Marché de mise en place de navettes de transport de personnes pour le Centre hospitalier universitaire de Nantes

CHU de Nantes

La prestation consiste à assurer le transport du personnel, des accompagnants de patients hospitalisés et de patients à mobilité réduite, des agents de sociétés extérieures qui travaillent au sein du CHU ainsi que des agents des structures conventionnées entre le parking-relais situé sur la parcelle dite «Chaillous» dans l'angle de la rue de la Guyane et du quai Wilson et le site de l'Hôtel-Dieu situé quai Moncousu, accès Sud à Nantes (aller et retour).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Scop Titi Floris

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-14	Avis de marché
2021-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: AOO-20059
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=681427&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-612407
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder quatre ans (périodes de reconductions comprises).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes — 44093 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DUME ou formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation de la liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information);

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.

L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=681427&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2020/S 247-612407 (2020-12-14)

Avis d'attribution de marché (2021-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 835 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Nantes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-293795
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-612407
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Le marché public est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché public pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans (périodes de reconductions comprises). Nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde) le marché public est un marché ordinaire.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nantes — 44093 Nantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dédiés pour exécuter la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés pour exécuter la prestation
Capacité du candidat à fournir un parc complet de véhicules électriques pour exécuter la prestation.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût de l'offre
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Nom: Scop titi floris
Adresse postale: 7 rue Louis Blériot
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 835 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Le marché public est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché public pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an.

La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans (périodes de reconductions comprises).

Nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde) le marché public est un marché ordinaire.

Source: OJS 2021/S 112-293795 (2021-06-07)

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