant que personne morale;

— qu’il n’a pas fait l’objet au cours des cinq dernières années d’une condamnation pour infractions visées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-5, L. 8231-1 et L. 8241-1 à L. 8241-2 du code de travail, relatives au travail dissimulé;

— qu’il ne rentre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 25.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 et L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

1) Pour chacune des trois dernières années:

— bilan (2017, 2018, 2019);

— part des cinq principaux clients des trois dernières années;

— effectif de la société pour chacune des trois dernières années avec la répartition de l’encadrement/techniciens, sédentaires et itinérants rattaché au centre de gestion concerné;

2) En cas de groupe, indiquez le nom du groupe, le code NAF, la forme juridique, l’actionnariat, les autres filiales et le CA du groupe pour les trois dernières années;

3) Attestation d’assurance RC Pro pour 2020.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

— capacité technique et professionnelle des candidats,

— implantation locale,

— qualité et traçabilité du suivi des prestations.

Nombre maximum de candidats: 8
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 08:00
Date d'envoi des invitations: 2020-10-26 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-02-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 429 937 519
Contact
Point de contact: Constance Monjot
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: https://www.synapse-entreprises.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation inter-entreprise: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
Commune postale: Paris
Source: OJS 2020/S 193-467627 (2020-09-30)

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