La STAS, gestionnaire du réseau des transports urbains de Saint-Étienne Métropole, lance une consultation pour la fourniture de prestations de nettoyage des bâtiments et des matériels roulants (bus, trolleybus, tramways, véhicules de service), y compris des services associés selon les caractéristiques suivantes:
— lot 1: nettoyage entretien hygiène des locaux administratifs, commerciaux et sanitaires d'exploitation et ateliers.
Trois sites d'exploitation principaux:
—— Saint-Priest-en-Jarez,
—— Saint-Étienne,
–— Saint-Chamond.
Quatre agences commerciales – divers sanitaires bout de ligne;
— lot 2: nettoyage quotidien et hebdomadaire et prestations annexes (refuelling – charge sablière et addblue):
–— 145 bus,
–— 23 trolleybus,
—— 43 rames de tramways,
—— 50 véhicules de service sur les sites de Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Étienne, Saint-Chamond et d'autres sites secondaires du périmètre des transports urbains de Saint-Étienne Métropole;
— lot 3: nettoyage mensuel et annuel des véhicules.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de nettoyage véhicules de transports en commun, locaux et zones divers
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La STAS, gestionnaire du réseau des transports urbains de Saint-Étienne Métropole, lance une consultation pour la fourniture de prestations de nettoyage des...”
Brève description
La STAS, gestionnaire du réseau des transports urbains de Saint-Étienne Métropole, lance une consultation pour la fourniture de prestations de nettoyage des bâtiments et des matériels roulants (bus, trolleybus, tramways, véhicules de service), y compris des services associés selon les caractéristiques suivantes:
— lot 1: nettoyage entretien hygiène des locaux administratifs, commerciaux et sanitaires d'exploitation et ateliers.
Trois sites d'exploitation principaux:
—— Saint-Priest-en-Jarez,
—— Saint-Étienne,
–— Saint-Chamond.
Quatre agences commerciales – divers sanitaires bout de ligne;
— lot 2: nettoyage quotidien et hebdomadaire et prestations annexes (refuelling – charge sablière et addblue):
–— 145 bus,
–— 23 trolleybus,
—— 43 rames de tramways,
—— 50 véhicules de service sur les sites de Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Étienne, Saint-Chamond et d'autres sites secondaires du périmètre des transports urbains de Saint-Étienne Métropole;
— lot 3: nettoyage mensuel et annuel des véhicules.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage entretien hygiène des locaux administratifs, commerciaux et sanitaires d'exploitation et ateliers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Trois sites principaux: Saint-Priest-en-Jarez – Saint-Étienne – Saint-Chamond.
Agences commerciales: Saint-Étienne gare et Saint-Étienne centre —...”
Site principal ou lieu d'exécution
Trois sites principaux: Saint-Priest-en-Jarez – Saint-Étienne – Saint-Chamond.
Agences commerciales: Saint-Étienne gare et Saint-Étienne centre — Saint-Priez-en-Jarez — Saint-Chamond.
25 sanitaires bout ligne.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestation de nettoyage entretien hygiène des locaux administratif et sanitaires d'exploitation et ateliers dans:
— trois sites d'exploitation principaux:...”
Description du marché
Prestation de nettoyage entretien hygiène des locaux administratif et sanitaires d'exploitation et ateliers dans:
— trois sites d'exploitation principaux: Saint-Priest-en-Jarez – Saint-Étienne – Saint-Chamond;
— quatre agences commerciales: Saint-Étienne gare et Saint-Étienne centre — Saint-Priez-en-Jarez — Saint-Chamond;
— 25 sanitaires bout ligne.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est fixé pour une durée de 18 mois fermes avec possibilité de rupture unilatérale par l'acheteur en cas de non-respect des critères qualité...”
Description des renouvellements
Le contrat est fixé pour une durée de 18 mois fermes avec possibilité de rupture unilatérale par l'acheteur en cas de non-respect des critères qualité détaillés dans les documents du marché.
Il pourra être reconduit par avenant après accord entre les parties par période de un an sans que sa durée totale ne puisse excéder cinq ans.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— capacité technique et professionnelle des candidats,
— implantation locale,
— qualité et traçabilité du suivi des prestations.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options seront levées à la date de notification du marché ou en cours d'exécution de celui-ci.” Description
Informations complémentaires:
“Il sera exigé des candidats l'existence:
— d’un système de management de la qualité des prestations accessible par chaque entité du client;
— une entité de...”
Informations complémentaires
Il sera exigé des candidats l'existence:
— d’un système de management de la qualité des prestations accessible par chaque entité du client;
— une entité de gestion implantée sur Saint-Étienne Métropole.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage quotidien et hebdomadaire des véhicules de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de matériel de transport📦
Site principal ou lieu d'exécution: Trois sites:
— Saint-Priest-en-Jarez,
– Saint-Étienne,
– Saint-Chamond.
Description du marché:
“Nettoyage quotidien et hebdomadaire et prestations annexes (refuelling – charge sablière et addblue) des véhicules:
— 145 bus,
– 23 trolleybus,
— 43 rames...”
Description du marché
Nettoyage quotidien et hebdomadaire et prestations annexes (refuelling – charge sablière et addblue) des véhicules:
— 145 bus,
– 23 trolleybus,
— 43 rames de tramways,
— 50 véhicules de service.
Le nombre de véhicules indiqué peut varier légèrement et sera précisé dans le cahier des charges.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 8
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage mensuel et annuel des véhicules de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Nettoyage mensuel et annuel des véhicules:
— 145 bus,
– 23 trolleybus,
— 43 rames de tramways,
— 50 véhicules de service.
Le nombre de véhicules indiqué...”
Description du marché
Nettoyage mensuel et annuel des véhicules:
— 145 bus,
– 23 trolleybus,
— 43 rames de tramways,
— 50 véhicules de service.
Le nombre de véhicules indiqué peut varier légèrement et sera précisé dans le cahier des charges.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) DC1: pouvoir de la personne habilitée à engager son entreprise ainsi que, en cas de cotraitance le pouvoir délivré par chaque cotraitant ou mandataire du...”
Liste et brève description des conditions
1) DC1: pouvoir de la personne habilitée à engager son entreprise ainsi que, en cas de cotraitance le pouvoir délivré par chaque cotraitant ou mandataire du groupement signé et autorisant à déposer une offre en son nom (modèle DAJ Minefi);
2) DC2: déclaration du candidat (modèle DAJ Minefi);
3) Aptitude à exercer l’activité professionnelle selon l'article 48.2 du décret 2016-360 du 25.3.2016;
4) Extrait Kbis moins de trois mois;
5) L’attestation vigilance Urssaf moins de trois mois;
6) Description de l’actionnariat, appartenance à un groupe;
7) Présentation synthétique de l’entreprise;
8) Attestation sur l'honneur:
— qu’il ne tombe pas sous le coup des interdictions suivantes: liquidation judiciaire ou faillite personnelle; condamnation pour fraude fiscale; condamnation à un quelconque délit affectant sa moralité professionnelle;
— qu’il a satisfait à l’ensemble de ses obligations en matière de déclaration et de paiement des impôts et taxes ainsi qu‘en matière de cotisations sociales dues à son personnel et au titre de ses salariés;
— que s’il gagne un marché, le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 8254-1, L. 3243-1 à L. 3243-4 et L. 1221-13 à L. 1221-15 du code du travail ou de règles d’effet équivalentes pour les salariés étrangers.
— qu’il s’engage à respecter le code de conduite de l’OIT (Organisation internationale du travail) relatif à l’interdiction de travail forcé (convention 29 et 105), la liberté d’association et droit de négociation(convention 97 et 98), l’interdiction du travail des enfants (convention 138) et la non-discrimination dans l’emploi(convention 111);
— qu’il n’a fait l’objet d’aucune condamnation pénale en tant que personne morale;
— qu’il n’a pas fait l’objet au cours des cinq dernières années d’une condamnation pour infractions visées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-5, L. 8231-1 et L. 8241-1 à L. 8241-2 du code de travail, relatives au travail dissimulé;
— qu’il ne rentre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 25.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 et L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Pour chacune des trois dernières années:
— bilan (2017, 2018, 2019);
— part des cinq principaux clients des trois dernières années;
— effectif de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Pour chacune des trois dernières années:
— bilan (2017, 2018, 2019);
— part des cinq principaux clients des trois dernières années;
— effectif de la société pour chacune des trois dernières années avec la répartition de l’encadrement/techniciens, sédentaires et itinérants rattaché au centre de gestion concerné;
2) En cas de groupe, indiquez le nom du groupe, le code NAF, la forme juridique, l’actionnariat, les autres filiales et le CA du groupe pour les trois dernières années;
3) Attestation d’assurance RC Pro pour 2020.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-22
08:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-10-26 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-02-26 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Médiation inter-entreprise: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises”
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 193-467627 (2020-09-30)