Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60)
Clesence
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches:
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF - ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/Aor To001
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilite/acoustique/mission OPC/NF Habitat
Le délai de réception des offres était de 2020-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Clesence
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-11 | Avis de marché |
| 2020-03-16 | Informations complémentaires |
| 2020-03-31 | Informations complémentaires |
| 2020-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2020/Cpg/Dph/Moe/31
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clésence
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: https://www.clesence.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date limite de soumission: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-126137
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 44 mois
Description des options: Une tranche optionnelle: TO nº TO001: conditionnelle/ Délai: 41 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Architectes.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Compiègne.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58598002200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 053-126137 (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2020/Cpg/Dph/Moe/31
Brève description:
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches:
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF - ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/Aor To001
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilite/acoustique/mission OPC/NF Habitat
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clésence
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: https://www.clesence.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date limite de soumission: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-126137
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.clesence.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020/CPG/DPH/MO/31.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches:
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF - ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/Aor To001
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilite/acoustique/mission OPC/NF…
… Habitat
… Habitat.
Description des options: Une tranche optionnelle: TO nº TO001: conditionnelle/ Délai: 41 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'extrait K-bis datant de moins de trois mois;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés pour chaque membre du groupement s'il est en redressement judiciaire;
— attestations fiscales et sociales.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Architectes.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle.Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix ferme. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Compiègne.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58598002200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.clesence.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020/CPG/DPH/MO/31.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 053-126137 (2020-03-11)
Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-23 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136653
Se réfère à l'avis: 2020/S 053-126137
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 057-136653 (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR;
— To001 — conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-23 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136653
Se réfère à l'avis: 2020/S 053-126137
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR;
— To001 — conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
Informations complémentaires (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157972
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 066-157972 (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: ESQ.
Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)].
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR TO001;
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157972
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: ESQ.
Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)].
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR TO001;
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
Avis d'attribution de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 242 278 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-363498
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Une tranche(s) optionnelle(s): TO n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Nom: Xavier Simonneaux Architecte DPLG
Adresse postale: 148 rue des Buttes
Commune postale: Agnetz
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 242 278 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Source: OJS 2020/S 148-363498 (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches.
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR To001
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-363498
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches.
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR…
… To001
… To001;
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Nom: Xavier Simonneaux Architecte DPLG
Adresse postale: 148 rue des Buttes
Commune postale: Agnetz
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 242 278 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Source: OJS 2020/S 148-363498 (2020-07-29)
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